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Avis, rapports et synthèses
Retrouvez ci-dessous les avis, rapports et synthèses de l'agence.
Les documents Santé Environnement Travail antérieurs au 1er juillet 2010 sont accessibles ici.

Sigles :
AAAT - Additifs, arômes et auxiliaires technologiques
AIR - Milieux aériens
ALAN - Alimentation animale
ANMV - Agence nationale du médicament vétérinaire / Autres
AP - Agents physiques
AUT - Autres avis sujets généraux
BIOT - Biotechnologie
CHIM - Substances chimiques
DIVE - Direction du végétal et de l'environnement (nouvellement DPR)
DPR - Direction des produits réglementés (anciennement DIVE et REACH)



Quelques conseils :
>Si vous recherchez un mot dans le titre d'un avis, respectez les accents.
>Vous pouvez classer les documents du plus ancien au plus récent en cliquant sur "Signature".



EAUX - Eaux
ESST - Encéphalopathies spongiformes subaigües transmissibles
LABO - Laboratoires de l'Anses
LSV - Santé des végétaux
MCDA - Matériaux au contact des denrées alimentaires
MIC - Microbiologie
NUT - Alimentation et nutrition humaines
RCCP - Résidus et contaminants chimiques et physiques
RNV3P - Réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles
SANT - Santé animale
PASER - Pôle d'appui scientifique à l'évaluation des risques

Dernière mise à jour : 19 décembre 2011

Lignes - sur

Type

CES

Intitulé

Saisine

Date

Titre

PDF

Avis AUT Avis du 21 juillet 2006 2006-SA-0161 00/00/00 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet d'ordonnance prise en application de l'article 71 de la loi n°2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole
Avis ESST Avis du 26 juillet 1996 1996-AV-0726 26/07/96 Réponse du comité interministeriel sur les ESST à la question V du Directeur général de l'Alimentation, du Directeur général de la Santé et du Directeur général de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes posée le 23 juillet 1996
Avis ESST Avis du 30 septembre 1996 1996-AV-0930 30/09/96 Réponses aux questions du Directeur général de la Santé, du Directeur général de l'alimentation et du Directeur général de la consommation, de la Concurrence et de la Répression des Fraudes adressées au comité en juillet 1996
Avis ESST Avis du 30 mars 1997 1997-AV-0330 30/03/97 Avis du comité interministériel sur les ESST en réponse à la lettre du Directeur général de la Santé, du Directeur général de la Recherche et de la Technologie, du Directeur général de l'Alimentation et du Directeur général de la Consommation, De la Concurence et de la Repression des Fruades en date du 26 decembre 1996
Synthese PASER Synthèse de l'étude INCA 1 PASER-Sy-Inca1 1/12/99 Etude INCA
Rapport PASER Etude INCA 1 PASER-Ra-Inca 1/01/00 Etude INCA
Avis AUT Avis du 27 janvier 2000 2000-SA-0009 27/01/00 Avis relatif au projet de loi portant diverses dispositions d'harmonisation communautaire en matière de qualité sanitaire des animaux et de leurs produits
Avis ESST Avis du 2 fevrier 2000 2000-AV-0302 2/02/00 Avis du comité sur les études à entreprendre pour la surveillance de l'épidémie d'encephalopathie spongiforme bovine en France
Avis SANT Avis du 17 février 2000 2000-SA-0029 17/02/00 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 8 juin 1994 fixant les mesures de lutte contre la maladie de Newcastle
Avis ESST Avis du 28 fevrier 2000 2000-AV-0228 28/02/00 Avis destiné au Directeur général de l'Afssa concernant les abats à risque spécifié chez les bovins
Avis SANT Avis du 1 mars 2000 2000-SA-0047 1/03/00 Avis sur un arrêté ministériel instaurant un programme d'éradication de la brucellose bovine dans la région de l'est du Massif Central
Avis RCCP Avis du 6 mars 2000 2000-SA-0032 6/03/00 Avis sur l'acceptabilité d'une teneur en résidus de méthamidophos de 0,1mg/kg dans des préparations alimentaires contenant des poivrons
Avis ALAN Avis du 19 avril 2000 2000-SA-0070 19/04/00 Avis relatif à l'utilisation des colorants E102, 110, 131 et 141 pour un nouvel usage (extension d'espèces : oiseaux et petits rongeurs)
Avis NUT Avis du 20 avril 2000 2000-SA-0043 20/04/00 Avis relatif à un projet d'arrêté relatif aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales : transcription de la directive 1999/21/CE de la Commission du 25 mars 1999
Avis SANT Avis du 25 avril 2000 2000-SA-0090 25/04/00 Avis sur un projet d'arrêté relatif au registre d'élevage concernant les animaux dont la chair et les produits sont susceptibles d'être mis à la consommation (sauf ceux destinés à l'autoconsommation et les coquillages et crustacés marins)
Avis NUT Avis du 28 avril 2000 2000-SA-0044 28/04/00 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 1er juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
Rapport PASER Nutrition et restauration scolaire : état des lieux PASER-Ra-Restoscolair 1/05/00 Nutrition et restauration scolaire, de la maternelle au lycée : état des lieux
Avis ESST Avis du 12 mai 2000 2000-SA-0031 12/05/00 Avis relatif à un projet d'arrêté ministériel relatif à la police sanitaire de l'encéphalopathie spongiforme bovine et d'arrêté et décret relatifs à la surveillance de la mortalité animale
Avis AUT Avis du 5 juin 2000 2000-SA-0030 5/06/00 Avis sur le projet d’arrêté interministériel relatif aux conditions sanitaires d’importation de carnivores domestiques en provenance de pays tiers et sur le projet d’arrêté interministériel relatif aux conditions sanitaires requises pour l’introduction en France de carnivores domestiques en provenance des Etats membres de l’Union Européenne, non destinés à la vente et accompagnant des voyageurs
Avis SANT Avis du 5 juin 2000 2000-SA-0030 5/06/00 Avis sur un projet d'arrêté relatif aux conditions sanitaires d'importation de carnivores domestiques en provenance de pays tiers
Rapport ESST Etude pilote de la prévalence de l'infection par l'ESB ESST-Ra-EtudPilESB 8/06/00 Etude pilote de la prévalence de l'infection par l'ESB par l'usage d'un test rapide dans des populations bovines ciblées. Objectifs et perspectives
Avis ESST Avis du 9 juin 2000 2000-SA-0153 9/06/00 Avis relatif à la consultation de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur deux projets d’arrêtés
Avis SANT Avis du 30 juin 2000 2000-SA-0083 30/06/00 Avis sur un projet d'arrêté technique et financier relatifs aux pestes aviaires modifiant l'arrêté du 8 juin 1994 et l'arrêté du 4 avril 1959
Rapport ALAN Rapport alimentation animale et sécurité sanitaire ALAN-Ra-AlimentationA 1/07/00 Alimentation animale et sécurité sanitaire des aliments
Rapport MIC Rapport Listeria MIC-Ra-Listeria2000 1/07/00 La commission d’étude des risques liés à Listeria monocytogenes
Avis AUT Avis du 4 juillet 2000 2000-SA-0189 4/07/00 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur un projet d’article de loi relatif à la compétence de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments, et plus particulièrement aux pouvoirs de police sanitaire du directeur général et à l’inspection dans le domaine des médicaments vétérinaires
Avis SANT Avis du 5 juillet 2000 2000-SA-0101 5/07/00 Avis sur des projets d'arrêtés modifiant l'arrêté du 10 juin 1994 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires de viandes fraîches de volailles et l'arrêté du 16 janvier 1995 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires de volailles et œufs à couver
Avis ALAN Avis du 6 juillet 2000 2000-SA-0163 6/07/00 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 27 août 1987 relatif aux produits azotés utilisés dans l'alimentation des animaux
Avis AUT Avis du 10 juillet 2000 2000-SA-0084 10/07/00 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet de décret portant application de l’article L.44-1 du code de la santé publique, concernant la protection de la population
Avis RCCP Avis du 11 juillet 2000 2000-SA-0160 11/07/00 Avis relatif à un projet d'arrêté relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires d'origine animale contaminés par des résidus de pesticides
Avis MIC Avis du 25 juillet 2000 2000-SA-0003 25/07/00 Avis relatif à un projet d'arrêté abrogeant certains arrêtés relatifs au contrôle bactériologique de produits laitiers
Avis ALAN Avis du 27 juillet 2000 2000-SA-0195 27/07/00 Avis sur un projet d'arrêté d'application du décret n°86-1037 du 15 septembre 1986 relatif à la commercialisation des produits et substances destinés à l'alimentation animale
Avis ALAN Avis du 28 juillet 2000 2000-SA-0026 28/07/00 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements : trichinellose
Avis ALAN Avis du 2 août 2000 2000-SA-0209 2/08/00 Avis sur un projet d'arrêté fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux
Avis ESST Avis du 11 août 2000 2000-SA-0215 11/08/00 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaires des établissements : MRS
Avis MIC Avis du 16 août 2000 2000-SA-0004 16/08/00 Avis relatif à un projet d'arrêté relatif aux critères microbiologiques pour certains produis laitiers
Avis ESST Avis du 18 août 2000 2000-AV-0818 18/08/00 Réponse du comité interministériel sur les ESST à la lettre conjointe de la Directrice générale de l'Alimentation, du Directeur général de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes et du Directeur général de la Santé, concernant l'éfficacité d'un procédé de traitement des effluents d'un site où sont traités les matériaux à risque
Avis SANT Avis du 21 août 2000 2000-SA-0082 21/08/00 Avis relatif à un projet de décrets relatif au réseau national de surveillance sanitaire en élevage bovin (directive 64/432)
Avis SANT Avis du 21 août 2000 2000-SA-0206 21/08/00 Avis sur un projet d'arrêté ministériel fixant les conditions de l'inspection ante morten des volailles
Avis SANT Avis du 22 août 2000 2000-SA-0124 22/08/00 Avis sur des projets d'arrêtés modifiant l'arrêté du 20 juin 1996 relatif aux conditions sanitaires exigées à l'égard de la maladie d'Aujeszky pour la circulation des porcs d'élevage et fixant les conditions de police sanitaire exigées pour la diffusion de semence porcine
Avis SANT Avis du 22 août 2000 2000-SA-0156 22/08/00 Avis sur des projets de décret relatif aux vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques et d'arrêté fixant les procédés et critères d'établissement d'un diagnostic pour la rhinotrachéïte infectieuse bovine visée à l'article 285 du code rural
Avis RCCP Avis du 30 août 2000 2000-SA-0219 30/08/00 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 6 avril 2000 suspendant la mise sur le marché de poissons d'eau douce originaires d'Ouganda et du Kenya
Avis ALAN Avis du 31 août 2000 2000-SA-0059 31/08/00 Avis relatif à l'utilisation de la soude caustique pour le traitement des céréales : procédé Sodagrain
Avis ALAN Avis du 31 août 2000 2000-SA-0217 31/08/00 Avis sur un projet d'arrêté relatif à la fixation de méthodes d'analyses pour le contrôle officiel des aliments des animaux
Avis ALAN Avis du 13 septembre 2000 2000-SA-0193 13/09/00 Avis relatif à une demande d'autorisation d'essais élargis pour le Paciflor (Bacillus cereus ATCC 14893/CIP 5832) pour les veaux jusqu'à l'âge de 20 semaines
Avis ESST Avis du 18 septembre 2000 2000-AV-0918 18/09/00 Réponse du comité interministériel sur les ESST à la demande du Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le risque relatif des différents segments de l'intestin des bovins
Avis BIOT Avis du 25 septembre 2000 2000-SA-0080 25/09/00 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 13 novembre 1987 modifié relatif à la liste des additifs et produits autorisés pour la fabrication des cidres, des poirés et de certaines boissons similaires ainsi que des traitements dont ils peuvent faire l'objet
Avis BIOT Avis du 4 octobre 2000 2000-SA-0214 4/10/00 Avis relatif à un projet de décret portant application du code de la consommation en ce qui concerne l'étiquetage des denrées et ingrédients alimentaires contenant des additifs et des arômes génétiquement modifiés ou produits à partir d'organismes génétiquement modifiés
Avis ALAN Avis du 5 octobre 2000 2000-SA-0018 5/10/00 Avis relatif à une demande de réévaluation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques : lasalocide sodium (Avatec 15%cc) pour les poulets d'engraissement et les poulettes de ponte -Avis relatif à un dossier de réévaluation
Avis ALAN Avis du 5 octobre 2000 2000-SA-0197 5/10/00 Avis relatif à un dossier de réévaluation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques : méticlorpindol pour les poulets d'engraissement
Avis ALAN Avis du 6 octobre 2000 2000-SA-0196 6/10/00 Avis relatif à un dossier de réévaluation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques : méticlorpindol et méthylbenzoquate pour les poulets d'engraissement et les dindes
Avis ALAN Avis du 10 octobre 2000 2000-SA-0222 10/10/00 Avis relatif à un projet de décret modifiant le décret 73-1101 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux
Avis BIOT Avis du 10 octobre 2000 2000-SA-0077 10/10/00 Demande d'autorisation d'emploi d'une alpha-amylase de Bacillus licheniformis porteuse du gène codant pour l'alpha-amylase de Bacillus stearothermophilus, obtenue par génie des protéines, en amidonnerie, industrie de l'alcool, de la brasserie et industrie sucrière
Avis NUT Avis du 10 octobre 2000 2000-SA-0050 10/10/00 Avis relatif à une autorisation d'emploi de deux extraits foliaires de luzerne
Avis MCDA Avis du 20 octobre 2000 2000-SA-0072 20/10/00 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’aptitude au contact alimentaire d’une résine de poly(éthylène téréphtalate) dont 25% est recyclé, et produite par procédé spécifique
Avis AUT Avis du 23 octobre 2000 2000-SA-0238 23/10/00 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à projet d’ordonnance pris en application de la loi d’habilitation (ex loi DDAC)
Avis AUT Avis du 26 octobre 2000 2000-SA-0242 26/10/00 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 28 juin 1994 relatif à l’identification et à l’agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des denrées animales ou d’origine animale et au marquage de salubrité
Avis AAAT Avis du 30 octobre 2000 2000-SA-0201 30/10/00 Avis sur un projet de décret relatif aux auxiliaires technologiques pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine
Avis RCCP Avis du 3 novembre 2000 2000-SA-0262 3/11/00 Avis relatif à une demande d'évaluation des risques pour la santé humaine liés à une diffusion des produits toxiques provenant du naufrage de l''Ievoli sun' dans l'eau de mer et à la consommation alimentaire de produits de la mer contaminés
Avis ESST Avis du 13 novembre 2000 2000-SA-0294 13/11/00 Avis sur la sécurité des aliments d'origine bovine offerts sur le marché en France
Avis AUT Avis du 23 novembre 2000 2000-SA-0268 23/11/00 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet de décret relatif aux extraits de café et aux extraits de chicorée
Avis ESST Avis du 23 novembre 2000 2000-SA-0305 23/11/00 Avis relatif à un projet d'arrêté suspendant la remise directe au consommateur de certaines pièces de découpe de viandes bovines et suspendant la fabrication de produits contenant de l'os vertébral
Avis ALAN Avis du 1 décembre 2000 2000-SA-0129 1/12/00 Avis relatif à une demande d'utilisation de matières premières destinées à l'alimentation animale obtenues par l'hydrolyse acide de co-produits de volaille
Avis RCCP Avis du 4 décembre 2000 2000-SA-0236 4/12/00 Avis relatif à un projet relatif au retrait de la consommation humaine de denrées alimentaires d'origine animale contaminées par des résidus de pesticides (transcription de la directive 2000/42/CE)
Avis RCCP Avis du 4 décembre 2000 2000-SA-0255 4/12/00 Avis relatif à des projets d'arrêtés modifiant l'arrêté du 5 août 1922 relatifs aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les denrées d'origine végétale (certains produits d'origine végétale et les céréales)
Avis ESST Avis du 10 decembre 2000 2000-AV-1210 10/12/00 Avis du comité interministériel sur les ESST sur les résultats des 15 000 premiers tests réalisés dans le cadre de la campagne de dépistage effectuée en France dans une population bovine considérée comme à risque d'ESB
Avis NUT Avis du 11 décembre 2000 2000-SA-0250 11/12/00 Avis relatif aux compléments d'informations fournis en réponse aux questions des Etats-membres sur le rapport d'évaluation initiale réalisé par le Royaume-Uni au sujet d'un nouvel ingrédient, le tréhalose
Rapport ESST Analyse intermédiaire du programme pilote de dépistage de l'ESB ESST-Ra-EtudInterESB 11/12/00 Analyse intermédiaire du programme pilote de dépistage de l'ESB grace à un test de détection rapide de la PrPres
Avis BIOT Avis du 14 décembre 2000 2000-SA-0135 14/12/00 Avis relatif à une demande d'extension d'emploi d'une transglutaminase produite par Aspergillus niger pour la production de sirop riche en oligosaccharides
Avis ALAN Avis du 18 décembre 2000 2000-SA-0254 18/12/00 Avis relatif à une demande d'essais élargis d'un additif destiné à l'alimentation des poules pondeuses, dindes et porcs
Avis RCCP Avis du 18 décembre 2000 2000-SA-0322 18/12/00 Projet de décret portant application de l’article L. 214-3 du code de la consommation et prévoyant des sanctions pénales en cas d’infraction au règlement n° 315/93 du Conseil et à ses textes d’application (décret visant à sanction le dépassement des limites maximales en contaminants pour les denrées destinées à l’alimentation humaine)
Avis MIC Avis du 20 décembre 2000 2000-SA-0316 20/12/00 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 8 juin 1996 déterminant les conditions de l'inspection sanitaire post mortem des volailles
Avis NUT Avis du 20 décembre 2000 2000-SA-0137 20/12/00 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'adjonction de vitamine C dans un jus de fruit
Avis NUT Avis du 22 décembre 2000 2000-SA-0134 22/12/00 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation de justifications des allégations concernant l'effet de l'inuline sur la flore intestinale humaine
Avis ALAN Avis du 23 décembre 2000 2000-SA-0017 23/12/00 Avis relatif à l'évaluation d'un protocole de test de tolérance pour l'utilisation d'un Bacillus licheniformis NCTC 13123 comme additif en alimentation animale pour les porcs et les porcelets
Avis ALAN Avis du 23 décembre 2000 2000-SA-0017 23/12/00 Avis relatif à l'évaluation d'un protocole de test de tolérance pour l'utilisation d'un Bacillus licheniformis NCTC 13123 comme additif en alimentation animale pour les porcs et les porcelets
Avis ALAN Avis du 23 décembre 2000 2000-SA-0039 23/12/00 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un produit azoté : mélange de L-lysine-HCI et de L-tryptophane avec leurs co-produits de fermentation (en alimentation animale)
Avis ALAN Avis du 23 décembre 2000 2000-SA-0125 23/12/00 Avis relatif à une évaluation des risques liés au traitement des farines de poissons contaminées par des salmonelles
Avis ALAN Avis du 23 décembre 2000 2000-SA-0264 23/12/00 Avis sur les réponses aux questions françaises transmises sur le dossier de demande d'autorisation d'un micro-organisme : mélange de Lactobacillus reuteri VB, de Lactobacillus reuteri VD et de Lactobacillus salivarius destiné aux vaches laitières
Avis ALAN Avis du 23 décembre 2000 2000-SA-0265 23/12/00 Avis sur les réponses aux questions françaises transmises sur le dossier de demande d'autorisation d'un micro-organisme : mélange de Enterococcus faecium V1, LMGS-16555, Lactobacillus reuteri V5, LMGS-16554 et Lactobacillus amylovorus V8, LMGS-16556 destiné aux porcelets
Avis ESST Avis du 23 decembre 2000 2000-AV-1223 23/12/00 Avis du comité interministériel sur les ESST sur les résultats des 15 000 premiers tests réalisés dans le cadre de la campagne de dépistage effectuée en France dans une population bovine considérée comme à risque d'ESB (deuxième partie)
Avis EAUX Avis du 26 décembre 2000 2000-SA-0309 26/12/00 Avis concernant un procédé de traitement d’élimination de l’arsenic dans l’eau minérale naturelle plate de la source « Clairvic » (Usine de Volvic) ne contenant pas de fer
Avis EAUX Avis du 26 décembre 2000 2000-SA-0310 26/12/00 Avis concernant un procédé de traitement d’élimination de l’arsenic dans l’eau minérale naturelle « Bonne Source » (Usine de Vittel - Vosges)
Avis EAUX Avis du 26 décembre 2000 2000-SA-0311 26/12/00 Avis concernant un procédé de traitement d’élimination de l’arsenic dans l’eau de source « Source des Frênes » (Usine de Contrexeville - Vosges)
Rapport NUT Rapport créatine NUT-Ra-Creatine 1/01/01 Evaluation des risques présentés par la créatine pour le consommateur - véracité des allégations relatives à la performance sportive ou à l'augmentation de la masse musculaire
Avis EAUX Avis du 4 janvier 2001 2000-SA-0313 4/01/01 Avis sur la fixation de teneurs limites de migration dans l’eau des composés provenant des matériaux organiques des installations fixes de distribution d'eau
Avis RCCP Avis du 4 janvier 2001 2000-SA-0337 4/01/01 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 3 octobre 2000, suspendant la mise sur le marché de poissons d'eau douce originaires d'Ouganda et du Kenya
Avis ALAN Avis du 5 janvier 2001 2000-SA-0071 5/01/01 Avis relatif à la réponse aux questions du Comité scientifique de la nutrition animale, de l'Espagne, de la France transmises sur le dossier de demande d'utilisation de diformiate de potassium en tant que facteur de croissance pour les porcs
Avis ALAN Avis du 5 janvier 2001 2000-SA-0296 5/01/01 Avis relatif à une demande de renouvellement d'homologation d'un agent chimique d'ensilage : mélange d'acide sulfurique, d'acide formique et d'acide phosphorique
Avis ALAN Avis du 5 janvier 2001 2000-SA-0297 5/01/01 Avis relatif à une demande de renouvellement d'homologation d'un agent chimique d'ensilage composé d'acide formique
Avis ALAN Avis du 5 janvier 2001 2000-SA-0298 5/01/01 Avis relatif à une demande de renouvellement d'homologation d'un agent chimique d'ensilage : mélange d'acide formique et d'aldéhyde formique
Avis ALAN Avis du 5 janvier 2001 2000-SA-0299 5/01/01 Avis relatif à une demande de changement d'homologation d'un agent chimique d'ensilage : mélange d'hexamethylene tetramine et de nitrite de sodium
Avis ALAN Avis du 5 janvier 2001 2000-SA-0300 5/01/01 Avis relatif à une demande de changement d'homologation d'un agent microbiologique d'ensilage composé de Lactobacillus plantarum
Avis ALAN Avis du 5 janvier 2001 2000-SA-0301 5/01/01 Avis sur l'homologation d'un agent microbiologique d'ensilage composé de Lactobacillus plantarum
Avis ALAN Avis du 5 janvier 2001 2000-SA-0302 5/01/01 Avis sur le projet d'étiquette d'un agent microbiologique et enzymatique d'ensilage : mélange de Lactobacillus plantarum, de Pediococcus pentosaceus, de Lactobacillus casei, d'amylase et d'hémicellulase
Avis ALAN Avis du 5 janvier 2001 2000-SA-0303 5/01/01 Avis sur le projet d'étiquette d'un agent microbiologique d'ensilage : mélange de Lactobacillus plantarum et Lactobacillus pentosus
Avis NUT Avis du 9 janvier 2001 2000-SA-0147 9/01/01 Avis relatif à une demande d'évaluation d'une préparation pour nourrissons et d'une préparation de suite (OMNEO 1 et OMNEO 2)
Avis EAUX Avis du 16 janvier 2001 2000-SA-0333 16/01/01 Avis relatif à une demande d'agrément du désinfectant H BIOT 50 pour le traitement en continu de l'eau chaude sanitaire contre Legionella pneumophila
Avis EAUX Avis du 16 janvier 2001 2000-SA-0346 16/01/01 Avis relatif à une demande d'agrément des modules d'ultra-filtration dénommées X FLOW UFS 150 et X FLOW UFS 225 pour le traitement d'eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 16 janvier 2001 2000-SA-0347 16/01/01 Avis relatif à une demande d'agrément d'un module de filtration pour le traitement d'eaux destinées à la consommation humaine
Avis NUT Avis du 17 janvier 2001 2000-SA-0052 17/01/01 Avis relatif à une évaluation du rôle nutritionnel d'un lait de consommation courante enrichi en huile de poisson
Avis NUT Avis du 17 janvier 2001 2000-SA-0052 17/01/01 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’évaluation du rôle nutritionnel d’un lait de consommation courante enrichi en huile de poisson (acides gras oméga-3)
Avis NUT Avis du 17 janvier 2001 2000-SA-0152 17/01/01 Avis relatif à l'évaluation de l'emploi du fluorure de sodium dans une gomme à mâcher édulcorée
Avis NUT Avis du 17 janvier 2001 2000-SA-0183 17/01/01 Avis relatif à l'évaluation de l'emploi d'oligoéléments et de vitamines dans les produits céréaliers
Avis MIC Avis du 18 janvier 2001 2000-SA-0281 18/01/01 Guides de bonnes pratiques d'hygiène Confitures et compotes
Avis MIC Avis du 18 janvier 2001 2000-SA-0292 18/01/01 Code des pratiques loyales pour les olives de table
Avis BIOT Avis du 19 janvier 2001 2000-SA-0122 19/01/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une endoglucanase produite par une souche recombinée de Trichoderma reesei pour l'industrie de l'amidonnerie
Avis BIOT Avis du 19 janvier 2001 2000-SA-0203 19/01/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une cellulase de Trichoderma reesei en panification et en panification spéciale
Avis RCCP Avis du 22 janvier 2001 2000-SA-0339 22/01/01 Avis relatif à un projet d'arrêté relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires d'origine animale contaminées par des résidus de pesticides
Avis EAUX Avis du 23 janvier 2001 2000-SA-0279 23/01/01 Avis sur un projet de décret d'application de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations
Avis NUT Avis du 23 janvier 2001 2000-SA-0086 23/01/01 Avis relatif à l'évaluation des risques présentés par la créatine pour le consommateur et de la véracité des allégations relatives à la performance sportive ou à l'augmentation de la masse musculaire
Avis NUT Avis du 23 janvier 2001 2000-SA-0091 23/01/01 Avis relatif à l'évaluation d'un acide silicique stabilisé par un hydrolysat de collagène marin
Avis SANT Avis du 23 janvier 2001 2000-SA-0128 23/01/01 Avis sur un projet de décret relatif à la lutte contre la tuberculose des bovidés et cervidés
Avis SANT Avis du 23 janvier 2001 2000-SA-0235 23/01/01 Avis sur un projet d'arrêté ministériel fixant les conditions sanitaires requises pour les échanges intracommunautaires de bovins et de porcins (transposition de la directive 97/12/CE)
Avis SANT Avis du 23 janvier 2001 2000-SA-0237 23/01/01 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté ministériel du 16 janvier 1995 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intra-communautaires de volailles et d'œufs à couver (transposition de la décision C(2000)2261 du 27 juillet 2000
Avis SANT Avis du 23 janvier 2001 2000-SA-0241 23/01/01 de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le projet d’arrêté fixant les modalités de qualification des cheptels bovins dans certains départements
Avis SANT Avis du 23 janvier 2001 2000-SA-0336 23/01/01 Avis sur un projet d'arrêté interministériel modifiant l'arrêté du 31 octobre 2000 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton pour les départements de la Haute-Corse et de la Corse-du-Sud
Avis EAUX Avis du 24 janvier 2001 2000-SA-0334 24/01/01 Avis relatif à une demande d'attestion de conformité sanitaire concernant le mélange caoutchouc SUPERIOR WN 12/7/1 placé au contact de l'eau destinée à la consommation humaine
Avis ESST Avis du 26 janvier 2001 2001-SA-0020 26/01/01 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 Juillet 1990 portant interdiction de l’emploi de certaines protéines et graisses d’origine animale dans l’alimentation et la fabrication d’aliments des animaux et fixant des conditions supplémentaires à la commercialisation, aux échanges, aux importations et aux exportations de certains produits d’origine animale destinés à l’alimentation animale et à la fabrication d’aliments pour animaux.
Avis BIOT Avis du 31 janvier 2001 2000-SA-0228 31/01/01 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif à l'emploi de préparations enzymatiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l'alimentation humaine
Avis NUT Avis du 1 février 2001 2001-SA-0005 1/02/01 Avis sur l'évaluation initiale réalisée par les autorités finlandaises à propos de l'enrichissement en stérols végétaux des produits de charcuterie, de fromages et de yaourts
Avis ALAN Avis du 6 février 2001 2000-SA-0263 6/02/01 Avis relatif à une demande d'extension d'utilisation de deux préparations enzymatiques sous forme sèche et liquide : mélange de deux endo-b-glucanases, d'a-amylase, de bacillolysine (pour la forme sèche seulement) et d'endo-b-xylanase à l'espèce dinde
Avis ALAN Avis du 6 février 2001 2000-SA-0304 6/02/01 Avis sur les réponses aux questions du Comité scientifique de la nutrition animale (SCAN) transmise sur le dossier de demande d'utilisation d'un micro-organisme : Lactobacillus acidophilus D2/CECT4529
Avis ESST Avis du 6 février 2001 2000-SA-0318 6/02/01 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 23 février 1994 fixant les conditions sanitaires de préparation, de commercialisation et d'utilisation des viandes séparés mécaniquement
Avis ESST Avis du 6 février 2001 2001-SA-0020 6/02/01 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 30 décembre 1991 modifié relatif à la transformation des déchets animaux et régissant la production d’aliments pour animaux d’origine animale.
Avis MIC Avis du 7 février 2001 2000-SA-0223 7/02/01 Evaluation des risques sanitaires liés à l'ingestion de coquillages contaminés par Cryptosporidium
Avis ESST Avis du 8 février 2001 2000-SA-0343 8/02/01 Avis relatif à 2 projets d'arrêtés : - fixant les conditions sanitaires pour la préparation de gélatine destinée à la consommation humaine - abrogeant l'arrêté du 8 mai 1964 relatif au commerce et à l'emploi de la gélatine pour usage alimentaire.
Avis ESST Avis du 14 février 2001 2000-SA-0227 14/02/01 Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur l'actualisation de la liste des matériaux à risque spécifié ches les ovins et caprins
Avis MIC Avis du 27 février 2001 2000-SA-0282 27/02/01 Guides de bonnes pratiques d'hygiène Meunerie
Avis MIC Avis du 27 février 2001 2000-SA-0290 27/02/01 Guides de bonnes pratiques d'hygiène pour la distribution automatique de produits frais
Avis SANT Avis du 1 mars 2001 2000-SA-0126 1/03/01 Avis relatif à des projets de décret relatif à la lutte contre la brucellose et arrêté ministériel fixant les mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire et à la prophylaxie collective de la brucellose bovine
Avis SANT Avis du 1 mars 2001 2000-SA-0241 1/03/01 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 16 mars 1990 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective de la tuberculose bovine
Avis SANT Avis du 1 mars 2001 2001-SA-0019 1/03/01 Avis sur un projet d'arrêté relatif à la monte publique des espèces chevaline et asine (conditions sanitaires requises pour l'agrément des étalons à la monte publique)
Avis ESST Avis du 8 mars 2001 2000-SA-0306 8/03/01 Avis relatif à un projet d'arrêté ministériel relatif à l'interdiction d'importation, d'échange et d'exportation de graisses issues pour tout ou partie de la fonte d'os de ruminants et destinés à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 12 mars 2001 2001-SA-0026 12/03/01 Avis relatif à une recommandation relative à l'évaluation des fibres de verre ensimées pour le renfort des matériaux composites au contact des eaux destinées à la consommation humaine
Avis SANT Avis du 12 mars 2001 2001-SA-0049 12/03/01 Avis sur un projet de décret relatif à la lutte contre la brucellose des suidés domestiques et sauvages
Avis SANT Avis du 15 mars 2001 2001-SA-0070 15/03/01 Avis sur un projet d'arrêté interministériel portant prohibition de circulation ou de transport sur le territoire national de tout animal des espèces sensibles à la fièvre aphteuse (espèces bovine, ovine, caprine, porcine et autres bi-ongulés) et de tout équidé
Avis AUT Avis du 16 mars 2001 2000-SA-0329 16/03/01 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments concernant le projet de décret relatif à l’ionisation des denrées destinées à l’alimentation humaine ou animale et transposant dans le droit national les directives 1999/2/CE et 1999/3/CE
Avis MCDA Avis du 16 mars 2001 2000-SA-0253 16/03/01 Avis sur le traitement par rayonnements ionisants aux doses de 27,5 à 29 kGy des films en polyéthylène destinés à entrer en contact avec les aliments
Avis SANT Avis du 19 mars 2001 2001-SA-0056 19/03/01 Avis sur un projet d'arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 novembre 2000 fixant les conditions de police sanitaire exigées pour la diffusion de semence porcine
Avis ALAN Avis du 21 mars 2001 2000-SA-0193 21/03/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'essais élargis pour le Paciflor (Bacillus cereus ATCC 14893/CIP 5832) pour les veaux jusqu'à l'âge de 20 semaines
Avis ALAN Avis du 21 mars 2001 2001-SA-0029 21/03/01 Avis sur l'homologation d'un agent microbiologique d'ensilage composé de Lactobacillus plantarum, de Lactobacillus rhamnosus, de Lactobacillus brevis, de Lactobacillus buchneri et de Pediococcus pentosaceum
Avis BIOT Avis du 21 mars 2001 2000-SA-0185 21/03/01 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché européen du maïs doux Bt11 en alimentation humaine - Evaluation des compléments d'information fournis par le pétitionnaire suite aux observations formulées par certains Etats membres (dont la France)
Avis EAUX Avis du 21 mars 2001 2001-SA-0024 21/03/01 Avis sur la proposition de fixation de valeurs limites pour certains constituants des eaux minérales naturelles
Avis NUT Avis du 21 mars 2001 2000-SA-0140 21/03/01 Avis sur l'emploi de l'osmose inverse sur les 'eaux blanches' en industrie laitière (équivalence de composition entre le rétentat et le lait)
Avis NUT Avis du 27 mars 2001 2000-SA-0191 27/03/01 Avis relatif à l'évaluation de l'emploi de diverses substances nutritives et de caféine d'une boisson présentée comme 'énergisante'
Avis SANT Avis du 27 mars 2001 2000-SA-0335 27/03/01 Avis sur des projets d'arrêtés modifiant les arrêtés du 26 octobre 1998 relatifs à la lutte contre les infections à Salmonella Enteritidis ou Salmonella Typhimurium, dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus
Rapport ESST Rapport farines animales ESST-Ra-farinesGraiss 1/04/01 Les risques sanitaires liés aux différents usages des farines d’origine animale et aux conditions de leur traitement et de leur élimination
Synthese ESST Synthèse du rapport farines animales ESST-Sy-farinesGraiss 1/04/01 Les risques sanitaires liés aux différents usages des farines d’origine animale et aux conditions de leur traitement et de leur élimination
Avis EAUX Avis du 2 avril 2001 2001-SA-0031 2/04/01 Avis relatif à une demande d'agrément d'un procédé de traitement des circuits d'eau chaude sanitaire par ionisation cuivre/argent
Avis NUT Avis du 2 avril 2001 2000-SA-0148 2/04/01 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation d'une allégation concernant la réduction de la cholestérolémie en faveur de protéines de soja
Avis NUT Avis du 2 avril 2001 2000-SA-0149 2/04/01 Avis relatif à une demande d'évaluation de la revendication 'le rendez-vous avec les fruits et légumes, c'est au moins 10 fois par jours' de la publicité INTERFEL
Avis NUT Avis du 2 avril 2001 2000-SA-0155 2/04/01 Avis relatif à l'évaluation de l'adjonction de vitamines et minéraux dans les céréales pour petits déjeuners et présentés comme des produits diététiques destinés aux enfants et adolescents en période de croissance
Avis NUT Avis du 2 avril 2001 2000-SA-0161 2/04/01 Avis relatif à l'évaluation de l'adjonction de vitamines et minéraux dans les céréales pour petits déjeuners et présentées comme des produits diététiques destinés aux enfants et adolescents en période de croissance
Avis NUT Avis du 2 avril 2001 2000-SA-0199 2/04/01 Avis relatif à l'évaluation des risques que peuvent présenter pour la santé humaine les compléments alimentaires contenant du millepertuis
Avis NUT Avis du 2 avril 2001 2000-SA-0210 2/04/01 Avis sur l'addition de vitamines et minéraux dans une boisson aux fruits 'Eclat'
Avis NUT Avis du 2 avril 2001 2000-SA-0211 2/04/01 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un 'chocolat au lait aux 3 céréales au fructose'
Avis NUT Avis du 2 avril 2001 2000-SA-0212 2/04/01 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un 'chocolat noir aux 3 céréales au fructose'
Avis BIOT Avis du 3 avril 2001 2000-SA-0232 3/04/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi de phospholipase obtenue à partir d'une souche d'Aspergillus niger modifiée génétiquement en biscuiterie, viennoiserie, panification courante et spéciale
Avis SANT Avis du 3 avril 2001 2001-SA-0037 3/04/01 Avis sur un projet d'arrêté interministériel fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton
Avis NUT Avis du 10 avril 2001 2000-SA-0250 10/04/01 Avis relatif aux compléments d'informations fournis en réponse aux questions des Etats-membres sur le rapport d'évaluation initiale réalisé par le Royaume-Uni au sujet d'un nouvel ingrédient, le tréhalose
Avis NUT Avis du 10 avril 2001 2001-SA-0062 10/04/01 Avis relatif au rapport d'évaluation initiale réalisé par les Pays-Bas au sujet d'un nouvel aliment, une protéine de pomme de terre coagulée et ses hydrolysats
Avis ALAN Avis du 13 avril 2001 2000-SA-0062 13/04/01 Avis sur la réponse aux questions françaises et finlandaises sur le produit ECOTONE composé de Phaffia rhodozyma comme additif pour les poissons (CI)
Avis EAUX Avis du 13 avril 2001 2000-SA-0328 13/04/01 Avis relatif à l'autorisation de production d'une eau embouteillée à partir d'une eau issue de forages privés dépassant les limites de qualité en sulfates
Avis ESST Avis du 13 avril 2001 2001-SA-0059 13/04/01 Avis relatif à un projet d'arrêté interministériel portant interdiction ou limitation de certains sous-produits ou déchets d'origine animale dans la fabrication, la composition ou la distribution de matières fertilisantes ou de supports de culture
Avis MIC Avis du 13 avril 2001 2000-SA-0257 13/04/01 Avis relatif à des essais industriels de décontamination de saumon mariné et de carpaccio de saumon par le système lactoperoxydase/glucose oxydase utilisé par aspersion
Avis ALAN Avis du 18 avril 2001 2000-SA-0193 18/04/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'essais élargis pour le Paciflor (Bacillus cereus ATCC 14893/CIP 5832) pour les veaux jusqu'à l'âge de 20 semaines
Avis ALAN Avis du 18 avril 2001 2001-SA-0003 18/04/01 Avis pour l'autorisation d'utilisation d'un nouvel additif destiné au porc en croissance du post-sevrage à l'abattage : mélange de Lactobacillus rhamnosus et de Lactobacillus acidophilus
Avis EAUX Avis du 19 avril 2001 2001-SA-0216 19/04/01 Avis relatif à une demande d'attestation de conformité du revêtement époxydique PROTECSOB 3 A.R. réf. 21426 pour les réservoirs d'eaux d'alimentation
Avis NUT Avis du 19 avril 2001 2000-SA-0167 19/04/01 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation de l'allégation 'contribue à réduire les effets du stress' d'un hydrolysat trypsique de caséine bovine présenté en tant qu'ingrédient alimentaire
Avis NUT Avis du 19 avril 2001 2000-SA-0225 19/04/01 Avis relatif à une demande d'évaluation d'une préparation de suite et d'une préparation lactée pour enfants en bas âge
Avis NUT Avis du 19 avril 2001 2001-SA-0098 19/04/01 Lignes directrices pour la constitution des dossiers industriels examinés par le comité d'experts spécialisé Nutrition Humaine
Avis NUT Avis du 23 avril 2001 2000-SA-0138 23/04/01 Avis relatif à une demande d'évaluation relative à l'emploi de gomme d'acacia en tant que fibre alimentaire
Avis ESST Avis du 24 avril 2001 2001-SA-0093 24/04/01 Avis sur 3 projets d'arrêtés relatifs aux aliments pour animaux de compagnie (suite à suspension de l'emploi de certaines protéines et graisses animales dans l'alimentation et la fabrication d'aliments pour animaux de compagnie par l'arrêté du 13 février 2001)
Avis ALAN Avis du 26 avril 2001 2001-SA-0067 26/04/01 Avis relatif à une demande d'homologation d'un agent microbiologique d'ensilage constitué de Lactobacillus plantarum et de lactose
Avis AUT Avis du 2 mai 2001 2001-SA-0111 2/05/01 de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au projet d'arrêté portant interdiction de la prescription, la délivrance et l'administration des préparations extemporanées vétérinaires et des autovaccins contenant des éthers de glycol
Avis NUT Avis du 2 mai 2001 2001-SA-0079 2/05/01 Avis relatif à une demande d'évaluation de produits de boulangerie, produits apéritifs 'snack' à base de céréales, et pastilles à base de gomme arabique enrichis en stérols d'origine végétale
Avis BIOT Avis du 9 mai 2001 2000-SA-0081 9/05/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi de thrombine dans divers produits de viandes et poissons
Avis ESST Avis du 17 mai 2001 2001-SA-0112 17/05/01 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 22 décembre 1992 relatif aux conditions hygiéniques et sanitaires de production et d'échanges de graisses animales fondues, d'extraits de viandes ou de produits à base d'issues autres que ceux présentés à l'état frais, réfrigérés ou congelés
Avis NUT Avis du 17 mai 2001 2000-SA-0224 17/05/01 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'adjonction de vitamines et minéraux dans des biscottes
Avis MIC Avis du 23 mai 2001 2000-SA-0283 23/05/01 Guides de bonnes pratiques d'hygiène en GMS pour la distribution de produits surgelés
Avis MIC Avis du 23 mai 2001 2000-SA-0285 23/05/01 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à cinq Guides de bonnes pratiques d’hygiène en grandes et moyennes surfaces
Avis MIC Avis du 28 mai 2001 2000-SA-0218 28/05/01 Avis relatif à une demande d'évaluation des risques microbiologiques liés à l'utilisation d'un nouveau procédé utilisé pour élaborer les jambons cuits
Avis NUT Avis du 28 mai 2001 2000-SA-0240 28/05/01 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation des allégations d'une huile spéciale assaisonnement à teneur garantie en vitamine E et riche en acides gras oméga 3
Avis BIOT Avis du 30 mai 2001 2001-SA-0018 30/05/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une lipase de Rhizopus oryzae dans les produits de boulangerie et boulangerie fine
Avis RCCP Avis du 30 mai 2001 2001-SA-0097 30/05/01 Avis relatif à un projet d'arrêté relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires d'origine animale contaminées par des résidus de pesticides (transposition des directives n° 2000/81/CE et 2000/82/CE)
Avis ESST Avis du 31 mai 2001 2001-SA-0121 31/05/01 Avis relatif à un projet de décret sanctionnant le non respect de la réglementation européenne sur l'étiquetage et la traçabilité des viandes bovines
Avis MCDA Avis du 31 mai 2001 2001-SA-0063 31/05/01 Recommandation de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relative à l’évaluation des risques sanitaires du traitement par rayonnements ionisants des matériaux plastiques destinés au contact des denrées alimentaires
Avis AAAT Avis du 1 juin 2001 2000-SA-0136 1/06/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'un auxiliaire technologique à base de diméthylpolysiloxane et de monolaurate de sorbitane en tant qu'antimousse pour la production d'alcool
Avis ALAN Avis du 1 juin 2001 2001-SA-0039 1/06/01 Avis relatif à un dossier de réévaluation pour l'autorisation de l'additif antibiotique FLAVOMYCIN (flavophospholipol) destiné aux poules pondeuses, dindes, autres volailles (poulets à l'engrais), porcelets, porcs, veaux et bovins à l'engrais, selon l'article 9g paragraphe 4 de la directive 70/524/CE
Avis ESST Avis du 1 juin 2001 2001-SA-0050 1/06/01 Avis sur les risques éventuels au regard de l'ESB que seraient susceptibles de présenter les viandes de taureaux de combat dont la mise à mort s'accompagne de l'utilisation de 'descabello' ou de la 'puntilla'
Avis NUT Avis du 1 juin 2001 2000-SA-0246 1/06/01 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi de taurine dans un complément alimentaire (en tant qu'additif nutritionnel)
Avis NUT Avis du 1 juin 2001 2000-SA-0247 1/06/01 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi de cystine dans un complément alimentaire (en tant qu'additif nutritionnel)
Avis NUT Avis du 1 juin 2001 2000-SA-0248 1/06/01 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi de tyrosine dans un complément alimentaire (en tant qu'additif nutritionnel)
Avis NUT Avis du 1 juin 2001 2001-SA-0094 1/06/01 Avis relatif à une demande d'évaluation du projet d'arrêté relatif à l'emploi de vitamine D dans le lait et les produits laitiers frais (yaourts et laits fermentés, fromages frais) de consommation courante
Avis EAUX Avis du 5 juin 2001 2000-SA-0345 5/06/01 Avis relatif à des compléments d'informations relatifs à la demande d'agrément de la résine échangeuse d'ions dénommée LEWATIT S1467 ou LEWATIT S1468 pour le traitement d'eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 5 juin 2001 2001-SA-0014 5/06/01 Avis sur l'utilisation du produit Sentinel Deposit Remover (produit de nettoyage) dans les circuits primaires des installations de traitement thermique d'eau destinée à la consommation humaine
Avis ALAN Avis du 6 juin 2001 2001-SA-0038 6/06/01 Avis relatif à un dossier de réévaluation pour l'autorisation de l'additif antibiotique ROMENSIN (Monensin Sodium) destiné aux bovins à l'engrais, selon l'article 9g paragraphe 4 de la directive 70/524/CE
Avis ALAN Avis du 6 juin 2001 2001-SA-0042 6/06/01 Avis relatif à un dossier de réévaluation pour l'autorisation de l'additif coccidiostatique DECCOX (Decoquinate) destiné aux poulets à l'engrais, selon l'article 9g paragraphe 4 de la directive 70/524/CE
Avis ESST Avis du 8 juin 2001 2001-SA-0124 8/06/01 Avis relatif à un projet d'arrêté suspendant la mise sur le marché de certains produits d'origine bovine expédiés du Portugal
Avis ESST Avis du 12 juin 2001 2001-SA-0125 12/06/01 Avis relatif à des projets d'arrêtés relatifs à l'alimentation animale : - modifiant l'arrêté du 24 juillet 1990, - abrogeant l'arrêté du 10 novembre 2000, - modifiant l'arrêté du 30 décembre 1991.
Avis SANT Avis du 13 juin 2001 2001-SA-0033 13/06/01 Avis sur un projet d'arrêté relatif aux conditions de police sanitaire et au contrôle des établissements détenant ou élevant des animaux pour l'exposition, l'éducation du public, la présentation au public, la conservation des espèces, la recherche scientifique ou appliquée et l'élevage d'animaux pour les besoins de cette recherche
Avis ALAN Avis du 18 juin 2001 2001-SA-0044 18/06/01 Avis relatif à un dossier de réévaluation pour l'autorisation de l'additif coccidiostatique ELANCOBAN (Monensin Sodium) destiné aux poulets à l'engrais, aux dindes et aux poules pondeuses, selon l'article 9g paragraphe 4 de la directive 70/524/CE
Avis ESST Avis du 18 juin 2001 2001-SA-0146 18/06/01 Avis relatif à une évaluation des risques microbiologiques comparés susceptibles d'être rencontrés lors du retrait des vertèbres en ateliers découpe et en boucheries
Avis MIC Avis du 22 juin 2001 2001-SA-0076 22/06/01 Guide de bonnes pratiques d'hygiène en activité Conserveur
Avis BIOT Avis du 25 juin 2001 2000-SA-0198 25/06/01 Avis relatif à une déclaration d'emploi d'une hémicellulase bactérienne de Bacillus subtilis autocloné (enzyme de type sauvage)
Avis EAUX Avis du 25 juin 2001 2001-SA-0055 25/06/01 Avis sur la liste des matériaux organiques ayant obtenu une attestation de conformité sanitaire
Avis ALAN Avis du 26 juin 2001 2001-SA-0021 26/06/01 Avis sur les réponses aux questions du SCAN sur un additif destiné aux dindes : REUTERI (Lactobacillus reuteri)
Avis ALAN Avis du 26 juin 2001 2001-SA-0116 26/06/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'essais 'terrain' d'un additif à base de Saccharomyces cerevisiae CNCM I 1077 à l'espèce agneau d'engraissement (additif bénéficiant d'une autorisation provisoire pour les bovins et la vache laitière)
Avis EAUX Avis du 26 juin 2001 2001-SA-0009 26/06/01 Avis sur la préparation commerciale perméthyl utilisée pour la fabrication de matériaux de canalisation d'eau potable
Avis EAUX Avis du 26 juin 2001 2001-SA-0013 26/06/01 Avis sur l'utilisation du produit Sentinel Deposit Rust Remover (décapant passivant) dans les installations de traitement thermique d'eau
Avis EAUX Avis du 26 juin 2001 2001-SA-0081 26/06/01 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance l'eau du captage 'Lithinée 1' et après mélange avec l'eau du captage 'Lithinée 2' situés à Wattwiller (Haut-Rhin)
Avis AAAT Avis du 29 juin 2001 2000-SA-0158 29/06/01 Avis relatif à une demande d'essai à grande échelle d'un copolymère polyvinylpolypyrrolydone destiné à lier les métaux lourds et les dérivés d'acides 3,4-dihydroxycinnamique dans des moûts de raisins
Avis EAUX Avis du 2 juillet 2001 2000-SA-0320 2/07/01 Avis relatif à l'autorisation d'expérimentation d'un dispositif de traitement des eaux contre le tartre sur le réseau d'adduction publique du syndicat intercommunal de la région d'Evran (Côtes d'Armor)
Avis EAUX Avis du 2 juillet 2001 2001-SA-0061 2/07/01 Avis sur le procédé d'élimination de l'arsenic présent dans l'eau d'un forage de la commune de Saulcy-sur-Meurthe (Vosges) en vue de son embouteillage
Avis MIC Avis du 2 juillet 2001 2001-SA-0149 2/07/01 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 3 juin 1999 relatif à l'emploi de phosphates trisodiques comme auxiliaire technologique pour la réduction de la contamination microbienne des carcasses de volailles
Avis BIOT Avis du 3 juillet 2001 2001-SA-0073 3/07/01 Avis relatif à une demande d'évaluation d'une préparation enzymatique d'iso-amylase issue de Pseudomonas amyloderamosa en tant qu'auxiliaire technologique pour l'hydrolyse de l'amidon
Avis NUT Avis du 3 juillet 2001 2000-SA-0330 3/07/01 Avis relatif à une demande d'évaluation d'une préparation à base de céréales destinée à des fins médicales spéciales (phénylcétonurie)
Avis NUT Avis du 3 juillet 2001 2000-SA-0338 3/07/01 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'adjonction de vitamine D à la dose de 1 µg pour 100 ml dans du lait destiné aux enfants et aux adolescents
Avis NUT Avis du 3 juillet 2001 2001-SA-0007 3/07/01 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales : préparation spéciale de régime, instantanée, hypoprotidique, sans gluten, destinées aux nourrissons et enfants en bas âges, devant suivre un régime restreint en protides, sodium, potassium et phosphore
Avis EAUX Avis du 10 juillet 2001 2001-SA-0024 10/07/01 Avis sur la proposition de fixation de valeurs limites pour certains constituants des eaux minérales naturelles
Avis EAUX Avis du 21 mars 2001 2001-SA-0024 10/07/01 Avis sur la proposition de fixation de valeurs limites pour certains constituants des eaux minérales naturelles
Avis NUT Avis du 10 juillet 2001 2000-SA-0332 10/07/01 Avis relatif à une demande d'évaluation de 2 préparations pour nourrissons (OMNEO 1 et CONFORMIL 1)
Avis NUT Avis du 10 juillet 2001 2001-SA-0117 10/07/01 Avis relatif à une demande d'évaluation initiale réalisée par la Belgique d'une boisson lactée (pouvant contenir des fruits) contenant du Réducol (ingrédient à base de phytostérols)
Avis ESST Avis du 11 juillet 2001 2000-SA-0317 11/07/01 Avis sur la pratique du transfert embryonnaire impliquant des animaux provenant de troupeaux où un cas d'ESB a été diagnostiqué
Avis ALAN Avis du 12 juillet 2001 2001-SA-0106 12/07/01 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un nouvel additif : mélange de souches Lactobacillus fermentum DSM 12476 et DSM 12477 destiné aux veaux
Avis ALAN Avis du 16 juillet 2001 2001-SA-0107 16/07/01 Avis relatif à une demande d'extension d'autorisation aux dindes d'un additif dans la catégorie des micro-organismes : Enterococcus faecium DSM 10663 NCIMB 10415 déjà autorisé pour les veaux, porcelets et poulets à l'engrais
Avis EAUX Avis du 16 juillet 2001 2001-SA-0032 16/07/01 Avis sur le procédé TARN-PUR (cuivre/argent) pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 16 juillet 2001 2001-SA-0078 16/07/01 Avis sur le procédé de traitement de la radioactivité présente dans l'eau minérale naturelle embouteillée de la source Janette du Boulou (Pyrénées-Orientales)
Avis SANT Avis du 16 juillet 2001 2001-SA-0101 16/07/01 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 23 novembre 1994 fixant des mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre aphteuse
Avis ESST Avis du 18 juillet 2001 2001-SA-0176 18/07/01 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 et ayant notamment pour objet de rendre obligatoire l'équipement des abattoirs de bovins en dispositif de retrait de la moëlle épinière…….
Avis SANT Avis du 20 juillet 2001 2001-SA-0091 20/07/01 Avis sur le projet d'arrêté portant restriction de circulation ou de transport sur le territoire national de tout animal des espèces sensibles à la fièvre aphteuse (espèces bovine, ovine, caprine, porcine et bi-ongulés)
Avis BIOT Avis du 23 juillet 2001 2001-SA-0170 23/07/01 Demande d'évaluation en termes de santé publique dans des semences de colza, soja et maïs : de la signification d'un signal positif à 0,2 % par une sonde 35S et du risque éventuel lié à la présence d'OGM non identifiés, au regard notamment des taux de présence observés et de la fréquence des cas
Avis RCCP Avis du 25 juillet 2001 2001-SA-0051 25/07/01 Avis sur les effets induits, sur la santé humaine lors de consommation d'eau, de gibiers ou d'animaux domestiques, par l'usage de Bromadiolone pour la destruction des campagnols terrestres
Avis RCCP Avis du 25 juillet 2001 2001-SA-0177 25/07/01 Avis relatif à une évaluation des risques pour la santé dus à la consommation d'huiles de grignons d'olives en provenance d'Espagne contaminées par des HAP
Avis EAUX Avis du 26 juillet 2001 2000-SA-0267 26/07/01 Avis relatif à une demande d'extension de la liste positive des constituants pouvant entrer dans la composition des adjuvants de bétons et mortiers aux lignosulfonates de calcium
Avis EAUX Avis du 26 juillet 2001 2001-SA-0099 26/07/01 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance, l'eau du captage 'Jouvence' situé à Wattwiller (Haut-Rhin) ainsi qu'une demande de modification du mélange de l'eau des captages 'Lithinée 1' et 'Lithinée 2'
Avis EAUX Avis du 19 juin 2002 2001-SA-0099 26/07/01 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance, l'eau du captage 'Jouvence' situé à Wattwiller (Haut-Rhin) ainsi qu'une demande de modification du mélange de l'eau des captages 'Lithinée 1' et 'Lithinée 2'
Avis NUT Avis du 26 juillet 2001 2000-SA-0324 26/07/01 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi de provitamine A, vitamine C et vitamine E dans une boisson aux fruits dont la teneur en fruits est de 30% minimum
Avis NUT Avis du 26 juillet 2001 2000-SA-0331 26/07/01 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales (mélange nutritif complet destiné aux patients atteints de la maladie de Crohn)
Avis NUT Avis du 26 juillet 2001 2001-SA-0034 26/07/01 Avis relatif à une demande d'évaluation d'une préparation spéciale composée d'acides aminés destinée au traitement diététique des enfants atteints de leucinose âgés de plus de 3 ans
Avis NUT Avis du 27 juillet 2001 2000-SA-0150 27/07/01 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'utilisation d'une huile de germe de maïs concentrée en insaponifiable en tant que nouvel ingrédient alimentaire
Avis NUT Avis du 27 juillet 2001 2000-SA-0174 27/07/01 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi d'huile de colza enrichie en insaponifiable en tant qu'ingrédient alimentaire
Avis EAUX Avis du 30 juillet 2001 2000-SA-0319 30/07/01 Avis sur un projet de décret relatif aux eaux destinées à la consommation humaine (version no 18) ; dont exigence de qualité fixée pour le cuivre remontée à 2 mg/l
Avis NUT Avis du 30 juillet 2001 2001-SA-0036 30/07/01 Avis de l'Agence relatif à la justification d'allégations faisant état de propriétés amincissantes
Avis NUT Avis du 30 juillet 2001 2001-SA-0071 30/07/01 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales nutritionnellement complet ou utilisé en tant que supplément chez les nourrissons et les enfants nécessitant un régime restreint en tryglycérides à chaines longues
Avis NUT Avis du 30 juillet 2001 2001-SA-0072 30/07/01 Avis relatif à une demande d'évaluation d'une préparation spéciale constituée d'un mélange d'acides aminés sans phénylalanine destinée au traitement nutritionnel des patients phénylcétonuriques âgés de 1 à 10 ans
Avis NUT Avis du 31 juillet 2001 2001-SA-0053 31/07/01 Avis relatif à une demande d'évaluation d'une préparation spéciale de régime, spécialement formulée pour répondre aux traitements des nourrissons et enfants atteints de déshydratation due aux diarrhées aiguës ou aux gastro-entérites
Avis AUT Avis du 1er août 2001 2001-SA-0187 1/08/01 de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au projet d’arrêté portant prohibition d’introduction d’animaux de l’espèce porcine, de leurs semences, ovules et embryons en provenance d’Espagne
Avis AUT Avis du 3 août 2001 2001-SA-0179 3/08/01 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet d’arrêté relatif à l’interdiction de fabrication, de mise sur le marché, de distribution, d’introduction, d’importation, d’expédition, d’exportation et d’utilisation des sutures chirurgicales fabriquées à partir d’intestins de bovins, ovins ou caprins à usage vétérinaire et dénommées usuellement « catguts »
Avis ESST Avis du 3 août 2001 2001-SA-0172 3/08/01 Avis relatif à un projet d'arrêté remplaçant et abrogeant l'arrêté du 10 novembre 2000 relatif à l'interdiction d'importation de certains tissus de ruminants à risques au regard des ESST, destinés à l'alimentation humaine et modifiant l'arrêté du 15 avril 2001 fixant les conditions sanitaires pour la préparation de gélatine destinée à la consommation humaine
Avis NUT Avis du 3 août 2001 2001-SA-0030 3/08/01 Avis relatif à une demande d'évaluation des huiles végétales enrichies en vitamine D3
Avis SANT Avis du 24 août 2001 2001-SA-0054 24/08/01 Avis sur un projet d'arrêté ministériel portant agrément de l'ACERSA en tant qu'organisme concourant à la certification officielle en matière de maladies animales
Avis RCCP Avis du 30 août 2001 2001-SA-0212 30/08/01 Avis relatif au projet de décret modifiant le décret du 24 novembre 1997 pris pour application du code de la consommation en ce qui concerne les normes de commercialisation et le contrôle de la qualité des fruits et légumes
Avis SANT Avis du 31 août 2001 2001-SA-0213 31/08/01 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 21 août 2001 relatif à la police sanitaire contre la fièvre catarrhale du mouton
Avis ALAN Avis du 4 septembre 2001 2001-SA-0139 4/09/01 Avis relatif à une demande d'extension d'autorisation d'une endo-1,4-b-D-xylanase aux dindonneaux (ALLZYME PT)
Avis ALAN Avis du 4 septembre 2001 2001-SA-0140 4/09/01 Avis relatif à une demande d'extension d'autorisation à une nouvelle forme physique (liquide sur glycérol) d'une préparation enzymatique d'endo-1,4-b-xylanase (Belfeed) destinée aux poulets à l'engraissement
Avis ALAN Avis du 4 septembre 2001 2001-SA-0141 4/09/01 Avis relatif à une demande d'extension d’autorisation d’une préparation enzymatique composée d’une endo-1,4-b-glucanase, d’une endo-1,3(4)-b-glucanase et d’une endo-1,4-b-xylanase aux poules pondeuses et aux porcelets (ROXAZYME G2)
Avis ALAN Avis du 4 septembre 2001 2001-SA-0142 4/09/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un nouvel additif de la catégorie des microorganismes (Enterococcus faecium DSM 7134) destiné aux porcelets, aux porcs à l'engrais et aux truies
Avis ALAN Avis du 4 septembre 2001 2001-SA-0145 4/09/01 Avis relatif à une demande d'essai pour un produit composé de gruau d'avoine et d'orge fermenté avec du Lactobacillus plantarum (DSM 115 20) destiné aux chevaux
Avis ALAN Avis du 4 septembre 2001 2001-SA-0166 4/09/01 Avis relatif à une demande d'extension à 12 mois de la durée de conservation, pour la forme 'granulé', de l'additif Energex (endo-1,3(4)-B-glucanase 3.2.1.6), déjà autorisé pour les porcelets et les poulets d'engraissement
Avis AUT Avis du 4 septembre 2001 2001-SA-0201 4/09/01 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur un projet de décret relatif au réseau national de surveillance sanitaire bovin
Avis ESST Avis du 4 septembre 2001 2001-SA-0202 4/09/01 Avis relatif à des projets d'arrêtés relatifs à l'alimentation des animaux de compagnie
Avis ESST Avis du 18 septembre 2001 2001-SA-0221 18/09/01 Avis relatif à des projets d'arrêtés modifiant des arrêtés du 17 mars 1992 (abattoirs d'animaux de boucherie ; établissements préparant les viandes fraîches d'animaux de boucherie découpées)
Avis SANT Avis du 19 septembre 2001 2001-SA-0151 19/09/01 Avis sur l'évaluation de l'opportunité d'une seconde campagne de vaccination contre la fièvre catarrhale du mouton en Corse
Avis AAAT Avis du 24 septembre 2001 2001-SA-0228 24/09/01 Avis sur un projet d'arrêté relatif à la teneur maximale en formaldéhyde que doivent présenter les champignons de l'espèce shiitaké (Lentinus edodes) pour être reconnus propres à la consommation humaine
Avis MCDA Avis du 24 septembre 2001 2001-SA-0074 24/09/01 Avis relatif à une demande d'extension d'emploi du Bis(2,4-dicumylphényl) pentaérythritol-diphosphite comme additif stabilisant du polyétherimide (PEI) à des concentrations jusqu'à 0,3%
Avis NUT Avis du 24 septembre 2001 2001-SA-0047 24/09/01 Avis relatif à une demande d'évaluation de jus de fruits et nectars enrichis en 10 vitamines : B1, B2, B6, B9, B12, C, E, biotine, PP (niacine), acide panthoténique, en B-carotène et en trois minéraux (magnésium, fer et calcium)
Avis MCDA Avis du 25 septembre 2001 2000-SA-0251 25/09/01 Avis concernant l'emploi de diisononyl-dithiocarbamate de zinc comme accélérateur de vulcanisation du caoutchouc destiné à entrer en contact avec les aliments
Avis ALAN Avis du 26 septembre 2001 2001-SA-0040 26/09/01 Avis relatif à un dossier de réévaluation pour l'autorisation de l'additif coccidiostatique MONTEBAN (Narasin) destiné aux poulets à l'engrais, selon l'article 9g paragraphe 4 de la directive 70/524/CE
Avis ALAN Avis du 26 septembre 2001 2001-SA-0041 26/09/01 Avis relatif à un dossier de réévaluation pour l'autorisation de l'additif coccidiostatique CYCOSTAT (Robenidine) destiné aux poulets à l'engrais, dindes et lapins selon l'article 9g paragraphe 4 de la directive 70/524/CE
Avis ALAN Avis du 26 septembre 2001 2001-SA-0043 26/09/01 Avis relatif à un dossier de réévaluation pour l'autorisation de l'additif coccidiostatique STENOROL (Halofuginone) destiné aux poulets à l'engrais et aux dindes, selon l'article 9g paragraphe 4 de la directive 70/524/CE
Avis ALAN Avis du 26 septembre 2001 2001-SA-0045 26/09/01 Avis relatif à un dossier de réévaluation pour l'autorisation de l'additif coccidiostatique SACOX (Salynomycine Sodium), destiné aux poulets à l'engrais, selon l'article 9g paragraphe 4 de la directive 70/524/CE
Avis ALAN Avis du 26 septembre 2001 2001-SA-0134 26/09/01 Avis relatif à une demande de renouvellement d'homologation d'un agent chimique d'ensilage composé d'acide propionique (LUPROSIL)
Avis ALAN Avis du 26 septembre 2001 2001-SA-0135 26/09/01 Avis relatif à une demande de renouvellement d'homologation d'un agent d'ensilage composé d'acide formique (AMASIL 85)
Avis ALAN Avis du 26 septembre 2001 2001-SA-0136 26/09/01 Avis relatif à une demande d'homologation d'un agent chimique d'ensilage composé d'acide formique, d'acide propionique, d'ammoniaque (LUPRO-MIX NC)
Avis ALAN Avis du 26 septembre 2001 2001-SA-0137 26/09/01 Avis relatif à une demande d'homologation d'un agent chimique d'ensilage composé d'acide propionique, de propionate d'ammonium et de propanediol (LUPRO-GRAIN)
Avis ALAN Avis du 26 septembre 2001 2001-SA-0138 26/09/01 Avis relatif à une demande d'homologation d'un agent chimique d'ensilage composé de propionate de calcium (SEL LUPROSIL)
Avis ALAN Avis du 26 septembre 2001 2001-SA-0158 26/09/01 Avis sur une demande de renouvellement d'homologation d'un agent microbiologique d'ensilage composé de Lactobacillus plantarum MA 18 5U et de Pediococcus acidilactici MA 18 5M (EQUIPLANT PLUS)
Avis BIOT Avis du 1 octobre 2001 2000-SA-0315 1/10/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une lactase de Kluyveromyces lactis autocloné dans le lait, les produits laitiers fermentés, les fromages (à l'exception des AOC) et des produits à base de lait ou de lactosérum
Avis ESST Avis du 3 octobre 2001 2001-SA-0162 3/10/01 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 9 juin 2000 relatif à l'abattage des animaux de boucherie accidentés
Avis RCCP Avis du 3 octobre 2001 2001-SA-0235 3/10/01 Avis relatif à un projet d'arrêté relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires d'origine animale contaminées par des résidus de pesticides (transposition de la directive n° 2001/39/CE)
Avis AUT Avis du 8 octobre 2001 2001-SA-0110 8/10/01 Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au projet d'arrêté portant interdiction de la préparation, la mise sur le marché, la prescription, la délivrance et l'administration des autovaccins à usage vétérinaire destinés aux bovins, ovins ou caprins, à base de produits d'origine bovine, ovine ou caprine
Avis AUT Avis 8 octobre 2001 2001-SA-0122 8/10/01 Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au projet d'arrêté portant interdiction de l'exécution, la délivrance, la prescription et l'administration à des animaux des préparations extemporanées vétérinaires à base de produits d'origine bovine, ovine ou caprine
Avis ESST Avis du 8 octobre 2001 2001-SA-0111 8/10/01 Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au projet d'arrêté portant interdiction de l'exécution, la délivrance, la prescription et l'administration à des animaux des préparations extemporanées vétérinaires à base de produits d'origine bovine, ovine ou caprine
Avis BIOT Avis du 9 octobre 2001 1999-SA-0057 9/10/01 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d’extension d’emploi de transglutaminase de Streptoverticillium mobaraense dans l’industrie céréalière
Avis MCDA Avis du 9 octobre 2001 2001-SA-0052 9/10/01 Avis sur l'extension d'emploi du 2,9 dichloro-5,12 dihydroquinol[2,3-b] acridine-7,14-dione, Colour Index : Pigment red 202, utilisé à la dose maximale de 1% pour la coloration du polyamide 66
Avis RCCP Avis du 10 octobre 2001 2001-SA-0153 10/10/01 Avis relatif à des projets d'arrêtés relatifs aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les denrées alimentaires d'origine végétale (certains produits d'origine végétale et les céréales)
Avis BIOT Avis du 12 octobre 2001 2000-SA-0314 12/10/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une lysophospholipase issue d'Aspergillus niger pour la production d'hydrolysats d'amidon (compléments d'infos)
Avis AUT Avis du 16 octobre 2001 2001-SA-0214 16/10/01 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 19 novembre 1993 fixant les conditions sanitaires de production et de mise sur le marché des viandes de lapins et de rongeurs gibiers d’élevage
Avis ESST Avis du 17 octobre 2001 2001-SA-0238 17/10/01 Avis sur deux projets d'arrêtés modifiant :- l'arrêté du 3 avril 1996 fixant les conditions d'agrément des établissements d'entreposage des denrées animales et d'origine animale - l'arrêté du 20 juillet 1998 fixant les conditions techniques et hygiéniques applicables au transport des aliments
Avis SANT Avis du 17 octobre 2001 2001-SA-0130 17/10/01 Avis sur un projet d'arrêté fixant les mesures de police sanitaire relatives à la brucellose des suidés domestiques et sauvages en élevage
Avis SANT Avis du 17 octobre 2001 2001-SA-0211 17/10/01 Avis relatif à une demande d'évaluation des risques liés à la mise en œuvre des mesures de désinfection et de désinsectisation contre la fièvre catarrhale du mouton
Avis AAAT Avis du 18 octobre 2001 2001-SA-0085 18/10/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'un dérivé carboxyméthylé de l'inuline en tant qu'auxiliaire technologique en sucrerie
Avis ALAN Avis du 18 octobre 2001 2000-SA-0327 18/10/01 Avis relatif à une demande d'évaluation des conséquences possibles de l'affleurement de minerai de plomb en Moselle sur les cultures et les élevages, la qualité des denrées alimentaires produites et la qualité sanitaire de l'eau
Avis EAUX Avis du 18 octobre 2001 2001-SA-0203 18/10/01 Avis sur le projet de décret relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles (2ème version)
Avis SANT Avis du 18 octobre 2001 2001-SA-0173 18/10/01 Avis sur le projet d'arrêté ministériel fixant les mesures techniques et administratives de la prophylaxie contre l'hypodermose bovine
Avis SANT Rapport lié à l'avis du 18 octobre 2001 2001-SA-0173 18/10/01 Rapport sur l'arrêté ministériel fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie de l'hypodermose dans l'espèce bovine
Avis AUT Avis du 22 octobre 2001 2001-SA-0241 22/10/01 Projet de décret sur les vinaigres
Avis EAUX Avis du 22 octobre 2001 2001-SA-0002 22/10/01 Avis relatif à la demande de classification en liste 'C' du fluide frigorigène Forane 134 A pour le traitement thermique des eaux de consommation humaine
Avis EAUX Avis du 22 octobre 2001 2001-SA-0092 22/10/01 Avis sur la pertinence de l'étude du relargage dans l'eau, des solvants organiques présents dans les canalisations plastiques assemblées par collage
Avis EAUX Avis du 22 octobre 2001 2001-SA-0103 22/10/01 Avis relatif à une demande de classement en liste 'A' des fluides caloporteurs pouvant être utilisés dans les installations de traitement thermique en simple échange des eaux destinées à la consommation humaine de l'antigel C1410
Avis EAUX Avis du 22 octobre 2001 2001-SA-0157 22/10/01 Avis sur le protocole d'examen des demandes d'attestation de conformité sanitaire pour les accessoires placés au contact de l'eau destinée à la consommation humaine (modification de la circulaire du 26 mai 1999)
Avis EAUX Avis du 22 octobre 2001 2001-SA-0168 22/10/01 Avis relatif au procédé d'élimination de l'ammonium de l'eau minérale naturelle de la source 'Bellecour' à Saulcet
Avis MIC Avis du 29 octobre 2001 2000-SA-0094 29/10/01 Evaluation du risque lié à la contamination de certains produits de charcuterie par Listeria monocytogenes
Avis ESST Avis du 31 octobre 2001 2001-SA-0258 31/10/01 Avis relatif à un projet d'arrêté ministériel modifiant l'arrêté du 17 mai 1994 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires d'ovins et de caprins
Avis EAUX Avis du 5 novembre 2001 2001-SA-0012 5/11/01 Avis sur l'utilisation de la cartouche de filtration Sartofine PP
Avis EAUX Avis du 5 novembre 2001 2001-SA-0016 5/11/01 Avis relatif à une demande d'agrément de la résine Dowex Marathon A pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine
Avis AUT Note du 6 novembre 2001 2001-SA-0254 6/11/01 Note de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relative à un projet de décret modifiant la définition du fromage emmental
Avis ESST Avis du 6 novembre 2001 2001-SA-0252 6/11/01 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements
Avis AAAT Avis du 7 novembre 2001 2001-SA-0066 7/11/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi de sulfite en tant qu'auxiliaire technologique dans les champignons émincés de 'quatrième gamme'
Avis ESST Avis du 7 novembre 2001 2001-SA-0246 7/11/01 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 13 juillet 1994 fixant les conditions sanitaires relatives à la transplantation embryonnaire et aux échanges intra-communautaires d'embryons domestiques de l'espèce bovine
Avis ESST Avis du 8 novembre 2001 2001-SA-0207 8/11/01 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments concernant les mesures de police sanitaire relatives à la tremblante des ovins et caprins
Avis ESST Avis du 8 novembre 2001 2001-SA-0207 8/11/01 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments concernant l’évaluation des effets de la technique du délimonage appliquée aux intestins d’ovins au regard du risque d’encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles.
Avis MIC Avis du 8 novembre 2001 2000-SA-0291 8/11/01 Guide de bonnes pratiques d'hygiène en cafétéria (restauration libre service)
Avis NUT Annexe de l'avis du 8 novembre 2001 2000-SA-0239 8/11/01 Annexes au rapport du groupe vitamines et minéraux sur l’enrichissement des aliments courants en vitamines et minéraux : conditions pour un enrichissement satisfaisant pour la nutrition et la sécurité du consommateur
Avis NUT Avis du 8 novembre 2001 2000-SA-0239 8/11/01 Rapport du Comité d’experts spécialisé « Nutrition Humaine » de l’Afssa sur l’enrichissement des aliments courants en vitamines et minéraux : conditions pour un enrichissement satisfaisant pour la nutrition et la sécurité des consommateurs
Avis BIOT Avis du 15 novembre 2001 2001-SA-0127 15/11/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une aminopeptidase d'Aspergillus niger en fromagerie et pour la production d'hydrolysats de protéines
Avis NUT Avis du 15 novembre 2001 2000-SA-0151 15/11/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'un extrait sec de millepertuis dans un complément alimentaire
Avis NUT Avis du 15 novembre 2001 2001-SA-0096 15/11/01 Avis relatif à une demande d'évaluation d'une boisson aux jus de fruits enrichie en calcium, magnésium et vitamine C
Avis ALAN Avis du 16 novembre 2001 2001-SA-0068 16/11/01 Avis relatif à une demande d'homologation d'un agent microbiologique d'ensilage composé de Lactobacillus plantarum et de Propionibacterium acidipropionici (CI)
Avis ALAN Avis du 16 novembre 2001 2001-SA-0196 16/11/01 Avis pour l'homologation d'un agent microbiologique d'ensilage composé de Pediococcus acidilactici, de Lactobacillus plantarum, d'Enterococcus faecium et de Propionobacterium shermani (HM/ INOCULANT PLUS)
Avis ALAN Avis du 16 novembre 2001 2001-SA-0222 16/11/01 Avis pour l'homologation d'un agent microbiologique et enzymatique d'ensilage composé de Lactobacillus plantarum, de Pediococcus acidilactici et de cellulase (Feedtech Silage)
Avis ALAN Avis du 16 novembre 2001 2001-SA-0243 16/11/01 Avis pour l'homologation d'un agent chimique d'ensilage composé d'acide formique, d'acide propionique et de formiate d'ammonium (UCASIL 830)
Avis NUT Avis du 19 novembre 2001 2001-SA-0100 19/11/01 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi, dans des biscuits pour petit déjeuner destinés aux enfants en période de croissance, des vitamines B1, B2, PP, B, acide folique, B12, B5, fer et calcium à hauteur de 25% des AJR pour 100g de produit
Avis SANT Avis du 19 novembre 2001 2001-SA-0234 19/11/01 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 11 mars 1994 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Mayenne
Avis EAUX Avis du 22 novembre 2001 2001-SA-0001 22/11/01 Avis relatif à une demande d'agrément de la résine échangeuse d'ions Amberlite IRA 743 pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 22 novembre 2001 2001-SA-0129 22/11/01 Avis relatif à une demande d'agrément du module d'ultrafiltration Microza USV-6203 pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis AAAT Avis du 23 novembre 2001 2001-SA-0119 23/11/01 Avis relatif à une demande d'évaluation de gamma-cyclodextrine dans le cadre du règlement (CE) n° 258/97
Avis BIOT Avis du 23 novembre 2001 2001-SA-0080 23/11/01 Avis relatif aux éléments scientifiques d'appréciation de l'équivalence des huîtres Crassostrea gigas triploïdes, par rapport à des organismes diploïdes ou 'sauvages', en vue de répondre à certaines inquiétudes des consommateurs
Avis EAUX Avis du 23 novembre 2001 2001-SA-0193 23/11/01 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, l'eau du captage 'Ase' situé sur la commune de Balaruc-les-Bains (Hérault)
Avis EAUX Avis du 23 novembre 2001 2001-SA-0256 23/11/01 Avis sur le projet de décret relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles (3ème version)
Avis AAAT Avis du 26 novembre 2001 2001-SA-0083 26/11/01 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 6 février 1989 modifié fixant la liste des auxiliaires technologiques pouvant être utilisés en sucrerie
Avis BIOT Avis du 28 novembre 2001 2001-SA-0197 28/11/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une lipase d'Aspergillus oryzae porteuse du gène codant pour la lipase de Fusarium oxysporum dans les produits de boulangerie et de panification
Avis MIC Avis du 28 novembre 2001 2001-SA-0184 28/11/01 Avis relatif à une demande d'évaluation des caractéristiques à retenir pour considérer qu'une souche d'Escherichia coli vérocytotoxique est potentiellement pathogène pour l'homme
Avis EAUX Avis du 29 novembre 2001 2000-SA-0266 29/11/01 Avis relatif à une demande d'approbation du procédé de traitement du système Imeca pour les eaux de source et les eaux minérales naturelles
Avis AAAT Avis du 3 décembre 2001 2001-SA-0113 3/12/01 Evaluation du risque pour la santé du consommateur associé à la consommation, répétée ou non, de bonbons présentant des teneurs élevées en acides
Avis AUT Note du 7 décembre 2001 2001-SA-0259 7/12/01 Projet de décret relatif au code de déontologie vétérinaire
Avis ALAN Avis du 11 décembre 2001 2001-SA-0224 11/12/01 Avis sur la réponse à la question du Comité scientifique de la nutrition animale (SCAN) relative à la sécurité d'emploi d'enzymes produites par Bacillus amyloliquefaciens DSM 9553
Avis BIOT Avis du 18 décembre 2001 2000-SA-0293 18/12/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi de pullulanase exprimée par une souche de Bacillus subtilis porteuse du gène de Bacillus deramificans codant pour la pullulanase en amidonnerie
Avis SANT Avis du 19 décembre 2001 2001-SA-0282 19/12/01 Avis sur un projet d'arrêté ministériel rendant obligatoire la vaccination des animaux de l'espèce ovine contre la fièvre catarrhale du mouton dans les départements de Haute-Corse et de Corse-du-Sud
Avis BIOT Avis du 20 décembre 2001 2001-SA-0159 20/12/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une dextranase de Chaetomium gracile en tant qu'auxiliaire technologique dans la fabrication du sucre
Avis EAUX Avis du 20 décembre 2001 2001-SA-0128 20/12/01 Avis sur le rapport du groupe de travail mis en place par la DGS sur la 'qualité radiologique des eaux livrées à la consommation'
Avis EAUX Avis du 21 décembre 2001 2001-SA-0240 21/12/01 Avis sur le projet d'arrêté fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 21 décembre 2001 2001-SA-0251 21/12/01 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, l'eau du captage 'Brault n°3 nouveau' situé sur la commune de Sail-sous-Couzan (Loire)
Avis AAAT Avis du 26 décembre 2001 2001-SA-0160 26/12/01 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi de peroxyde d'hydrogène en tant qu'auxiliaire technologique pour la décoloration d'abats blancs
Avis EAUX Avis du 26 décembre 2001 2000-SA-0295 26/12/01 Avis relatif à l'autorisation d'utilisation d'une peinture bitumineuse pour la fabrication de revêtements au contact de l'eau potable (Inertol BS 10 HH et Inertol BS 10 ML) (CI)
Avis EAUX Avis du 26 décembre 2001 2001-SA-0088 26/12/01 Avis relatif à la demande de renouvellement de l'agrément de la résine échangeuse de cations IMAC HP 1110 Na (traitement des eaux destinées à la consommation humaine)
Avis EAUX Avis du 26 décembre 2001 2001-SA-0174 26/12/01 Avis relatif à une demande d'agrément des fluides caloporteurs Temper-10, Temper 20, Temper-30, Temper-40 et Temper 55 utilisés pour le traitement thermique en simple échange des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 26 décembre 2001 2001-SA-0194 26/12/01 Avis relatif à une demande d'agrément de la résine échangeuse d'ions FINEX CS 166 FINE MESH utilisée pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 26 décembre 2001 2001-SA-0204 26/12/01 Avis relatif à la demande de renouvellement de l'agrément de la résine échangeuse d'anions IMAC HP 555 utilisée pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 26 décembre 2001 2001-SA-0205 26/12/01 Avis relatif à la demande de renouvellement de l'agrément de la résine échangeuse d'anions AMBERLITE IRA 458 CL utilisée pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 26 décembre 2001 2001-SA-0206 26/12/01 Avis relatif à la demande de renouvellement de l'agrément de la résine échangeuse de cations IMAC HP 333 et IMAC HP 336 utilisée pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis SANT Avis du 28 décembre 2001 2001-SA-0291 28/12/01 Avis sur un projet de décret relatif aux établissements pharmaceutiques vétérinaires, aux aliments médicamenteux et aux prescriptions des vétérinaires, modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
Rapport AUT Orientation de la recherche 2002/2005 AUT-Ra-Recherche 1/01/02 La recherche : orientations 2002/2005
Rapport BIOT Rapport consommation OGM 1999-SA-0035 1/01/02 Rapport sur l'évaluation des risques relatifs à la consommation de produits alimentaires composés ou issus d'organismes génétiquement modifiés
Rapport MIC Inventaire Salmonella 2002 MIC-Ra-Salmonella2002 1/01/02 Sensibilité aux antibiotiques des Salmonella d’origine non humaine – 1997-1999
Rapport NUT Rapport allergies alimentaires NUT-Ra-AllergiesAlime 1/01/02 Allergies alimentaires : Etat des lieux et propositions d'orientations
Rapport PASER Rapport enfants et pesticides PASER-Ra-Pestienfants 1/01/02 Evaluation de l'exposition théorique des nourrissons et des enfants en bas âge aux résidus de pesticides apportés par les aliments courants et infantiles
Avis ALAN Avis du 7 janvier 2002 2001-SA-0245 7/01/02 Avis relatif à une demande d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de salinomycine sodium destiné aux poulettes élevées pour la ponte (Sacox 120 microgranulate)
Avis ALAN Avis du 7 janvier 2002 2001-SA-0250 7/01/02 Avis relatif à une demande d'extension d'autorisation aux truies d'une préparation enzymatique à base de 6-phytase 3.1.3.26 (Bio-Feed Phytase)
Avis ALAN Avis du 7 janvier 2002 2001-SA-0253 7/01/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'essai d'un additif composé de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5 M sur poules pondeuses (Bactocell)
Avis NUT Avis du 10 janvier 2002 2000-SA-0139 10/01/02 de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’évaluation du rapport initial élaboré par les autorités belges concernant un jus de fruit : Noni tahitien dans le cadre du règlement CE 258/97 relatif aux nouveaux aliments et nouveaux ingrédients alimentaires
Avis NUT Avis du 10 janvier 2002 2000-SA-0139 10/01/02 de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’évaluation du rapport initial élaboré par les autorités belges concernant un jus de fruit : Noni tahitien dans le cadre du règlement CE 258/97 relatif aux nouveaux aliments et nouveaux ingrédients alimentaires
Avis NUT Avis du 10 janvier 2002 2000-SA-0161 10/01/02 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’évaluation de l’adjonction de vitamines et minéraux dans les céréales pour petits déjeuners et présentées comme des produits diététiques destinés aux enfants et adolescents en période de croissance
Avis NUT Avis du 10 janvier 2002 2000-SA-0161 10/01/02 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’évaluation de l’adjonction de vitamines et minéraux dans les céréales pour petits déjeuners et présentées comme des produits diététiques destinés aux enfants et adolescents en période de croissance
Avis BIOT Avis du 15 janvier 2002 2001-SA-0309 15/01/02 Avis relatif à un projet de décret relatif à l'étiquetage des huîtres polyploïdes
Avis ESST Avis du 16 janvier 2002 2002-SA-0008 16/01/02 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 16 mars 1989, portant application du décret n°86-1037 du 15 septembre 1986 relatif à la commercialisation des produits et substances destinés à l'alimentation animale
Avis NUT Avis du 16 janvier 2002 2001-SA-0102 16/01/02 Avis relatif à une demande d'évaluation des aliments diététiques destinés au traitement de pathologies extrêmement rares (troubles héréditaires du métabolisme des acides aminés)
Avis NUT Avis du 17 janvier 2002 2001-SA-0118 17/01/02 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi de minéraux (sodium, calcium, potassium, magnésium, fer et zinc) dans les produits diététiques de l'effort d'apport glucidique
Avis NUT Avis du 17 janvier 2002 2001-SA-0133 17/01/02 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'équivalence en substance de l'huile d'argan (Argania spinosa L.) avec d'autres huiles alimentaires
Avis SANT Avis du 17 janvier 2002 2001-SA-0267 17/01/02 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 14 juin 2000 instaurant un programme particulier d'éradication accélérée de la brucellose bovine dans la région du sud-est du Massif Central
Avis SANT Avis du 18 janvier 2002 2001-SA-0282 18/01/02 Avis sur un projet d'arrêté ministériel rendant obligatoire la vaccination des animaux de l'espèce ovine contre la fièvre catarrhale du mouton dans les départements de Haute-Corse et de Corse-du-Sud
Avis ALAN Avis du 21 janvier 2002 2001-SA-0158 21/01/02 Avis sur une demande de renouvellement d'homologation d'un agent microbiologique d'ensilage composé de Lactobacillus plantarum MA 18 5U et de Pediococcus acidilactici MA 18 5M (EQUIPLANT PLUS)
Avis ALAN Avis du 24 janvier 2002 2001-SA-0217 24/01/02 Avis relatif à une demande d'autorisation définitive d'un additif (Biosaf), de la catégorie des micro-organismes composé de Saccharomyces cerevisiae, destiné aux bovins à l'engraissement
Avis ALAN Avis du 24 janvier 2002 2001-SA-0225 24/01/02 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un fructo-oligosaccharide à courte chaîne destiné aux préruminants, porcs, chevaux, lapins, volailles et carnivores domestiques (Profeed)
Avis EAUX Avis du 24 janvier 2002 2001-SA-0167 24/01/02 Avis sur l'utilisation, dans différents usages, du produit de désinfection Dalta Kill Agro Gram pour l'élimination des légionelles des eaux destinées à la consommation humaine
Avis SANT Avis du 25 janvier 2002 2001-SA-0105 25/01/02 Avis sur un projet de décision relative à la certification communautaire requise pour les importations de primates non humains en provenance des pays tiers et de l'évaluation du risque lié à l'importation de primates non humains destinés à la recherche et à la présention au public
Avis RCCP Avis du 28 janvier 2002 2001-SA-0301 28/01/02 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales
Avis RCCP Avis du 28 janvier 2002 2001-SA-0302 28/01/02 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale
Avis NUT Avis du 29 janvier 2002 2001-SA-0294 29/01/02 Avis et rapport relatif aux allégations nutritionnelles en pédiatrie
Avis AAAT Avis du 30 janvier 2002 2001-SA-0241 30/01/02 Avis sur un projet de modification du décret n° 88-1207 du 30 décembre 1988 relatif aux vinaigres (CI)
Avis EAUX Avis du 30 janvier 2002 2001-SA-0120 30/01/02 Avis relatif à l'autorisation d'exploitation, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance, de l'eau du captage 'Renaissance' situé sur la commune de Castéra-Verduzan (Gers)
Avis EAUX Avis du 30 janvier 2002 2001-SA-0200 30/01/02 Avis sur le procédé d'élimination de l'arsenic présent dans l'eau d'un forage de la commune de Genay (Rhône) en vue de son embouteillage
Avis AUT Avis du 31 janvier 2002 2002-SA-0015 31/01/02 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet de décret en Conseil d’Etat relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires
Avis NUT Avis du 31 janvier 2002 2001-SA-0199 31/01/02 Avis relatif à une demande d'évaluation des dangers liés à la présence de manganèse à des teneurs comprises entre 0,05 et 0,2 mg pour 100 kilocalories dans des préparations destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas-âge
Avis NUT Avis du 31 janvier 2002 2001-SA-0226 31/01/02 Avis relatif à une demande d'évaluation sur l'emploi de calcium, de zinc et de vitamines D, E, C, B1, B9 et PP à des doses nutritionnelles dans une pâte chocolatée à base d'arachide (Plumpy'Food)
Avis EAUX Avis du 4 février 2002 2001-SA-0249 4/02/02 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, l'eau du captage 'Christus' situé sur la commune de Saint-Paul-lès-Dax (Landes)
Avis NUT Avis du 4 février 2002 2001-SA-0089 4/02/02 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un aliment diététique destiné aux enfants en bas âge enrichi en manganèse et en vitamines du groupe B et en vitamine K
Avis NUT Avis du 4 février 2002 2001-SA-0090 4/02/02 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un aliment diététique, destiné aux nourrissons, enrichi en manganèse
Avis MCDA Avis du 7 février 2002 2000-SA-0252 7/02/02 Avis sur l'emploi à la dose de 0,1% dans le polyéthylène-terephtalate (PET) d'une nouvelle substance colorante dont la référence au Color Index est C.I. Solvant orange 114
Avis NUT Avis du 12 février 2002 2002-SA-0001 12/02/02 Avis relatif à un projet de décret modifiant le décret du 20 mai 1998 relatif aux interdictions concernant les plantes dénommées Stephania tetrandra et Aristolochi fangchi
Avis ALAN Avis du 14 février 2002 2002-SA-0013 14/02/02 Projet de décret modifiant le décret n°86-1037 du 15 septembre 1986 portant application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits ou de services en ce qui concerne la commercialisation des produits et substances destinés à l'alimentation animale
Avis RCCP Avis du 20 février 2002 2002-SA-0044 20/02/02 Avis relatif à un projet d'arrêté relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires d'origine animale contaminées par des résidus de pesticides (transposition directive n°2001/57/CE)
Avis ALAN Avis du 22 février 2002 2001-SA-0290 22/02/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un micro-organisme Kluyveromyces marxianus - fragilis pour le porcelet jusqu'à 25 kg de poids corporel
Avis EAUX Avis du 27 février 2002 2001-SA-0270 27/02/02 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance, l'eau du captage 'Nouvel Evêque d'Arras' situé sur la commune de Saint-Amand-les-Eaux (Nord)
Avis NUT Avis du 1 mars 2002 2001-SA-0181 1/03/02 Avis relatif à une demande d'évaluation d'une barre céréalière et d'une boisson à l'orange enrichies en L-arginine et destinées aux besoins nutritionnels des personnes souffrant de troubles cardio-vasculaires
Avis RCCP Avis du 5 mars 2002 2002-SA-0006 5/03/02 Avis sur l'exposition aux dioxines via le lait maternel et à la possibilité de définir une valeur limite de précaution résultant d'un consensus scientifique
Avis ALAN Avis du 6 mars 2002 2001-SA-0164 6/03/02 Avis relatif à une demande d'autorisation communautaire d'un analogue de la méthionine destiné aux vaches laitières
Avis ALAN Avis du 6 mars 2002 2002-SA-0049 6/03/02 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 24 novembre 1994 fixant les lignes directrices d'évaluation des additifs destinés à l'alimentation animale
Avis ESST Avis du 6 mars 2002 2002-SA-0018 6/03/02 Avis relatif à un projet de décret relatif à l'étiquetage des viandes bovines en restauration
Avis AAAT Avis du 7 mars 2002 2001-SA-0169 7/03/02 Avis relatif à l'emploi d'un système lactoperoxydase pour la décontamination des salades IV ème gamme
Avis MIC Avis du 8 mars 2002 2001-SA-0155 8/03/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi du système lactoperoxydase pour la fabrication de fromages au lait cru
Avis NUT Avis du 11 mars 2002 2002-SA-0024 11/03/02 Avis sur la Proposition de Directive modifiant la directive 2000/13/CE en ce qui concerne l'indication des ingrédients présents dans les denrées alimentaires
Avis RCCP Avis du 11 mars 2002 2001-SA-0231 11/03/02 Avis relatif à une demande d'évaluation des risques liés à la consommation de produits végétaux traités par les pesticides
Avis ESST Avis du 12 mars 2002 2002-SA-0003 12/03/02 Avis portant sur la ré-introduction sur le territoire national de bovins vivants originaires de Suisse
Avis ESST Avis du 12 mars 2002 2002-SA-0029 12/03/02 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 4 mars 1993 relatif aux conditions sanitaires de production et de mise sur le marché des viandes fraîches de gibiers d'élevage ongulés
Avis SANT Avis du 13 mars 2002 2001-SA-0255 13/03/02 Avis relatif à une demande d'évaluation des besoins de l'administration en vaccins peste porcine classique (PPC)
Avis AAAT Avis du 14 mars 2002 2001-SA-0147 14/03/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi de l'ozone en tant qu'auxiliaire technologique pour le traitement du blé en grain avant mouture
Avis EAUX Avis du 14 mars 2002 2001-SA-0248 14/03/02 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle - à l'émergence et après transport à distance, l'eau du captage 'Rieumajou Pétillante' situé à La Salvetat-sur-Agout (Hérault) - après mélange (sous le nom de 'Sources Rieumajou') et après traitement, l'eau des captages 'Rieumajou Est', 'Rieumajou Ouest' et 'Rieumajou Pétillante' captages situés à La Salvetat-sur-Agout (Hérault)
Avis MCDA Avis du 19 mars 2002 2001-SA-0210 19/03/02 Avis sur l'utilisation du cuivre au contact des denrées alimentaires
Avis MCDA Avis du 19 mars 2002 2001-SA-0269 19/03/02 Avis sur l'utilisation du cuivre au contact des fromages
Avis AAAT Avis du 20 mars 2002 2001-SA-0082 20/03/02 Demande d'évaluation de la démonstration de l'équivalence en substance d'une microalgue Odontella aurita avec des algues autorisées
Avis ANMV Avis du 22 mars 2002 2001-SA-0233 22/03/02 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le projet de décret relatif aux substances réglementées administrées aux animaux et aux contrôles des résidus dans les denrées alimentaires d’origine animale
Avis EAUX Avis du 22 mars 2002 2001-SA-0275 22/03/02 Avis relatif à une demande de classement en liste 'A' du fluide caloporteur antigel NF 42 pouvant être utilisé dans les installations de traitement thermique en simple échange des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 22 mars 2002 2002-SA-0033 22/03/02 Avis relatif à une demande d'agrément du coagulant Floctex C28 utilisé pour le traitement de potabilisation des eaux destinées à la consommation humaine
Avis ESST Avis du 25 mars 2002 2002-SA-0076 25/03/02 Avis relatif à un projet de décret relatif à l'identification des ovins et caprins ainsi qu'aux règles pour la prévention, le contrôle et l'éradication de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles
Avis NUT Avis du 26 mars 2002 2001-SA-0034 26/03/02 Avis relatif à une demande d'évaluation d'une préparation spéciale composée d'acides aminés destinée au traitement diététique des enfants atteints de leucinose âgés de plus de 3 ans
Avis NUT Avis du 26 mars 2002 2001-SA-0186 26/03/02 Avis relatif à une demande d'évaluation d'une gamme d'aliments destinés aux enfants de plus de un an et aux adultes souffrant de maladie de Crohn et autres maladies inflammatoires intestinales
Avis NUT Avis du 26 mars 2002 2001-SA-0195 26/03/02 Avis relatif à une demande d'évaluation concernant deux aliments diététiques administrés par voie entérale destinés à des fins médicales spéciales
Avis NUT Avis du 26 mars 2002 2001-SA-0198 26/03/02 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation des justificatifs concernant l'allégation 'aide à retrouver naturellement détente et sommeil' d'un complément alimentaire contenant des ovophospholipide, du magnesium et des huiles végétales riches en vitamine E
Avis ALAN Avis du 27 mars 2002 2001-SA-0141 27/03/02 Avis relatif à une demande d'extension d’autorisation d’une préparation enzymatique composée d’une endo-1,4-b-glucanase, d’une endo-1,3(4)-b-glucanase et d’une endo-1,4-b-xylanase aux poules pondeuses et aux porcelets (ROXAZYME G2)
Avis ALAN Avis du 27 mars 2002 2001-SA-0276 27/03/02 Avis sur la comparaison des lignes directrices établies par la France pour les agents d'ensilage à celles du Comité scientifique de l'alimentation animale relatives aux enzymes et aux micro-organismes
Avis EAUX Avis du 27 mars 2002 2001-SA-0218 27/03/02 Avis relatif au programme d'études proposé par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de la Ville de Paris (SAGEP) dans le cadre de la mise en place d'un traitement à l'acide orthophosphorique des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 27 mars 2002 2001-SA-0220 27/03/02 Avis relatif à une demande d'agrément des modules de nanofiltration filmtec NF 90 2540, NF 90 4040, NF 90 400 et filmtec NF 270 2540, NF 270 4040 et NF 270 400 pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis MIC Avis du 27 mars 2002 2001-SA-0048 27/03/02 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'efficacité et de l'intérêt nutritionnel et microbiologique d'un procédé de traitement de conservation du lait de consommation utilisant la technique de microfiltration (CI)
Avis ESST Avis du 28 mars 2002 2002-SA-0068 28/03/02 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements
Avis ESST Avis du 28 mars 2002 2002-SA-0083 28/03/02 Avis relatif à deux projets d'arrêtés modifiant l'arrêté du 17/03/92 et l'arrêté du 10/08/01
Avis AUT Avis du 29 mars 2002 2002-SA-0084 29/03/02 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au projet de décret précisant les modalités de fixation par le Ministre de l’agriculture et de la pêche des conditions sanitaires pour l’importation et le transit sur le territoire national des animaux et des produits mentionnés à l’article L. 236-1 du Code rural
Rapport NUT Rapport huile d'argan NUT-Ra-Argan 1/04/02 Rapport relatif à l'équivalence en substance de l'huile d'argan (Argania spinosa L. Skeels) avec d'autres huiles alimentaires
Avis SANT Avis du 5 avril 2002 2002-SA-0002 5/04/02 Avis sur un projet de modification de l'arrêté ministériel du 10 avril 1997 relatif aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture
Avis ALAN Avis du 8 avril 2002 2001-SA-0307 8/04/02 Avis relatif à une demande d'autorisation définitive d'un micro-organisme Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1079 destiné aux porcelets jusqu'à 30 kg
Avis ALAN Avis du 8 avril 2002 2002-SA-0007 8/04/02 Avis sur la modification des annexes de la directive n°94/39/CE de la Commission du 25 juillet 1994, concernant les objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques des animaux
Avis ALAN Avis du 8 avril 2002 2002-SA-0028 8/04/02 Avis sur l'autorisation d'un auxiliaire technologique (tensioactif) en alimentation animale
Rapport MCDA Rapport revêtement MCDA-Ra-MatPlastiq 9/04/02 Projet d'arrêté relatif à la coloration des matériaux et objets en matière plastique, des vernis et des revêtements destinés à entrer en contact avec les denrées, produits et boissons alimentaires pour l'alimentation de l'homme et des animaux
Avis MCDA Avis du 9 avril 2002 2001-SA-0069 9/04/02 Avis relatif à un projet d'arrêté relatif à la coloration des matériaux et objets en matière plastique, des vernis et des revêtements destinés à entrer en contact avec les denrées, produits et boissons alimentaires pour l'alimentation de l'homme et des animaux
Avis MCDA Rapport associé à l'avis du 9 avril 2002 2001-SA-0069 9/04/02 Avis relatif à un projet d'arrêté relatif à la coloration des matériaux et objets en matière plastique, des vernis et des revêtements destinés à entrer en contact avec les denrées, produits et boissons alimentaires pour l'alimentation de l'homme et des animaux
Avis NUT Avis du 9 avril 2002 2001-SA-0183 9/04/02 Avis relatif à une demande d'évaluation concernant des aliments diététiques (constitués d'acides aminés de synthèse et de triglycérides) destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement conçus pour répondre aux besoins nutritionnels des enfants et des adultes souffrant de mucoviscidose
Avis NUT Avis du 9 avril 2002 2001-SA-0192 9/04/02 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi de vitamines et minéraux dans des compléments alimentaires aux regards des nouveaux Apports Nutritionnels Conseillés (ANC)
Avis AAAT Avis du 10 avril 2002 2000-SA-0342 10/04/02 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 26 octobre 1982 relatif aux substances entrant dans la composition des gommes à mâcher ou chewing-gums
Avis EAUX Avis du 15 avril 2002 2000-SA-0321 15/04/02 Avis relatif à une demande d'ajout du Nickel et du Chrome à l'Annexe I de l'arrêté du 29 mai 1997
Avis EAUX Avis du 15 avril 2002 2002-SA-0042 15/04/02 Avis un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 29 mai 1997 relatif aux matériaux et objets utilisés dans les installations fixes de production, de traitement et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine
Avis NUT Avis du 15 mars 2002 2000-SA-0331 15/04/02 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales (mélange nutritif complet destiné aux patients atteints de la maladie de Crohn)
Avis NUT Avis du 15 avril 2002 2001-SA-0133 15/04/02 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'équivalence en substance de l'huile d'argan (Argania spinosa L.) avec d'autres huiles alimentaires
Avis NUT Avis du 15 avril 2002 2001-SA-0263 15/04/02 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'enrichissement en calcium et en vitamine D d'une matière grasse diététique légère à tartiner à teneur garantie en vitamines A et E
Avis NUT Avis du 16 avril 2002 2000-SA-0208 16/04/02 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'enrichissement en calcium d'une boisson au soja à la teneur de 125 mg/100 ml
Avis NUT Avis du 16 avril 2002 2001-SA-0006 16/04/02 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'enrichissement en calcium de trois boissons au soja à la teneur de 120 mg de calcium pour 100 ml
Avis NUT Avis du 16 avril 2002 2001-SA-0236 16/04/02 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi de citrate de zinc dans un bonbon sans sucre
Avis NUT Avis du 16 avril 2002 2001-SA-0239 16/04/02 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi de calcium et de vitamines B1, B2, B6, B9 et E dans des biscuits destinés aux enfants et adolescents en période de croissance
Avis EAUX Avis du 17 avril 2002 2001-SA-0288 17/04/02 Avis sur le principe du procédé de traitement du fer et de l'arsenic de l'eau de la source 'Lithinée' située sur la commune de Wattwiller (Haut-Rhin)
Avis EAUX Avis du 17 avril 2002 2001-SA-0289 17/04/02 Avis sur le principe du procédé de traitement du fer et de l'arsenic de l'eau de la source 'Jouvence' située sur la commune de Wattwiller (Haut-Rhin)
Avis EAUX Avis du 17 avril 2002 2001-SA-0304 17/04/02 Avis sur les propositions de la Commission de l'Union Européenne pour l'application de la directive 98/83/CE relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine - Conditions d'échantillonnage du plomb - Mesure de la radioactivité - Microbiologie
Avis MIC Avis du 18 avril 2002 2001-SA-0281 18/04/02 Avis relatif à un projet d'arrêté relatif aux denrées traitées par ionisation
Avis EAUX Avis du 19 avril 2002 2001-SA-0010 19/04/02 Avis sur la composition de la résine époxydique D.E.R. 352 entrant au contact de l'eau destinée à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 19 avril 2002 2001-SA-0215 19/04/02 Avis sur le rapport relatif à la présence de divinylbenzène (DVB) et d'éthylvinylbenzène (EVB) dans les résines échangeuses d'ions (Soia group/investigations on ion exchange resins - 31 janvier 1996 - Institut Fresenius
Avis ESST Avis du 25 avril 2002 2002-SA-0085 25/04/02 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 13 avril 2001 portant suspension de la mise sur le marché et ordonnant le retrait de certaines matières fertilisantes et supports de culture
Avis NUT Avis du 25 avril 2002 2002-SA-0104 25/04/02 Avis relatif à un projet de modification du décret n°76-692 du 13 juillet 1976 en ce qui concerne les produits de cacao et de chocolat destinés à l'alimentation humaine
Avis RCCP Avis du 25 avril 2002 2002-SA-0106 25/04/02 Avis sur la contamination par les dioxines d'oligo-éléments utilisés en alimentation animale
Avis RCCP Avis du 26 avril 2002 2002-SA-0067 26/04/02 Avis relatif à une évaluation des risques liés à la consommation des produits de la pêche de l'étang de Bages-Sigean
Rapport NUT Rapport sel NUT-Ra-Sel 1/05/02 Rapport du groupe de travail sel
Avis AAAT Avis du 3 mai 2002 2001-SA-0297 3/05/02 Avis relatif à l'évaluation du rapport initial élaboré par les autorités néerlandaises concernant l’adjonction de phytostérols et d’esters de phytostérols à divers aliments (margarines, assaisonnements de salade, barres à base de céréales, boissons, produits type yaourts, viandes élaborées) au titre du règlement (CE) n° 258/97 relatif aux nouveaux aliments et nouveaux ingrédients
Avis NUT Avis du 3 mai 2002 2001-SA-0272 3/05/02 Avis relatif à une demande d'évaluation du rapport initial élaboré par les autorités finlandaises concernant l'adjonction de phytostérols et d'esters de phytostérols à divers aliments (produits laitiers, produits de panification, viandes élaborées, matières grasses, sauces épicées, boissons) au titre du règlement (CE) n° 258/97 relatif aux nouveaux aliments et nouveaux ingrédients
Avis RCCP Avis du 3 mai 2002 2002-SA-0116 3/05/02 Avis relatif à des projets d'arrêtés relatifs aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les denrées alimentaires d'origine végétale (certains produits d'origine végétale et les céréales)
Avis RCCP Avis du 3 mai 2002 2002-SA-0120 3/05/02 Avis relatif à un projet d'arrêté relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires d'origine animale contaminées par des résidus de pesticides
Rapport AAAT Rapport aspartame AAAT-Ra-aspartame 7/05/02 Avis sur la question d'un éventuel lien entre exposition à l'aspartame et tumeurs du cerveau
Avis AAAT Rapport du 7 mai 2002 2000-SA-0249 7/05/02 Rapport de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur la question d’un éventuel lien entre exposition à l’aspartame et tumeurs du cerveau
Avis ESST Avis du 7 mai 2002 2002-SA-0109 7/05/02 Deux projets d'arrêtés : l'un modifiant l'arrêté du 3 avril 1996 fixant les conditions d'agrément des établissements d'entreposage des denrées animales et d'origine animale ; l'autre modifiant l'arrêté du 20 juillet 1998 fixant les conditions techniques et hygiéniques applicables au transport des aliments
Avis AAAT Avis du 13 mai 2002 2001-SA-0299 13/05/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi de sel aspartame-acésulfame en tant qu'édulcorant
Avis MIC Avis du 13 mai 2002 2002-SA-0100 13/05/02 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté interministériel du 14 janvier 1994 déterminant les conditions sanitaires auxquelles doivent satisfaire les établissements d'abattage de volailles
Avis RCCP Avis du 13 mai 2002 2001-SA-0156 13/05/02 Avis relatif à une évaluation des risques liés à la consommation de coquillages ayant été exposés lors de leur stockage, leur purification et leur expédition à l'utilisation d'une eau de mer présentant un niveau de contamination en cadmium élevé
Avis MCDA Avis du 13 mai 2002 2001-SA-0189 14/05/02 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’emploi du pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione-2,5-dihydro-3,6-bis[4-(octadécycylthio)phényl] à la dose maximale de 0,05 % pour la coloration des polymères
Avis MCDA Avis du 14 mai 2002 2001-SA-0189 14/05/02 Avis relatif à l'emploi du pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis[4-(octadécylthio)phényl], pigment utilisé à la dose maximale de 0,05 % pour la coloration du polystyrène
Avis NUT Avis du 15 mai 2002 2001-SA-0133 15/05/02 Rapport relatif à l'équivalence en substance de l'huile d'argan (Argania spinosa L. Skeels) avec d'autres huiles alimentaires
Avis NUT Avis du 15 mai 2002 2001-SA-0133 15/05/02 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'équivalence en substance de l'huile d'argan (Argania spinosa L.) avec d'autres huiles alimentaires
Avis EAUX Avis du 16 mai 2002 2002-SA-0073 16/05/02 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, l'eau du captage 'Les Capucins' situé sur la commune de Saint-Jean d'Angély (Charente-Maritime)
Avis ESST Avis du 16 mai 2002 2002-SA-0102 16/05/02 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 20 juillet 1998 fixant les conditions techniques et hygiéniques applicables au transport des aliments
Avis BIOT Avis du 28 mai 2002 2001-SA-0165 28/05/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une béta-glucanase de Talaromyces emersonii en brasserie
Avis EAUX Avis du 28 mai 2002 2002-SA-0021 28/05/02 Avis relatif à une demande d’autorisation d’un procédé d’élimination de l’arsenic dans les eaux destinées à la consommation humaine par filtration sur un matériau à base d’hydroxyde de fer et d’oxy-hydroxyde de fer
Avis BIOT Avis du 30 mai 2002 2000-SA-0027 30/05/02 Avis relatif à une demande d'extension d'emploi d'une protéase d'Aspergillus oryzae dans les produits de panification courante et spéciale et la biscotterie
Avis ESST Avis du 31 mai 2002 2002-SA-0152 31/05/02 Avis concernant le choix entre les tests de dépistage des ESST chez les petits ruminants
Avis ESST Avis du 31 mai 2002 2002-SA-0153 31/05/02 Avis relatif à l'analyse de l'article de Bosque et al. et aux données complémentaires concernant l'infectiosité des muscles
Avis MIC Avis du 3 juin 2002 2001-SA-0271 3/06/02 Recommandations édictées dans le cadre des Guides de bonnes pratiques d'hygiène Traiteurs et Pâtissiers, pour la durée de conservation de la mayonnaise acidifiée fabriquée artisanalement
Avis ALAN Avis du 4 juin 2002 2002-SA-0026 4/06/02 Avis relatif à une demande d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des antibiotiques : avilamycine destiné aux dindons
Avis ALAN Avis du 4 juin 2002 2002-SA-0059 4/06/02 Avis relatif à une demande d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses : diclazuril pour les poulettes destinées à la ponte
Avis MCDA Avis du 4 juin 2002 2000-SA-0253 4/06/02 Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au traitement par rayonnements ionisants aux doses de 27,5 à 29 kGy des films en polyéthylène destinés à entrer en contact avec les aliments
Avis BIOT Avis du 5 juin 2002 2000-SA-0232 5/06/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi de phospholipase obtenue à partir d'une souche d'Aspergillus niger modifiée génétiquement en biscuiterie, viennoiserie, panification courante et spéciale
Avis NUT Avis du 11 juin 2002 2002-SA-0092 11/06/02 Avis relatif à une demande d'évaluation d'une matière grasse à teneur réduite en calories au titre du règlement (CE) n° 258/97 pour le suivi de l'évaluation menée par le CSHPF dans son avis du 17 janvier 2000
Avis EAUX Avis du 13 juin 2002 2001-SA-0278 13/06/02 Avis relatif à l'autorisation d'emploi de la fibre de verre continue (Roving) à base d'ensimage 495 pour le renforcement de matériaux pouvant entrer au contact des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 13 juin 2002 2001-SA-0279 13/06/02 Avis relatif à l'autorisation d'emploi de la fibre de verre à base d'ensimage-liant acrylique M524 ECR25A pour le renforcement de matériaux pouvant entrer au contact des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 13 juin 2002 2001-SA-0280 13/06/02 Avis relatif à l'autorisation d'emploi de la fibre de verre continue (Roving) à base d'ensimage R25H pour le renforcement de matériaux pouvant entrer au contact des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 13 juin 2002 2002-SA-0034 13/06/02 Avis relatif à l'autorisation d'emploi de la fibre de verre ensimée 'Roving 2400P 208' pour le renfort des matériaux composites au contact des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 13 juin 2002 2002-SA-0035 13/06/02 Avis relatif à l'autorisation d'emploi de la fibre de verre ensimée 'Spun K 247' pour le renfort des matériaux composites au contact des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 13 juin 2002 2002-SA-0036 13/06/02 Avis relatif à l'autorisation d'emploi de la fibre de verre ensimée 'Unifilo U 528' pour le renfort des matériaux composites au contact des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 13 juin 2002 2002-SA-0037 13/06/02 Avis relatif à l'autorisation d'emploi de la fibre de verre ensimée 'Fils coupés 968' pour le renfort des matériaux composites au contact des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 13 juin 2002 2002-SA-0038 13/06/02 Avis relatif à l'autorisation d'emploi de la fibre de verre ensimée 'RO 99 P192' pour le renfort des matériaux composites au contact des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 13 juin 2002 2002-SA-0045 13/06/02 Avis relatif à l'autorisation d'emploi de la fibre de verre ensimée 'CS 122 Y' pour le renfort des matériaux composites au contact des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 13 juin 2002 2002-SA-0071 13/06/02 Avis relatif à l'autorisation d'emploi de la fibre de verre ensimée 'Roving P 243' pour le renfort des matériaux composites au contact des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 13 juin 2002 2002-SA-0072 13/06/02 Avis relatif à l'autorisation d'emploi de la fibre de verre ensimée 'Roving P 185' pour le renfort des matériaux composites au contact des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 13 juin 2002 2002-SA-0094 13/06/02 Avis sur l'utilisation de la fibre de verre Twintex R PP 60 dans des matériaux placés au contact d'eau destinée à la consommation humaine
Avis ESST Avis du 13 juin 2002 2002-SA-0154 13/06/02 Avis relatif aux résultats de l'enquête menée par les services vétérinaires sur le retrait des MRS bovins en abattoirs
Avis NUT Avis du 14 juin 2002 2000-SA-0141 14/06/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'enrichissement en calcium d'une eau embouteillée
Avis NUT Avis du 14 juin 2002 2000-SA-0188 14/06/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'enrichissement en calcium et en magnésium d'une eau embouteillée
Avis EAUX Avis du 17 juin 2002 2001-SA-0171 17/06/02 Avis sur le procédé de désinfection par électrolyse 'Aquades Electrolyse' des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 17 juin 2002 2002-SA-0022 17/06/02 Avis relatif à une demande d'agrément d'un procédé de désinfection des eaux destinées à la consommation humaine par rayonnements ultra-violets à l'aide d'une lampe moyenne pression (pilote UVaster)
Avis EAUX Avis du 17 juin 2002 2002-SA-0023 17/06/02 Avis relatif à l'autorisation d'utilisation d'un hydroxyde ferrique en vue de son utilisation dans un procédé d'élimination de l'arsenic dans les eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 17 juin 2002 2002-SA-0065 17/06/02 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, l'eau du captage 'La Trolière' situé sur la commune de Theneuille (Allier)
Avis EAUX Avis du 17 juin 2002 2002-SA-0088 17/06/02 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance, l'eau du captage 'Du Hamel' situé à Sail-les-Bains (Loire)
Avis EAUX Avis du 17 juin 2002 2002-SA-0090 17/06/02 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, après transport à distance, l'eau du mélange 'Lithinée' située à Wattwiller (Haut-Rhin)
Avis ESST Avis du 18 juin 2002 2002-SA-0168 18/06/02 Avis concernant le desossage mécanisé des vertèbres de bovins en atelier de découpe
Avis NUT Avis du 15 novembre 2001 2001-SA-0084 18/06/02 Avis relatif à une demande d'évaluation concernant l'emploi d'un extrait d'œillet d'Inde (Tagetes erecta) en tant qu'ingrédient dans un complément alimentaire
Avis NUT Avis du 18 juin 2002 2001-SA-0084 18/06/02 Avis relatif à une demande d'évaluation concernant l'emploi d'un extrait d'œillet d'Inde (Tagetes erecta) en tant qu'ingrédient dans un complément alimentaire
Avis SANT Avis du 24 juin 2002 2002-SA-0137 24/06/02 Avis sur un projet d'arrêté ministériel fixant les modalités de reconnaissance des organismes à vocation sanitaire et des organismes à vocation technique en élevage bovin
Rapport ANMV Rapport annuel Suivi de médicaments vétérinaires - 2002 ANMV-Ra-antibiotiques 27/06/02 Suivi des ventes de médicaments vétérinaires contenant des antibiotiques en France en 2002
Avis ESST Avis du 27 juin 2002 2002-SA-0177 27/06/02 Avis relatif à des projets d'arrêté relatifs à la mise en place du retrait de la moelle épinière de petits ruminants
Avis ALAN Avis du 28 juin 2002 2002-SA-0151 28/06/02 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux
Avis NUT Avis du 28 juin 2002 2001-SA-0223 28/06/02 Avis relatif à une demande d'évaluation d'emploi dans un complément alimentaire de bactéries propioniques sur un support 'fructo-oligosaccharide' à une concentration bactérienne de 5 milliards par gélules
Rapport SANT Rapport transmission Infuenza aviaire SANT-Ra-influenza 1/07/02 Rapport du groupe de travail sur le risque de transmission à l'homme des virus influenza aviaire
Avis AAAT Avis du 8 juillet 2002 2001-SA-0247 8/07/02 Avis sur les spécifications des huiles minérales employées en tant qu'auxiliaires technologiques
Avis AAAT Avis du 8 juillet 2002 2001-SA-0247 8/07/02 Avis sur les spécifications des huiles minérales employées en tant qu'auxiliaires technologiques
Avis ALAN Avis du 8 juillet 2002 2002-SA-0027 8/07/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de salinomycine sodium pour les poulets à l'engraissement
Avis ALAN Avis du 8 juillet 2002 2002-SA-0098 8/07/02 Avis sur les réponses aux questions posées sur le dossier de demande d'évaluation d'un fructo-oligosaccharide à courte chaîne destiné aux préruminants, aux porcs, aux chevaux, aux lapins, aux volailles, aux chiens et aux chats
Avis ALAN Avis du 8 juillet 2002 2002-SA-0136 8/07/02 Avis sur la prolongation d'une durée de stockage à 25° C d'un additif composé d'une préparation enzymatique à base d'a-amylase et d'endo-1,3 (4) - b-glucanase jusqu'à 24 mois pour la forme granulée et jusqu'à 12 mois pour la forme liquide
Avis AAAT Avis du 10 juillet 2002 2001-SA-0298 10/07/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'huile blanche en tant qu'auxiliaire technologique pour les produits de panification et de panification spéciale
Synthese SANT Synthèse du rapport transmission Infuenza aviaire SANT-Sy-influenza 10/07/02 Rapport du groupe de travail sur le risque de transmission à l'homme des virus influenza aviaire
Avis AAAT Avis du 11 juillet 2002 2002-SA-0030 11/07/02 Avis sur l'autorisation d'emploi d'huile blanche en tant qu'auxiliaire technologique (agent de démoulage) pour certains produits de boulangerie fine
Avis SANT Avis du 11 juillet 2002 2002-SA-0169 11/07/02 Consultation en vue d'une évaluation de l'impact des allègements des dépistages systématiques, tels que prévus par la directive 64/432, sur la surveillance sanitaire en élevage bovin
Avis SANT Avis du 11 juillet 2002 2002-SA-0185 11/07/02 Avis sur un projet d'arrêté ministériel fixant les conditions sanitaires pour l'importation et le transit, sur le territoire métropolitain et dans les départements d'outre-mer, des animaux vivants et de certains de leurs produits visés à l'article L. 236-1 du Code Rural
Avis NUT Avis du 15 juillet 2002 2001-SA-0030 15/07/02 Avis relatif à une demande d'évaluation des huiles végétales enrichies en vitamine D3
Avis NUT Avis du 15 juillet 2002 2001-SA-0261 15/07/02 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi de l'algue Chlorella pyrenoidosa en alimentation humaine
Avis NUT Avis du 15 juillet 2002 2001-SA-0285 15/07/02 Avis relatif à un projet d'arrêté concernant les substances qui peuvent être ajoutées aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (directive 2001/15/CE du 15/2/01)
Avis NUT Avis du 18 juillet 2002 2000-SA-0139 18/07/02 Avis relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant un jus de Noni tahitien
Avis NUT Avis du 18 juillet 2002 2002-SA-0046 18/07/02 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation des justificatifs concernant les allégations revendiquées pour un jus de raisin
Avis NUT Avis du 18 juillet 2002 2002-SA-0060 18/07/02 Avis relatif à une demande d'évaluation d'une préparation hypoprotidique en poudre à reconstituer
Avis SANT Avis du 18 juillet 2002 2002-SA-0157 18/07/02 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton
Avis AAAT Avis du 19 juillet 2002 2002-SA-0019 19/07/02 Avis sur l'autorisation d'emploi d'un produit anti-poussière en tant qu'auxiliaire technologique dans les silos de céréales
Avis AAAT Avis du 19 juillet 2002 2002-SA-0066 19/07/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi provisoire de dioxyde de chlore comme auxiliaire technologique pour des essais sur des produits de pommes de terre
Avis AAAT Avis du 19 juillet 2002 2002-SA-0096 19/07/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une huile végétale anti-poussière en tant qu'auxiliaire technologique dans les silos de céréales
Avis ALAN Avis du 19 juillet 2002 2002-SA-0123 19/07/02 Avis relatif à une demande d'homologation d'un agent microbiologique d'ensilage constitué de Lactobacillus plantarum et de lactose
Avis ALAN Avis du 19 juillet 2002 2002-SA-0124 19/07/02 Avis relatif à une demande d'homologation d'un agent microbiologique d'ensilage composé de Lactobacillus buchneri et de saccharose
Avis RCCP Avis du 19 juillet 2002 2001-SA-0143 19/07/02 Avis relatif à une évaluation de la toxicité de la créosote et de sels métalliques et du risque pour la santé publique lié à la consommation de produits animaux ayant été exposés via une pâture contaminée par ces substances
Avis SANT Avis du 19 juillet 2002 2002-SA-0162 19/07/02 Avis sur l'opportunité d'une vaccination contre la fièvre catarrhale du mouton des espèces bovine et caprine sur l'île de Corse
Avis ALAN Avis du 22 juillet 2002 2002-SA-0074 22/07/02 Avis relatif à une demande d'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des micro-organismes composé de Saccharomyces cerevisiae CNCM-I-1077 pour les chèvres laitières
Avis MCDA Avis du 22 juillet 2002 2001-SA-0237 22/07/02 Avis sur le traitement par rayonnements ionisants aux doses de 27,5 à 29 kGy du film polyoléfine Clysar ® série Gold destiné à entrer en contact avec les aliments
Avis NUT Avis du 22 juillet 2002 2002-SA-0056 22/07/02 Avis relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant des biscuits salés à teneur en protides réduite 0,4 g de protides/100 g de produit présentés comme spécialement formulés pour répondre aux besoins spécifiques des enfants, des adolescents et des adultes en cas de maladies métaboliques héréditaires
Avis NUT Avis du 22 juillet 2002 2002-SA-0057 22/07/02 Avis relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant une préparation (substitut d'oeuf) à teneur en protides réduite présentée comme destinée au traitement nutritionnel des maladies métaboliques héréditaires dans le cadre d'un régime restreint en protéines
Avis MCDA Avis du 23 juillet 2002 2002-SA-0016 23/07/02 Avis sur l'emploi du colorant polymérique PC Yellow 485 utilisé à la dose maximale de 1000 ppm pour la coloration du polypropylène destiné à entrer en contact des denrées alimentaires à l'exception de l'eau
Avis MCDA Avis du 23 juillet 2002 2002-SA-0017 23/07/02 Avis sur l'emploi du colorant polymérique PC Yellow 850 utilisé à la dose maximale de 1000 ppm pour la coloration du polypropylène destiné à entrer au contact des denrées alimentaires à l'exception de l'eau
Avis NUT Avis du 23 juillet 2002 2001-SA-0178 23/07/02 Avis relatif à une demande d'évaluation tendant à faire reconnaître le caractère alimentaire du sel artisanal de l'Atlantique
Avis BIOT Avis du 24 juillet 2002 2001-SA-0115 24/07/02 Avis relatif à une déclaration de commercialisation d'une cellulase de Trichoderma longibrachiatum d'une souche autre que celle inscrite dans l'arrêté du 5 septembre 1989
Avis BIOT Avis du 24 juillet 2002 2002-SA-0063 24/07/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une ribonucléase P de Penicillium citrinum en tant qu'auxiliaire technologique pour le traitement d'extraits de levures
Avis ESST Avis du 24 juillet 2002 2002-SA-0175 24/07/02 Avis relatif à un projet d'arrêté relatif à l'alimentation animale
Avis EAUX Avis du 30 juillet 2002 2002-SA-0087 30/07/02 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance, l'eau des captages 'Les Cuirassiers' et 'St Arbogast' situés à Morsbronn-les-bains (Bas-Rhin)
Avis EAUX Avis du 30 juillet 2002 2002-SA-0093 30/07/02 Avis relatif à la demande de renouvellement de l'agrément des résines échangeuses de cations IMAC HP 333 et IMAC HP 336 utilisées pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis NUT Avis du 30 juillet 2002 2002-SA-0058 30/07/02 Avis relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant trois produits présentés comme spécifiquement formulés pour répondre aux besoins nutritionnels des enfants et des adultes souffrant d'adrénoleucodystrophie ou d'adrénomyéloneuropathie
Avis NUT Avis du 31 juillet 2002 2000-SA-0184 31/07/02 Avis relatif à une demande de modification de l'arrêté du 28 mai 1997 portant sur le sel alimentaire et aux substances d'apport nutritionnel pouvant être utilisées pour sa supplémentation
Avis AUT Note du 1er août 2002 2002-SA-0201 1/08/02 Note sur un projet d'arrêté relatif à la fixation par le vétérinaire du temps d'attente applicable lors de l'administration d'un médicament à des animaux dont la chair ou les produits sont destinés à la consomation humaine en application de l'article L. 5143-4 du code de la santé publique
Avis AUT Avis du 1er août 2002 2002-SA-0202 1/08/02 Avis sur le projet de décret relatif aux établissements pharmaceutiques vétérinaires, aux aliments médicamenteux et aux prescriptions des vétérinaires, modifiant le code dela santé pubique (deuxième partie: décret en Conseil d'Etat)
Avis NUT Avis du 1 août 2002 2001-SA-0180 1/08/02 Avis relatif à une demande d'évaluation du rapport initial établi par les autorités finlandaises concernant l'adjonction de phytostérols dans des produits alimentaires (yaourt, fromage frais, margarine, boisson lactée aux fruits) (règlement (CE) n°258/97)
Avis NUT Avis du 1 août 2002 2001-SA-0191 1/08/02 Avis relatif à une demande d'évaluation relative à des préparations pour nourrissons et de suite contenant des protéines entières de lait de vache et des oligosaccharides
Avis NUT Avis du 1 août 2002 2002-SA-0080 1/08/02 Avis relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant une préparation présentée sous forme de gélules d'acides gras polyinsaturés à longues chaînes (AGPI-LC) présentées comme destinées à des patients atteints de maladie héréditaires du métabolisme
Avis NUT Avis du 2 août 2002 2002-SA-0054 2/08/02 Avis relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant un aliment diététique qui constitue une source calorique de très haute densité énergétique indiqué dans toute situation clinique qui nécessite une supplémentation énergétique élevée sous un faible volume
Avis NUT Avis du 2 août 2002 2002-SA-0055 2/08/02 Avis relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant un mélange équilibré de glucides et de lipides sous forme de barre de 45 g présenté comme indiqué dans le traitement nutritionnel des maladies métaboliques héréditaires
Avis NUT Avis du 2 août 2002 2002-SA-0078 2/08/02 Avis relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant une préparation présentée sous forme de comprimés, pour les besoins nutritionnels des enfants à partir de 8 ans et des adultes, en cas de phénylcétonurie
Avis AAAT Avis du 5 août 2002 2002-SA-0011 5/08/02 Avis relatif à l'autorisation d'emploi d'une huile anti-poussière en tant qu'auxiliaire technologique dans les silos de céréales et pois
Avis AUT Note du 9 août 2002 2002-SA-0198 9/08/02 Saisine 2002-SA-0198 concernant un projet de norme FAO, actuellement en consultation, intitulée « directives pour l’utilisation de l’irradiation comme mesure phytosanitaire »
Avis MIC Avis du 14 août 2002 2001-SA-0114 14/08/02 Avis relatif à une demande d'évaluation des risques liés à la consommation de produits de la pêche importés, contaminés par certaines espèces de Vibrio (autres que V. cholerae, V. parahaemolyticus et V. vulnificus)
Avis ESST Avis du 27 août 2002 2002-SA-0143 27/08/02 Avis relatif à un projet d'arrêté portant modification d'arrêtés relatifs aux conditions sanitaires de production et de mise sur le marché des viandes d'animaux de boucherie
Avis NUT Avis du 29 août 2002 2001-SA-0095 29/08/02 Avis relatif à une demande d'évaluation du rapport d'évaluation initiale, établi par les autorités britanniques, relatif à la demande d'évaluation d'une huile riche en acide docosahexaenoïque (DHA) produite à partir de Schizochytrium sp. au titre du règlement (CE) n° 258/97
Avis RCCP Avis du 30 août 2002 2002-SA-0220 30/08/02 Avis relatif à un Jus d'orange et une contamination par du thiabendazole
Rapport EAUX Rapport Cryptosporidium EAUX-Ra-Crypto 1/09/02 Les infections à protozoaires liées aux aliments et à l’eau : évaluation scientifique des risques associés à Cryptosporidium sp
Rapport NUT Rapport fibres alimentaires NUT-Ra-Fibres 1/09/02 Les fibres alimentaires 
Avis RCCP Avis du 2 septembre 2002 2002-SA-0210 2/09/02 Avis sur la poursuite de contrôles analytiques sur le maïs cultivé dans les zones irriguées par les eaux issues du SIAAP (zone d'Achères et Pierrelaye Bessancourt)
Avis ESST Avis du 5 septembre 2002 2002-SA-0177 5/09/02 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments modifiant l’arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d’animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l’inspection sanitaire de ces établissements.
Avis ESST Avis du 5 septembre 2002 2002-SA-0178 5/09/02 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements
Avis NUT Avis du 10 septembre 2002 2002-SA-0216 10/09/02 Avis relatif à un projet de décret abrogeant le décret n°49-438 du 29 mars 1949 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 en ce qui concerne le commerce des glaces et des crèmes glacées
Avis AAAT Avis du 18 septembre 2002 2002-SA-0108 18/09/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'acide peracétique comme auxiliaire technologique dans l'industrie sucrière
Avis RCCP Avis du 18 septembre 2002 2002-SA-0126 18/09/02 Avis relatif à une demande d'évaluation du risque éventuel lié à la présence de résidus de tétracyclines et de streptomycine dans le miel
Avis MIC Avis du 20 septembre 2002 2002-SA-0064 20/09/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'un produit de décontamination de harengs vierges, conserves de moules et de coques, de poisson frais et de crevettes
Avis AAAT Avis du 23 septembre 2002 2000-SA-0001 23/09/02 Avis relatif à l'emploi d'un auxiliaire technologique à base d'acide peracétique pour le lavage des salades de 4ème gamme
Avis NUT Avis du 23 septembre 2002 2000-SA-0113 23/09/02 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d’évaluation d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales de type émulsion de triglycérides à chaînes longues dans l'eau à teneur élevée en acides gras essentiels pour les besoins nutritionnels des nourrissons, des enfants et des adultes en cas de situation clinique nécessitant une supplémentation énergétique sous un faible volume
Avis NUT Avis du 23 septembre 2002 2002-SA-0069 23/09/02 Avis relatif à une demande d'évaluation sur l'emploi, dans des denrées destinées à une alimentation particulière, de la gomme de guar (actuellement considérée comme additif technologique conformément à l'arrêté du 2 octobre 1997) en tant qu'additif à but nutritionnel
Avis NUT Avis du 23 septembre 2002 2002-SA-0070 23/09/02 Avis relatif à une demande d'évaluation sur l'emploi, dans des compléments alimentaires, de la gomme de guar (actuellement considérée comme additif technologique conformément à l'arrêté du 2 octobre 1997), en tant qu'additif à but nutritionnel
Avis NUT Avis du 23 septembre 2002 2002-SA-0082 23/09/02 Avis relatif à une demande d'évaluation du contenu scientifique et nutritionnel d'un programme d'encadrement hygiéno-diététique chez des patients obèses ou en surpoids sous traitement médicamentaux
Avis NUT Avis du 23 septembre 2002 2002-SA-0113 23/09/02 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales du type émulsion de triglycérides à chaînes longues dans l'eau à teneur élevée en acides gras essentiels pour les besoins nutritionnels des nourrissons, des enfants et des adultes en cas de situation clinique nécessitant une supplémentation énergétique sous un faible volume
Avis NUT Avis du 23 septembre 2002 2002-SA-0147 23/09/02 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi de 5-méthyl-tétrahydrofolate (5MTHF), sous forme de sel de calcium, dans un complément alimentaire dans le cadre d'une étude épidémiologique d'intervention (le 5MTHF est une substance non autorisée en alimentation humaine dans la Communauté Européenne)
Avis RCCP Avis du 24 septembre 2002 2002-SA-0233 24/09/02 Avis relatif à un projet d'arrêté relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires d'origine animale contaminées par des résidus de pesticides
Avis ALAN Avis du 25 septembre 2002 2002-SA-0091 25/09/02 Avis relatif à une demande d'extension d'autorisation d'un mélange enzymatique d'endo-1,4-b-xylanase et de subtilisine destiné aux poules pondeuses
Avis ALAN Avis du 25 septembre 2002 2002-SA-0130 25/09/02 Avis sur l'extension d'autorisation provisoire de Saccharomyces cerevisiae CBS 493 94 destiné aux chevaux
Avis RCCP Avis du 25 septembre 2002 2002-SA-0241 25/09/02 Avis sur des projets d'arrêtés relatifs aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les denrées alimentaires d'origine végétale (certains produits d'origine végétale et les céréales)
Avis MCDA Avis du 30 septembre 2002 2002-SA-0195 30/09/02 Avis relatif à une projet d'arrêté relatif aux matériaux et objets en matière plastique mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires
Avis SANT Avis du 30 septembre 2002 2002-SA-0176 30/09/02 Avis sur un projet d'arrêté pris pour l'application de l'article L.221-1 du Code Rural
Avis ALAN Avis du 1 octobre 2002 2002-SA-0122 1/10/02 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant les objectifs nutritionnels particuliers des aliments pour animaux
Rapport SANT Rapport sur le botulisme aviaire et bovin SANT-Ra-Botulisme 1/10/02 Rapport sur le botulisme aviaire et bovin
Avis RCCP Avis du 3 octobre 2002 2002-SA-0258 3/10/02 Avis relatif à des projets d'arrêtés relatifs aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les denrées alimentaires d'origine végétale (certains produits d'origine végétale et les céréales)
Avis SANT Avis du 3 octobre 2002 2002-SA-0179 3/10/02 Avis sur projet de loi et projet de décret relatifs aux plans d'urgence contre les épizooties majeures
Avis SANT Avis du 3 octobre 2002 2002-SA-0209 3/10/02 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 30 avril 2001 abrogeant la liste des départements déclarés atteints par la rage
Avis SANT Avis du 3 octobre 2002 2002-SA-0226 3/10/02 Avis relatif à un projet ministériel modifiant l'arrêté du 20 novembre 2001, portant agrément de l'ACERSA (cahier des charges technique en matières de rhinotrachéite bovine et d'hypodermose bovine)
Avis NUT Avis du 8 octobre 2002 2002-SA-0025 8/10/02 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un complément alimentaire associant des bactéries lactiques sélectionnées et un support constitué d'orge germée
Avis NUT Avis du 8 octobre 2002 2002-SA-0111 8/10/02 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales, à base d'acides aminés libres, nutritionnellement complet, aromatisé et destiné à fournir une nutrition complète chez les patients âgés de 1 à 10 ans en cas d'allergie sévère aux protéines du lait de vache ou d'intolérances multiples aux protéines alimentaires
Avis NUT Avis du 8 octobre 2002 2002-SA-0112 8/10/02 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales de type mélange équilibré d'acides aminés essentiels et non essentiels pour les besoins nutritionnels des nourrissons, des enfants et des adultes en cas de situations cliniques qui imposent la mise en place de protocoles spéciaux de nutrition nécessitant un apport azoté sous forme élémentaire
Avis NUT Avis du 8 octobre 2002 2002-SA-0117 8/10/02 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation des justificatifs concernant l'allégation 'participe à renforcer les défenses naturelles de bébé' d'un lait de suite pour nourrisson
Avis ESST Avis du 9 octobre 2002 2002-SA-0228 9/10/02 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 3 décembre 1990 relatif à la police sanitaire de l'ESB
Avis NUT Avis du 14 octobre 2002 2001-SA-0015 14/10/02 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi de calcium et de vitamines C et B2 dans des produits alimentaires à base de soja
Avis EAUX Avis du 15 octobre 2002 2001-SA-0273 15/10/02 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, après adjonction de gaz carbonique, l'eau du captage 'Jouvence' situé sur la commune de Wattwiller (Haut-Rhin)
Avis ESST Avis du 15 octobre 2002 2002-SA-0269 15/10/02 Avis sur un projet d'arrêté abrogeant l'arrêté ministériel du 28 octobre 1998 et établissant des mesures particulières applicables à certains produits d'origine bovine expédiés du Royaume-Uni dans le cadre du DBES
Avis EAUX Avis du 21 octobre 2002 2002-SA-0261 21/10/02 Avis sur le projet d'arrêté relatif au potentiel de dissolution du plomb dans l'eau pris en application de l'article 36 du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 concernant les eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles
Avis RCCP Avis du 21 octobre 2002 2002-SA-0014 21/10/02 Avis relatif à une demande d'évaluation des risques sanitaires liés à l'exposition au mercure des femmes enceintes et allaitantes et des jeunes enfants
Avis EAUX Avis du 23 octobre 2002 2002-SA-0039 23/10/02 Avis relatif à l'autorisation d'emploi de la fibre de verre ensimée 'Roving R363 ou R364' pour le renfort des matériaux composites au contact des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 23 octobre 2002 2002-SA-0089 23/10/02 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance, l'eau du captage 'Lomega' situé sur la commune de Jonzac (Charente-Maritime)
Avis EAUX Avis du 23 octobre 2002 2002-SA-0140 23/10/02 Avis sur la modification des débits d'exploitation de l'eau des captages 'Amanda' et 'Orée du Bois' situés sur la commune de Saint-Amand-les-Eaux (Nord)
Avis EAUX Avis du 23 octobre 2002 2002-SA-0163 23/10/02 Avis sur le procédé de traitement d'élimination de l'arsenic de l'eau de la source 'De la Liese' située à Niederbronn-les-Bains (Bas-Rhin)
Avis ALAN Avis du 24 octobre 2002 2002-SA-0133 24/10/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de chlorhydrate d'amprolium pour les poulets de chair, les poulets reproducteurs, les poulettes destinées à la ponte, les dindes, les faisans et les pintades
Avis BIOT Avis du 28 octobre 2002 2002-SA-0062 28/10/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une phytase d'Aspergillus niger génétiquement modifiée en panification
Avis EAUX Avis du 28 octobre 2002 2002-SA-0004 28/10/02 Avis relatif à une demande d'agrément du module d'ultrafiltration type B pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 28 octobre 2002 2002-SA-0043 28/10/02 Avis relatif à l'autorisation d'utilisation du procédé d'électro-déferrisation Erca2 DF pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 28 octobre 2002 2002-SA-0115 28/10/02 Avis sur la fixation des valeurs limites pour les cyanures, les nitrates, les nitrites et les bromates dans les eaux minérales naturelles embouteillées proposées dans le projet de directive pris en application de la directive du Conseil 96/70/CE du 28 octobre 1996 modifiant la directive n°80/777/CE du 15 juillet 1980
Avis EAUX Avis du 28 octobre 2002 2002-SA-0119 28/10/02 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, l'eau du captage 'Gallo- Romaine' situé à Saint-Géron (Haute-Loire)
Avis EAUX Avis du 28 octobre 2002 2002-SA-0156 28/10/02 Avis relatif à une demande d'approbation des procédés de traitement des eaux destinées à la consommation humaine 'rétrofiltration' et 'spirofiltration'
Avis EAUX Avis du 28 octobre 2002 2002-SA-0181 28/10/02 Avis relatif à une demande d'approbation du procédé de traitement mettant en œuvre des membranes d'ultrafiltration UF S-150 et UF S-225 - Evaluation des résultats du suivi renforcé réalisé sur la station de Suaux (Charentes)
Avis EAUX Avis du 28 octobre 2002 2002-SA-0204 28/10/02 Avis relatif à l'autorisation pour le procédé par adsorption G.E.H. en vue de l'élimination de l'arsenic dans les eaux destinées à la consommation humaine (suite à l'avis Afssa du 17 juin 2002)
Avis MIC Avis du 28 octobre 2002 2001-SA-0057 28/10/02 Guide de bonnes pratiques d'hygiène des fabrications de produits laitiers et de fromages fermiers
Avis MIC Avis du 28 octobre 2002 2002-SA-0041 28/10/02 Guide de bonnes pratiques d'hygiène de transformation et de commercialisation de volailles et de porcs
Avis NUT Avis du 30 octobre 2002 2002-SA-0276 30/10/02 Avis relatif à une demande d'évaluation de la transposition de la directive n°2001/110/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative au miel
Avis RCCP Avis du 30 octobre 2002 2002-SA-0097 30/10/02 Avis relatif à une demande d'évaluation des risques pour la santé publique liés à l'utilisation du vert malachite pour le traitement des maladies des poissons
Avis ESST Avis du 4 novembre 2002 2002-SA-0262 4/11/02 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments concernant les mesures de police sanitaire relatives à la tremblante des ovins et caprins
Avis AAAT Avis du 6 novembre 2002 2002-SA-0167 6/11/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'un système lactoperoxydase comme auxiliaire technologique pour le traitement des salades IVème gamme
Avis ALAN Avis du 6 novembre 2002 2002-SA-0164 6/11/02 Avis relatif à une demande d'autorisation définitive d'un mélange enzymatique composé d'une endo-1,3 (4)-b-glucanase et d'une endo-1,4-b-xylanase destiné aux poulets à l'engrais
Avis ALAN Avis du 6 novembre 2002 2002-SA-0235 6/11/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'essai terrain sur des porcs charcutiers d'un additif de la catégorie des micro-organismes, composé de Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc 47
Rapport SANT Rapport maladie d'Aujeszky SANT-Ra-Aujeszky 9/11/02 Rapport du groupe de travail sur la maladie d'Aujeszky
Avis ESST Avis du 14 novembre 2002 2002-SA-0262 14/11/02 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la mise sur le marché d’animaux provenant d’exploitations atteintes de tremblante ovine et caprine
Avis SANT Avis du 19 novembre 2002 2002-SA-0200 19/11/02 Maladie d'Aujeszky : demande d'avis sur un projet d’arrêté ministériel relatif à des garanties complémentaires concernant la maladie d’Aujeszky, sur l'évolution de la prophylaxie médicale de la maladie en France et sur l'évolution de la réglementation des mouvements de porcs en France vis-à-vis de cette même maladie
Avis AAAT Avis du 20 novembre 2002 2002-SA-0128 20/11/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi de supports de préparations enzymatiques (sous forme de tablettes) de protéase et amylase issues de Bacillus subtilis dans la fabrication de crackers levés chimiquement
Avis MIC Avis du 22 novembre 2002 2001-SA-0311 22/11/02 Recommandations pour la présentation des données permettant l'évaluation de l'innocuité des microorganismes utilisés dans le secteur agro-alimentaire
Avis ALAN Avis du 25 novembre 2002 2002-SA-0236 25/11/02 Avis sur les réponses aux questions de la France concernant le dossier de demande d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des antibiotiques à base d'avilamycine destiné aux dindons
Avis EAUX Avis du 25 novembre 2002 2002-SA-0134 25/11/02 Avis sur les mesures proposées par l'exploitant (traitement d'élimination de certains constituants, stabilité des caractéristiques physico-chimiques de l'eau, périmètre sanitaire d'émergence) concernant la source 'La Buvette Nouvelle d'Andabre' située sur la commune de Gissac (Aveyron)
Avis EAUX Avis du 25 novembre 2002 2002-SA-0237 25/11/02 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, après transport à distance et après traitement, l'eau du captage 'Doris' situé sur la commune de Meyras (Ardèche)
Avis EAUX Avis du 25 novembre 2002 2002-SA-0238 25/11/02 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance, l'eau du captage 'Renaud' d'une part et après mélange (sous le nom de 'Aymon'), après transport à distance et après traitement, l'eau des captages 'Bayard' et 'Renaud' situés sur la commune de Larivière-Arnoncourt (Haute Marne) d'autre part
Avis MIC Avis du 25 novembre 2002 2002-SA-0215 25/11/02 Avis relatif à une demande d'appui scientifique et technique sur les risques liés à la présence d'Amanite panthère dans un lot de champignons secs
Avis SANT Avis du 25 novembre 2002 2002-SA-0265 25/11/02 Avis relatif à une demande d'évaluation du risque de la fièvre catarrhale du mouton sur le continent français suite à l'importation en provenance de Corse d'animaux d'espèces sensibles à destination directe d'un abattoir et sur le projet d'arrêté modificatif de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale
Avis SANT Avis du 26 novembre 2002 2002-SA-0247 26/11/02 Avis sur l'opportunité de la vaccination contre l'artérite virale des équidés à l'aide d'un vaccin à virus inactivé
Avis ALAN Avis du 27 novembre 2002 2002-SA-0132 27/11/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de nicarbazine pour les poulets de chair
Avis ALAN Avis du 29 novembre 2002 2002-SA-0165 29/11/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'utilisation d'une préparation enzymatique à base de 3-phytase destinée aux canards, oies, salmonidés et à la barbue de rivière
Avis ALAN Avis du 29 novembre 2002 2002-SA-0229 29/11/02 Avis relatif à une demande d'autorisation d'essais 'terrain' chez la truite de trois préparations enzymatiques à base de 3-phytase
Avis ALAN Avis du 29 novembre 2002 2002-SA-0299 29/11/02 Avis relatif à l'autorisation d'essai chez la vache laitière d'un analogue de la méthionine
Avis EAUX Avis du 29 novembre 2002 2002-SA-0103 29/11/02 Avis sur la présence de solvants chlorés, de dérivés de méthylbenzène et de di-trifluorométhylbenzophénone dans les eaux destinées à la consommation humaine distribuées par le syndicat mixte d'eau potable Rhône-Sud (Rhône)
Avis EAUX Avis du 29 novembre 2002 2002-SA-0150 29/11/02 Avis relatif à l'autorisation d'utilisation du produit 'ELSIL' pour la conservation d'eau destinée à la consommation humaine dans des réservoirs d'avions, de bateaux, de caravanes et de camping-cars
Avis RCCP Avis du 2 décembre 2002 2002-SA-0182 2/12/02 Avis relatif à une évaluation des risques liés à l'utilisation des sels de cobalt dans les aliments pour animaux et les médicaments vétérinaires
Avis AAAT Avis du 5 décembre 2002 2002-SA-0277 5/12/02 Avis sur l'éventuelle toxicité de l'eau oxygénée dans le lait destiné à la consommation humaine ou animale et sur les modifications éventuelles des qualités nutritionnelles et organoleptiques des produits traités
Avis ALAN Avis du 5 décembre 2002 2002-SA-0208 5/12/02 Avis sur les réponses aux questions posées sur le dossier de réévaluation pour l'autorisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de robénidine pour les poulets, dindes et lapins
Avis RCCP Avis du 9 décembre 2002 2002-SA-0289 9/12/02 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales
Avis SANT Avis du 9 décembre 2002 2002-SA-0226 9/12/02 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le projet d’arrêté ministériel modifiant l’arrêté du 20 novembre 2001 portant agrément de l’ACERSA (modification du cahier des charges technique en matière de rhinotrachéite infectieuse bovine, version CC/IBR/01 version I)
Avis ALAN Avis du 10 décembre 2002 2002-SA-0230 10/12/02 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'extension d'autorisation d'une préparation enzymatique composée d'une endo-1,4-b-glucanase, d'une endo-1,3(4)-b-glucanase et d'une endo-1,4-b-xylanase aux poules pondeuses et aux porcelets
Avis EAUX Avis du 10 décembre 2002 2001-SA-0284 10/12/02 Avis relatif à l'autorisation d'utilisation des huiles naphténiques Nynas Nytex 820, Nynas Nyflex 820 et Nynas Nyflex 222B pour la fabrication de joints en caoutchouc placés au contact d'eau destinée à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 10 décembre 2002 2002-SA-0005 10/12/02 Avis relatif à l'autorisation d'emploi du produit de nettoyage Sentinel X300 dans les installations de traitement thermique d'eau destinée à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 10 décembre 2002 2002-SA-0155 10/12/02 Avis relatif à une demande d'inscription en liste A des fluides caloporteurs 'BIONIBAL' et 'BIONIBAGEL' pour le traitement thermique en simple échange des eaux destinées à la consommation humaine
Avis NUT Avis du 13 décembre 2002 2002-SA-0160 13/12/02 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales présenté comme destiné aux nourrissons et aux enfants en bas âge atteints de mucoviscidose
Avis NUT Avis du 19 décembre 2002 2002-SA-0105 19/12/02 Avis de l'Agence relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant les allégations 'contribue au bon fonctionnement oculaire', 'contribue à la santé de l'oeil' d'un complément alimentaire contenant de la lutéine cristallisée en tant qu'ingrédient
Avis NUT Avis du 19 décembre 2002 2002-SA-0110 19/12/02 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales présenté comme spécifiquement formulé pour répondre aux besoins nutritionnels des patients de plus de 1 an lorsqu'un régime cétogène est initié dans le cadre d'une épilepsie sévère et résistante au traitement médicamenteux
Avis NUT Avis du 19 décembre 2002 2002-SA-0145 19/12/02 Avis relatif à une demande d'évaluation concernant la validité des allégations 'apporte une réponse naturelle aux gênes urinaires qui surviennent souvent après 50 ans chez les hommes' et 'amélioration du confort urinaire après 90 jours de cure' présentées par l'étiquetage d'un complément alimentaire à base d'huile de pépins de courge et de poudre de pollen
Avis NUT Avis du 19 décembre 2002 2002-SA-0183 19/12/02 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation du polydextrose en tant qu'ingrédient et fibre destinée à l'alimentation humaine et à l'évaluation des justificatifs des allégations proposées relatives au transit intestinal
Avis ESST Avis du 20 décembre 2002 2002-SA-0326 20/12/02 Avis relatif à trois projets d’arrêtés prévoyant notamment la suspension de la remise directe au consommateur de certaines pièces de découpe de viandes ovines et caprines contenant de la moelle épinière
Avis ALAN Avis du 23 décembre 2002 2002-SA-0298 23/12/02 Avis sur la demande d'autorisation d'essai d'un complexe de sulfate ferreux et de glycine chez le veau
Avis NUT Avis du 30 décembre 2002 2002-SA-0144 30/12/02 Avis relatif à une demande d'évaluation sur la teneur maximale en iode acceptable pour les algues alimentaires faisant suite à un message d'alerte émanant des autorités allemandes concernant le retrait du marché d'algues séchées d'origine chinoise et contenant 4988 et 5655 mg d'iode par kg de poids sec
Avis NUT Avis du 30 décembre 2002 2002-SA-0172 30/12/02 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation de l'allégation 'contribue à réduire les effets du stress' d'un hydrolysat trypsique de caséine bovine présenté en tant qu'ingrédient alimentaire
Avis RCCP Avis du 3 janvier 2003 2003-SA-0007 3/01/03 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation des risques sanitaires qui pourraient résulter de la contamination des produits de la mer destinés à la consommation humaine, suite au naufrage du pétrolier 'Prestige'
Avis NUT Avis du 13 janvier 2003 2002-SA-0329 13/01/03 Avis relatif à un projet de décret modifiant les dispositions réglementaires du code de la consommation relatives à l'étiquetage des denrées alimentaires
Avis SANT Avis du 13 janvier 2003 2002-SA-0245 13/01/03 Avis sur un projet d'arrêté relatif aux plans d'urgence contre les épizooties majeures
Avis BIOT Avis du 14 janvier 2003 2002-SA-0174 14/01/03 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi en amidonnerie d'une pullulanase exprimée par une souche de Bacillus sutbilis porteuse du gène de Bacillus deramificans codant pour cette enzyme
Avis BIOT Avis du 16 janvier 2003 2002-SA-0173 16/01/03 Demande d'extension d'emploi de trois préparations enzymatiques : une xylanase d'Aspergillus oryzae contenant le gène codant pour la xylanase d'Aspergillus aculeatus, une xylanase d'Aspergillus oryzae contenant le gène codant pour la xylanase de Thermomyces lanuginosus et une cellulase de Trichoderma reesei pour la production d'alcool
Avis MCDA Avis du 16 janvier 2003 2002-SA-0257 16/01/03 Avis relatif au projet d'arrêté transposant en droit français la directive 2002/16/CE concernant l'utilisation des composés époxydiques BADGE, BFDGE et NOGE dans des matériaux et objets destinés à entrer au contact des denrées alimentaires
Avis RCCP Avis du 20 janvier 2003 2002-SA-0234 20/01/03 Avis sur des projets d'arrêtés relatifs aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les denrées alimentaires d'origine végétale (certains produits d'origine végétale et les céréales)
Avis ALAN Avis du 21 janvier 2003 2002-SA-0266 21/01/03 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de réévaluation pour l'autorisation d'un additif de la catégorie des antibiotiques à base de monensin sodium destiné aux bovins
Avis EAUX Avis du 21 janvier 2003 2001-SA-0108 21/01/03 Avis relatif à une demande d'autorisation d'exploitation, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance l'eau du forage Hybord-Sud situé sur la commune de Brides-les-Bains (Savoie)
Avis EAUX Avis du 21 janvier 2003 2001-SA-0230 21/01/03 Avis relatif à une demande d'autorisation d'exploitation, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, l'eau du captage des Coustats (forage SL 2) situé sur la commune de Génos (Hautes-Pyrénées)
Avis EAUX Avis du 21 janvier 2003 2002-SA-0107 21/01/03 Avis concernant un projet d'arrêté relatif à la température de l'eau chaude sanitaire
Avis EAUX Avis du 21 janvier 2003 2002-SA-0148 21/01/03 Avis relatif à une demande d'agrément de la résine échangeuse d'ions FINEX CS 166 FINE MESH utilisée pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 21 janvier 2003 2002-SA-0184 21/01/03 Avis relatif à un protocole de tests multi-sites en vue de la validation expérimentale in situ d'un procédé de désinfection continue des réseaux d'eaux chaudes sanitaires par ionisation cuivre/argent
Avis EAUX Avis du 21 janvier 2003 2002-SA-0206 21/01/03 Avis sur la demande de renouvellement de l'agrément de la résine échangeuse d'anions IMAC HP 555 utilisée pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis NUT Avis du 21 janvier 2003 2001-SA-0208 21/01/03 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi de fluorure de sodium et d'iodate de potassium dans le sel de table
Avis RCCP Avis du 21 janvier 2003 2003-SA-0003 21/01/03 Avis de l'agence relatif à des projets d'arrêtés relatifs aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les denrées alimentaires d'origine végétale (certains produits d'origine végétale et les céréales)
Avis ESST Avis du 23 janvier 2003 2003-SA-0009 23/01/03 Avis concernant trois projets d'arrêtés relatif à l'alimentation animale et prévoyant notamment la valorisation des graisses de volailles dans l'alimentation des animaux dont la chair ou les produits sont destinés à la consommation humaine
Avis ALAN Avis du 24 janvier 2003 2002-SA-0259 24/01/03 Avis sur un dossier de demande d'autorisation d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'endo-1,4-b-xylanase et d'endo-1,3(4)-b-glucanase pour les poulets à l'engrais et les dindes
Avis ALAN Avis du 24 janvier 2003 2002-SA-0267 24/01/03 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de réévaluation pour l'autorisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses à base de narasin destiné aux poulets à l'engrais
Avis ALAN Avis du 24 janvier 2003 2002-SA-0270 24/01/03 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de réévaluation pour l'autorisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses à base de monensin sodium destiné aux poulets à l'engrais, aux dindes et aux poules destinées à la ponte
Avis ALAN Avis du 24 janvier 2003 2002-SA-0272 24/01/03 Avis sur le dossier de demande d'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de Saccharomyces cerevisiae BCCM / MUCL 39885 aux vaches laitières
Avis ALAN Avis du 24 janvier 2003 2002-SA-0279 24/01/03 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de salinomycine sodium destiné aux poulettes élevées pour la ponte
Avis EAUX Avis du 24 janvier 2003 2002-SA-0205 24/01/03 Avis sur une demande de renouvellement de l'agrément de la résine échangeuse d'anions Amberlite IRA 458 CL utilisée pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 24 janvier 2003 2002-SA-0207 24/01/03 Avis sur une demande de renouvellement de l'agrément de la résine échangeuse de cations IMAC HP 1110 Na utilisée pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 27 janvier 2003 2002-SA-0139 27/01/03 Avis relatif à l'autorisation d'exploitation, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, après transport à distance et traitement, l'eau du captage Silence situé sur la commune de Saint-Amand-Les-Eaux (Nord)
Avis NUT Avis du 29 janvier 2003 2002-SA-0079 29/01/03 Avis relatif à une demande d'évaluation des arômes, édulcorés avec de l'Acesulfame K, destinés à des mélanges d'acides aminés prescrits dans les régimes hypoprotidiques dans le cadre des maladies héréditaires du métabolisme
Avis NUT Avis du 29 janvier 2003 2002-SA-0250 29/01/03 Avis relatif à une demande d'évaluation du projet d'arrêté concernant les substances qui peuvent être ajoutées aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (directive 2001/15/CE du 15/2/01)
Avis RCCP Avis du 29 janvier 2003 2003-SA-0010 29/01/03 Avis de l'agence relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 septembre 1983 portant fixation de modes de prélèvements d'échantillons et de méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des aliments pour animaux
Avis NUT Avis du 3 février 2003 2002-SA-0161 3/02/03 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation des justificatifs des allégations sur des fructo-oligossaccharides à courtes chaînes et leurs effets sur l'absorption du magnesium alimentaire
Avis NUT Avis du 3 février 2003 2002-SA-0211 3/02/03 Avis relatif à une demande d'évaluation du projet de décret pris pour l'application de l'article L.214-1 du code de la consommation en ce qui concerne certains sucres destinés à l'alimentation humaine (transposition de la directive n°2001/111/CE du Conseil du 20 décembre 2001)
Avis NUT Avis du 3 février 2003 2002-SA-0244 3/02/03 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation du rapport d'évaluation initiale élaboré par les autorités britanniques et concernant une gamme de produits (lait écrémé, lait demi-écrémé, produits laitiers à base d'huile végétale, yaourts nature et yaourts aromatisés aux fruits) enrichis en stérols végétaux, au titre du règlement (CE) n°258/97, et à l'évaluation des justificatifs de l'allégation envisagée relative au cholestérol pour la gamme de produits considérée
Avis RCCP Avis du 3 février 2003 2003-SA-0031 3/02/03 Avis de l'agence relatif à un projet d'arrêté relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires d'origine animale contaminées par des résidus de pesticides
Avis RCCP Avis du 3 février 2003 2003-SA-0038 3/02/03 Avis de l'agence relatif à un projet d'arrêté relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les denrées alimentaires d'origine végétale
Avis ALAN Avis du 7 février 2003 2002-SA-0253 7/02/03 Avis sur un dossier de demande d'autorisation d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de Lactobacillus reuteri 1063S pour les porcelets
Avis ANMV Avis du 7 février 2003 2002-SA-0330 7/02/03 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le projet de décret relatif à la pharmacovigilance vétérinaire et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie en Conseil d'Etat)
Avis BIOT Avis du 7 février 2003 2002-SA-0321 7/02/03 Avis sur un projet d'arrêté relatif à l'emploi de préparations enzymatiques d'origine bovine ou porcine pour l'obtention de produits de viande ou de poissons reconstitués
Avis NUT Avis du 7 février 2003 2002-SA-0214 7/02/03 Avis relatif à une demande d'évaluation concernant des aliments diététiques destinés au traitement de pathologies extrêmement rares (troubles héréditaires du métabolisme des acides aminés)
Avis NUT Avis du 7 février 2003 2003-SA-0012 7/02/03 Avis relatif à une demande d'évaluation du projet de décret n°85-872 du 14 août 1985 pris pour l'application de l'article L214.1 du code de consommation en ce qui concerne les confitures, gelées et marmelades de fruits et autres produits similaires (transposition de la directive 2001/113/CE du 20 décembre 2001)
Avis SANT Avis du 13 février 2003 2002-SA-0295 13/02/03 Avis sur un projet d'arrêté ministériel fixant les mesures de lutte contre la peste porcine classique
Avis ALAN Avis du 14 février 2003 2003-SA-0028 14/02/03 Avis sur l'autorisation d'essai d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de salinomycine sodium sur les truies et les porcelets
Avis ALAN Avis du 14 février 2003 2003-SA-0037 14/02/03 Avis sur un projet de décret modifiant le décret 86-1037 du 15 septembre 1986 portant application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits ou de services en ce qui concerne les produits et substances destinées à l'alimentation humaine.
Avis EAUX Avis du 17 février 2003 2002-SA-0203 17/02/03 Avis sur les éléments complémentaires d'information relatifs au procédé de désinfection par électrolyse 'Aquades Electrolyse' (suite à l'avis de l' Afssa du 17 juin 2002)
Avis EAUX Avis du 17 février 2003 2002-SA-0239 17/02/03 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, après transport à distance, après traitement et après mélange (sous le nom de 'Antoine et Boussange'), l'eau des captages 'Antoine' et 'Boussange' situés à Bellerive-sur-Allier (Allier)
Avis EAUX Avis du 17 février 2003 2002-SA-0271 17/02/03 Avis sur l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, après transport à distance et après traitement, l'eau du captage 'Châtillon-Lorraine' situé sur la commune de Suriauville (Vosges)
Avis EAUX Avis du 17 février 2003 2002-SA-0274 17/02/03 Avis sur l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, après transport à distance, après traitement et après mélange sous le nom de 'Mélange Ida', l'eau des captages 'Lydie' et 'Patricia', situés à Arcens (Ardèche)
Avis ESST Avis du 17 février 2003 2002-SA-0301 17/02/03 Avis dans le cadre du dépistage rapide des ESST chez les petits ruminants
Avis ALAN Avis du 18 février 2003 2002-SA-0308 18/02/03 Avis sur le changement d'homologation d'un agent microbiologique d'ensilage composé de Lactobacillus plantarum
Avis ALAN Avis du 18 février 2003 2002-SA-0309 18/02/03 Avis sur l'homologation d'un agent microbiologique d'ensilage composé de Lactobacillus plantarum, Lactobaccillus brevis et Pediococcus pentosaceus
Avis ALAN Avis du 18 février 2003 2002-SA-0310 18/02/03 Avis sur le renouvellement d'homologation d'un agent chimique d'ensilage composé de nitrite de sodium et d'hexaméthylène-tétramine
Avis ALAN Avis du 18 février 2003 2003-SA-0020 18/02/03 Avis sur l'homologation d'un agent microbiologique d'ensilage bis composé de Lactobacillus Buchneri
Avis NUT Avis du 18 février 2003 2002-SA-0190 18/02/03 Avis relatif à une demande d'évaluation sur l'emploi de calcium et de magnésium, de vitamines B1, B6, dans des biscuits destinés aux seniors
Avis NUT Avis du 18 février 2003 2002-SA-0284 18/02/03 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi de calcium et de vitamines B1, B2, B6, B9 et E dans des biscuits destinés aux enfants et adolescents en période de croissance
Avis ALAN Avis du 19 février 2003 2002-SA-0291 19/02/03 Avis relatif à une demande d'évaluation des réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'autorisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses à base de salinomycine sodium pour les poulets à l'engraissement
Avis AAAT Avis du 20 février 2003 2003-SA-0065 20/02/03 Avis relatif à un projet d'arrêté portant suspension d'importation, d'exportation et de mise sur le marché de certaines denrées alimentaires présentées en capsules et ordonnant leur destruction
Avis BIOT Avis du 21 février 2003 2003-SA-0027 21/02/03 Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au rapport d'évaluation initiale établi par les autorités néerlandaises concernant la mise sur le marché de grains et de produits dérivés de maïs de la lignée NK 603 résistant au glyphosate (Roundup Ready) au titre du règlement 258/97
Avis RCCP Avis du 21 février 2003 2002-SA-0300 21/02/03 Avis sur la question de la présence de l'acrylamide dans différentes denrées alimentaires au regard de la sécurité sanitaire des aliments pour les consommateurs - ACRYLAMIDE : POINT D'INFORMATION N°2
Avis ALAN Avis du 27 février 2003 2002-SA-0187 27/02/03 Avis sur l'autorisation d'un nouvel additif de la catégorie des agents liants composé d'Eubacterium sp., DSM 11 798 pour les porcelets, les porcs à l'engrais et les poulets
Avis ALAN Avis du 27 février 2003 2003-SA-0014 27/02/03 Avis sur l'autorisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de semduramicine sodium, suite à une modification du procédé de fabrication
Avis ESST Avis du 27 février 2003 2003-SA-0066 27/02/03 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 10 août 2001 relatif à l'interdiction d'importation de certains tissus de ruminants à risques au regard des ESST destinés à l'alimentation humaine
Avis AAAT Avis du 28 février 2003 2002-SA-0283 28/02/03 Avis sur un projet de décret relatif aux jus de fruits et certains produits similaires
Avis MIC Avis du 28 février 2003 2000-SA-0284 28/02/03 Guide de bonnes pratiques d'hygiène en restauration collective
Avis AAAT Avis du 3 mars 2003 2002-SA-0224 3/03/03 Avis relatif à l'autorisation d'emploi de disulfite de sodium en tant qu'auxiliaire technologique dans les champignons émincés de quatrième gamme
Avis MCDA Avis du 4 mars 2003 2002-SA-0053 4/03/03 Avis relatif à l'emploi d'un mélange de dérivés du sel d'ammonium de l'acide 9,10-dihydroxystéarique à la concentration maximale de 2 % en masse de résine comme émulsifiant pour la polymérisation de matériaux et objets en poly(chlorure de vinyle) destinés à entrer au contact des denrées alimentaires
Avis NUT Avis du 4 mars 2003 2002-SA-0268 4/03/03 Avis relatif à une demande d'évaluation d'emploi dans un complément alimentaire de bactéries propioniques sur un support 'fructo-oligosaccharide' à une concentration bactérienne de 5 milliards par gélules
Avis NUT Avis du 5 mars 2003 2002-SA-0222 5/03/03 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales -Aliment hypoprotidique, spécialement formulé pour répondre aux besoins nutritionnels des patients atteints de maladies métaboliques des acides aminés tels que la phénylcétonurie, la leucinose ainsi que toutes les pathologies nécessitant un régime hypoprotidique et dont les capacités de métabolisation des aliments ordinaires sont limitées
Avis BIOT Avis du 7 mars 2003 2003-SA-0046 7/03/03 Avis relatif à un dossier d'autorisation de la mise sur le marché d'un colza génétiquement modifié tolérant au Roundup Ready® lignée GT 73 en vue de son importation, de sa transformation et de son utilisation en tant qu'aliment pour le bétail, au titre de la directive 2001/18/CE
Avis BIOT Avis du 7 mars 2003 2003-SA-0047 7/03/03 Avis relatif à un dossier d'autorisation de la mise sur le marché d'un maïs génétiquement modifié tolérant au Roundup Ready® lignée NK 603 en vue de son utilisation comme tout autre maïs, à l'exclusion de la culture, sur le territoire de l'Union Européenne, au titre de la directive 2001/18/CE
Avis AAAT Avis du 12 mars 2003 2002-SA-0196 12/03/03 Avis sur l'autorisation d'emploi de polyamide 11 en tant qu'adjuvant de filtration dans la bière
Avis NUT Avis du 12 mars 2003 2002-SA-0223 12/03/03 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales -Aliment diététique élaboré à partir d'un mélange d'acides aminés purs de la série L, exempt de leucine, isoleucine et valine, comportant également des glucides, des lipides, des minéraux, oligo-éléments et vitamines dans des proportions adaptées aux besoins des nourrissons
Avis NUT Avis du 12 mars 2003 2002-SA-0256 12/03/03 Avis de l'Agence relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant l'allégation 'contribuent à la croissance et à la formation des cheveux et des ongles d'un complément alimentaire et de l'emploi de l'inositol, non admis dans les compléments alimentaires
Avis NUT Avis du 13 mars 2003 2002-SA-0180 13/03/03 Avis relatif à une demande d’évaluation du rapport d’évaluation initiale élaboré par les autorités néerlandaises et relatif à une huile destinée à être utilisée comme huile de cuisson et comme ingrédient dans diverses denrées alimentaires
Avis SANT Avis du 19 mars 2003 2003-SA-0050 19/03/03 Avis sur un projet d'arrêté rendant obligatoire la vaccination des animaux des espèces ovine, caprine et bovine contre la fièvre catarrhale du mouton dans les départements de Haute-Corse et de Corse-du-Sud
Avis RCCP Avis du 20 mars 2003 2003-SA-0094 20/03/03 Avis de l'agence relatif à un projet d'arrêté fixant les méthodes de prélèvement d'échantillons pour le contrôle officiel des résidus de pesticides sur et dans les produits d'origine animale
Avis ALAN Avis du 27 mars 2003 2003-SA-0004 27/03/03 Avis sur les réponses aux questions des Etats-membres dont la France sur le dossier de réévaluation d'un additif de la catégorie des antibiotiques : flavophospholipol pour les poules pondeuses, dindes, poulets à l'engrais, porcelets, porcs, veau
Avis BIOT Avis du 28 mars 2003 2002-SA-0127 28/03/03 Avis relatif à l'autorisation d'emploi d'une hexose oxydase de Hansenula polymorpha génétiquement modifiée dans les produits de panification et boulangerie fine, les pâtes et nouilles, les fromages frais et affinés, les frites de pommes de terre, les poudres de blanc d'oeufs, les produits à base de protéines de lactosérum, le tofu, le ketchup, la mayonnaise et les sauces salades
Avis BIOT Avis du 31 mars 2003 2002-SA-0186 31/03/03 Avis relatif à l'autorisation d'emploi d'une alpha-amylase issue d'une souche de Bacillus licheniformis recombinée génétiquement pour la liquéfaction de l'amidon dans les industries de la brasserie, de l'amidonnerie, de l'alcool et de la sucrerie
Avis EAUX Avis du 31 mars 2003 2002-SA-0219 31/03/03 Avis sur l'utilisation de la fibre de verre ensimée CS 7928 dans des matériaux placés au contact d'eau destinée à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 31 mars 2003 2002-SA-0286 31/03/03 Avis sur l'autorisation d'emploi de la fibre ensimée 'U40 R' pour le renfort des matériaux composites au contact des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 31 mars 2003 2002-SA-0292 31/03/03 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, l'eau du captage 'Carnot', après transport à distance, l'eau des captages 'Carnot', 'Louise' et 'Aubignat', après mélange sous le nom de 'Châtel' l'eau des captages 'Carnot', 'Louise', et 'Aubignat' situés à Châtel-Guyon (Puy-de-Dôme)
Rapport NUT Rapport enrichissement des aliments NUT-Ra-vitaminesminer 1/04/03 Rapport sur l’enrichissement des aliments courants en vitamines et minéraux : quels intérêts, quels risques ?
Synthese NUT Synthèse du rapport enrichissement des aliments NUT-Sy-Vitaminesminer 1/04/03 Enrichissement des aliments courants en vitamines et minéraux : quels intérêts, quels risques ?
Avis ALAN Avis du 7 avril 2003 2002-SA-0328 7/04/03 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de réévaluation pour l'autorisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de salynomycine sodium destiné aux poulets à l'engrais
Avis ALAN Avis du 7 avril 2003 2003-SA-0057 7/04/03 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et les produits indésirables dans l'alimentation des animaux
Avis ALAN Avis du 7 avril 2003 2003-SA-0058 7/04/03 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 16 mars 1989 portant application du décret n° 86-1037 du 15 septembre 1986 relatif à la commercialisation des produits et substances destinés à l'alimentation animale
Avis MCDA Avis du 8 avril 2003 2002-SA-0050 8/04/03 Avis relatif à l'emploi du colorant polymère Cleartint PC Cyan 486 utilisé à la dose maximale de 1000 ppm de la masse de matériaux et objets en polypropylène ou en poly(éthylène téréphtalate) destinés à entrer au contact des denrées alimentaires y compris l'eau
Avis RCCP Avis du 8 avril 2003 2002-SA-0149 8/04/03 Avis sur l'existence éventuelle d'une corrélation significative entre les teneurs dans différents congénères de PCB
Avis ALAN Avis du 24 avril 2003 2003-SA-0026 24/04/03 Avis relatif à l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de Bacillus cereus var. toyoi NICMB 40112/CNCM I-1012 destiné aux porcs à l'engrais
Avis ALAN Avis du 24 avril 2003 2003-SA-0043 24/04/03 Avis sur la réponse à la question posée par la France sur le dossier de demande d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de salinomycine sodium chez les poulettes destinées à la ponte
Avis ALAN Avis du 25 avril 2003 2002-SA-0254 25/04/03 Avis sur l'autorisation d'un additif de la catégorie des vitamines, pro-vitamines, substances à effet analogue chimiquement bien définies à base de 25-hydroxycholécalciférol destiné aux poulets de chair, aux dindons et aux poules pondeuses
Avis AAAT Avis du 28 avril 2003 2002-SA-0314 28/04/03 Avis sur l'autorisation d'emploi d'une huile minérale anti-poussière en tant qu'auxiliaire technologique dans les silos de céréales
Avis NUT Avis du 28 avril 2003 2003-SA-0032 28/04/03 Avis relatif à une demande d'évaluation relative au projet d'arrêté concernant les nutriments et les substances pouvant être employés dans la fabrication des compléments alimentaires. Plus précisément, l’évaluation concerne la détermination de doses maximales pour la vitamine K, le fluor, le chlore, le sodium et le phosphore
Avis ESST Avis du 29 avril 2003 2003-SA-0124 29/04/03 Avis relatif à trois projets d'arrêtés concernant la gestion des sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine
Rapport ESST ESB en France en 2003 ESST-Ra-ESB2003 1/05/03 L’ESB en France - Synthèse sur l’évolution de l’épizootie à partir des données disponibles au 1 janvier 2003
Rapport MIC Rapport Escherichia coli MIC-Ra-STEC 1/05/03 Bilan des connaissances relatives aux Escherichia coli producteurs de shigatoxines (STEC)
Rapport NUT Plantes destinées à la consommation humaine NUT-Ra-Plantes 1/05/03 Les plantes destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 5 mai 2003 2002-SA-0199 5/05/03 Avis relatif à une demande d'attestation de conformité sanitaire pour le revêtement époxydique LP100/612 ocre des réservoirs d'eau destinée à la consommation humaine
Avis ESST Avis du 5 mai 2003 2003-SA-0131 5/05/03 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements
Avis MCDA Avis du 5 mai 2003 2002-SA-0303 5/05/03 Avis relatif à l'emploi du colorant polymère Cleartint PC Orange 496 utilisé à la dose maximale de 1000 ppm de la masse de matériaux et objets en polypropylène destinés à entrer au contact des denrées alimentaires
Avis MCDA Avis du 5 mai 2003 2002-SA-0305 5/05/03 Avis relatif à l'emploi du colorant polymère Cleartint PET Red 266 utilisé à la dose maximale de 1500 ppm de la masse de matériaux et objets en poly(éthylène téréphtalate) destinés à entrer au contact des denrées alimentaires
Avis NUT Avis du 5 mai 2003 2002-SA-0260 5/05/03 Avis relatif à une demande d'évaluation sur l'emploi de taurine, D-glucuronolactone, de diverses vitamines et de caféine (à une dose supérieure à celle actuellement admise dans les boissons) dans une boisson dite 'énergétique'
Avis NUT Avis du 5 mai 2003 2002-SA-0260 5/05/03 Avis relatif à une demande d'évaluation sur l'emploi de taurine, D-glucuronolactone, de diverses vitamines et de caféine (à une dose supérieure à celle actuellement admise dans les boissons) dans une boisson dite 'énergétique'
Avis NUT Avis du 5 mai 2003 2002-SA-0322 5/05/03 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation de 'yaourts' enrichis en esters de stanols végétaux, accompagnés d'une allégation faisant état de l'effet sur la réduction de la cholestérolémie
Avis MCDA Avis du 6 mai 2003 2000-SA-0280 6/05/03 Avis relatif à l'emploi du 4,4'-dichloro-2-hydroxydiphényléther dit 'diclosan' en tant que substance active d'un produit commercial destiné à être utilisé comme biocide à des concentrations comprises entre 0,3 % et 2 % (0,09 et 0,6 % de diclosan) dans des produits servant au nettoyage de matériaux au contact des denrées alimentaires
Avis RCCP Avis du 9 mai 2003 2003-SA-0172 9/05/03 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation des risques liés à la présense de sudan I dans du piment de Cayenne
Avis NUT Avis du 12 mai 2003 2002-SA-0243 12/05/03 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi du coenzyme Q10 comme complément alimentaire
Avis NUT Avis du 16 mai 2003 2003-SA-0002 16/05/03 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi d'une micro-algue, Aphanizomenon flos aquae var. flos aquae, du Lac Klamath Supérieur (Oregon, Etats-Unis) sous forme de complément alimentaire, et sous forme de poudre à saupoudrer sur les aliments et demande de justification de l'allégation 'la consommation d'Aphanizomenon flos aquae var. flos aquae permet de maintenir l'état de bien-être, en particulier lorsqu'il est perturbé par des causes physiologiques'
Avis RCCP Avis du 16 mai 2003 2002-SA-0081 16/05/03 Avis relatif à une demande d'appui scientifique et technique sur la catégorisation des poissons au regard des niveaux de contamination
Avis ALAN Avis du 19 mai 2003 2003-SA-0029 19/05/03 Avis relatif à l'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des enzymes composé d'une endo-1,4-ß-xylanase et d'une endo-1,3(4)-ß-glucanase aux porcelets
Avis MIC Avis du 19 mai 2003 2002-SA-0040 19/05/03 Avis portant sur un guide de bonnes pratiques d'hygiène pour la Semoulerie de maïs
Avis NUT Avis du 19 mai 2003 2003-SA-0155 19/05/03 Avis relatif à une demande d'évaluation du projet de décret relatif à certains laits de conserve partiellement ou totalement déshydratés destinés à l'alimentation humaine
Avis EAUX Avis du 20 mai 2003 2002-SA-0095 20/05/03 Avis sur la formulation du matériau COPON HYCOTE 169 en vue d'obtenir une attestation de conformité sanitaire
Avis EAUX Avis du 20 mai 2003 2002-SA-0249 20/05/03 Avis sur les risques liés à la présence de baryum dans l'eau du captage de la 'Source des Filières' alimentant la commune de Moriviller (Meurthe-et-Moselle)
Avis EAUX Avis du 20 mai 2003 2003-SA-0022 20/05/03 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, après transport à distance, l'eau du captage 'Les Capucins' situé sur la commune de Saint-Jean d'Angély (Charente-Maritime)
Avis EAUX Avis du 20 mai 2003 2003-SA-0051 20/05/03 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance, l'eau du captage 'Yvroux' situé à Rennes-les-Bains (Aude)
Avis EAUX Avis du 21 mai 2003 2002-SA-0197 21/05/03 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, après transport à distance et après traitement, l'eau du captage 'Fontaine Didier' situé à Fort-de-France (Martinique)
Avis ESST Avis du 28 mai 2003 2003-SA-0171 28/05/03 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 22 décembre 1992 relatif aux conditions hygiéniques et sanitaires de production et d'échanges de graisses animales fondues, d'extraits de viandes ou de produits à base d'issues autres que ceux présentés à l'état frais, réfrigérés ou congelés
Avis ALAN Avis du 30 mai 2003 2003-SA-0018 30/05/03 Avis sur la demande d'autorisation provisoire d'un additif de la catégorie des micro-organismes composé d'un mélange de Lactobacillus rhamnosus et de Lactobacillus acidophilus destiné au porcelet de la naissance jusqu'à 35 kg
Avis ALAN Avis du 30 mai 2003 2003-SA-0048 30/05/03 Avis relatif à une demande d'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des enzymes composé d'un mélange d'endo-1,4-ß-xylanase et d'endo-1,3(4)-b glucanase aux canards
Avis ALAN Avis du 30 mai 2003 2003-SA-0076 30/05/03 Avis sur les réponses aux questions posées par les Etats-membres dont la France sur le dossier de demande d'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des enzymes composé d'une endo-1,4-ß-D-xylanase destinée aux dindons à l'engrais
Avis ALAN Avis du 30 mai 2003 2003-SA-0088 30/05/03 Avis sur la réponse à la question posée sur le dossier de demande d'autorisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de semduramicine sodium, suite à une modification du procédé de fabrication
Avis ALAN Avis du 30 mai 2003 2003-SA-0126 30/05/03 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 28 février 2000 relatif à l'agrément et à l'enregistrement de certains établissements et intermédiaires dans le secteur de l'alimentation animale
Avis AAAT Avis du 2 juin 2003 2003-SA-0015 2/06/03 Avis sur l'autorisation d'emploi d'un système lactoperoxydase comme auxiliaire technologique pour le traitement des salades IVème gamme
Avis RCCP Avis du 5 juin 2003 2002-SA-0315 5/06/03 Avis relatif à une demande d'évaluation du risque lié à la consommation par certaines populations de poissons fumés et séchés importés du Togo et de Côte d'Ivoire, contaminés par de fortes teneurs en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
Avis NUT Avis du 6 juin 2003 2001-SA-0219 6/06/03 Avis relatif à une demande d'évaluation du concept de la 'micronutrition' utilisé dans l'alimentation des sportifs
Avis SANT Avis du 6 juin 2003 2003-SA-0093 6/06/03 Avis sur un projet d'arrêté ministériel fixant les mesures de lutte contre la peste porcine africaine
Avis MCDA Avis du 10 juin 2003 2002-SA-0275 10/06/03 Avis relatif à l'emploi du sel de calcium de l'acide pentane- 1,5-dicarboxylique dit 'Pimélate de Calcium' comme agent nucléant à la dose maximale de 0,15 % de la masse de matériaux et objets en poly(propylène) utilisés au contact des denrées alimentaires et des eaux destinées à la consommation humaine
Avis MCDA Avis du 10 juin 2003 2002-SA-0306 10/06/03 Avis relatif à l'emploi du colorant polymère Cleartint PET Orange 226 utilisé à la dose maximale de 2000 ppm de la masse de matériaux et objets en poly(éthylène téréphtalate) destinés à entrer au contact des denrées alimentaires
Avis ALAN Avis du 11 juin 2003 2003-SA-0008 11/06/03 Avis relatif à l'autorisation de commercialisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de salinomycine sodium destiné aux poulets à l'engrais
Avis ALAN Avis du 11 juin 2003 2003-SA-0030 11/06/03 Avis relatif à l'autorisation d'un additif de la catégorie des micro-organismes composé de Lactobacillus acidophilus DSM 13241 destiné aux chiens
Avis ALAN Avis du 11 juin 2003 2003-SA-0063 11/06/03 Avis relatif à l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes composé d'un mélange d'endo-1,3-ß-glucanase, d'endo-1,4-ß-xylanase et de polygalacturonase destiné aux porcs à l'engrais
Avis BIOT Avis du 13 juin 2003 2002-SA-0221 13/06/03 Avis sur l'autorisation d'emploi d'une alpha-amylase issue d'une souche de Bacillus stearothermophilus dans les industries des boissons spiritueuses, de l'amidonnerie, de la brasserie, de la panification et de la boulangerie fine
Avis BIOT Avis du 13 juin 2003 2002-SA-0263 13/06/03 Avis sur l'autorisation d'emploi d'une lipase d'Aspergillus oryzae contenant le gène hybride Thermomyces lanuginosus/Fusarium oxysporum codant pour la lipase dans l'industrie de l'huile, des graisses et de l'œuf
Avis MIC Avis du 13 juin 2003 2003-SA-0001 13/06/03 Avis relatif au guide de bonnes pratiques d'hygiène pour la collecte et le stockage de céréales, d'oléagineux et de protéagineux
Avis ALAN Avis du 19 juin 2003 2003-SA-0191 19/06/03 Avis relatif à l'autorisation d'essai d'un additif de la catégorie des enzymes composé d'un mélange d'endo-1,4-ß-xylanase et d'endo-1,3(4)-ß-glucanase sur les canards
Avis BIOT Avis du 20 juin 2003 2003-SA-0179 20/06/03 Avis relatif à un dossier d'autorisation de mise sur le marché d'un maïs grain génétiquement modifié lignée MON 863 et d'un maïs hybride MON 863 x MON 810 résistants aux insectes, en vue de l'importation, la transformation et l'utilisation comme tout autre maïs, à l'exclusion de la culture, sur le territoire de l'Union européenne, au titre de la directive 2001/18/CE
Avis ESST Avis du 23 juin 2003 2003-SA-0082 23/06/03 Avis sur un projet de décret en Conseil d'Etat portant interdiction de la mise sur le marché de certains supports de culture et matières fertilisantes
Avis MIC Avis du 25 juin 2003 2003-SA-0039 25/06/03 Avis concernant la révision de l'arrêté ministériel du 21/12/1979 relatif aux critères microbiologiques auxquels doivent satisfaire certaines denrées animales ou d'origine animale
Rapport ANMV Rapport annuel Suivi de médicaments vétérinaires - 2003 ANMV-Ra-antibiotiques 27/06/03 Suivi des ventes de médicaments vétérinaires contenant des antibiotiques en France en 2003
Avis EAUX Avis du 27 juin 2003 2001-SA-0287 27/06/03 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter en tant qu'eau minérale naturelle à l'émergence, après mélange sous le nom d''Aligre' et après transport à distance, l'eau des captages '(le) Lymbe', 'Piatot', 'Sévigné' (ex 'Reine') et 'Marquise' situés sur la commune de Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire)
Rapport NUT Agriculture biologique et évaluation nutritionnelle NUT-Ra-AgriBio 1/07/03 Évaluation nutritionnelle et sanitaire des aliments issus de l’agriculture biologique
Synthese NUT Report summary on organic food NUT-Sy-AgriBioEN 1/07/03 Nutrition and health assessment of organic food Report summary (english only)
Rapport NUT Rapport Oméga 3 NUT-Ra-omega3 1/07/03 Acide gras de la famille des Oméga 3 et système cardiovasculaire : intérêt nutritionnel et allégations
Avis AAAT Avis du 2 juillet 2003 2001-SA-0318 2/07/03 Avis sur les lignes directrices pour l'élaboration d'un dossier de relatif à l'emploi d'un auxiliaire technologique en alimentation humaine
Avis ALAN Avis du 2 juillet 2003 2003-SA-0021 2/07/03 Avis sur les compléments d'information fournis pour le dossier de demande d'homologation d'un agent microbiologique d'ensilage composé de Lactobacillus plantarum
Avis ALAN Avis du 2 juillet 2003 2003-SA-0041 2/07/03 Avis sur la demande d'extension d'autorisation d'une préparation enzymatique d'endo-1,4-ß-xylanase EC 3.2.1.8 sous les formes liquide et solide destinée aux poules pondeuses
Avis ALAN Avis du 2 juillet 2003 2003-SA-0044 2/07/03 Avis relatif à une demande d'autorisation définitive pour un mélange enzymatique à base d'une endo-1,3(4)-ß-glucanase EC 3.2.1.6 et d'une endo-1,4-ß-xylanase EC 3.2.1.8 destiné aux poules pondeuses
Avis ALAN Avis du 2 juillet 2003 2003-SA-0052 2/07/03 Avis relatif à l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des micro-organismes composé de Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc 47 destiné aux porcelets
Avis ALAN Avis du 2 juillet 2003 2003-SA-0053 2/07/03 Avis relatif à l'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des micro-organismes composé de Lactobacillus farciminis CNCM MA 67/4R destiné aux poulets et dindons à l'engrais et aux poules pondeuses
Avis ALAN Avis du 2 juillet 2003 2003-SA-0060 2/07/03 Avis relatif à l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc 47 destiné aux truies
Avis ALAN Avis du 2 juillet 2003 2003-SA-0062 2/07/03 Avis relatif à l'autorisation définitive pour une préparation enzymatique composé d'un mélange d'endo-1,3(4)-ß-glucanase, d'endo-1,4-ß-xylanase et d'a-amylase destinée aux porcelets jusqu'à 4 mois
Avis ALAN Avis du 2 juillet 2003 2003-SA-0064 2/07/03 Avis relatif à l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes composé d'un mélange d'endo-1,3(4)-ß-glucanase, d'endo-1,4-ß-xylanase, d'a-amylase et de polygalacturonase, destiné aux porcelets jusqu'à 4 mois
Avis ALAN Avis du 2 juillet 2003 2003-SA-0072 2/07/03 Avis relatif à l'autorisation provisoire d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'endo-1,4-ß-xylanase, d'endo-1,3(4)-ß-glucanase, de subtilisine, d'a-amylase et de polygalacturonase chez le canard
Avis ALAN Avis du 2 juillet 2003 2003-SA-0075 2/07/03 Avis sur les résultats d'une étude réalisée sur des vaches laitières en lactation recevant un aliment traité avec de la soude caustique (hydroxyde de sodium)
Avis ALAN Avis du 2 juillet 2003 2003-SA-0080 2/07/03 Avis relatif à l’autorisation définitive pour une préparation enzymatique à base d'une endo-1,4-ß-xylanase et d'une endo-1,4-ß-glucanase destinée aux poulets à l’engrais
Avis ALAN Avis du 2 juillet 2003 2003-SA-0081 2/07/03 Avis sur les réponses aux questions de la France sur la demande de modification des annexes de la directive n°94/39/CE de la Commission du 25 juillet 1994, concernant les objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques des animaux
Avis ALAN Avis du 2 juillet 2003 2003-SA-0095 2/07/03 Avis relatif à l'autorisation d'un additif de la catégorie des micro-organismes composé de Kluyveromyces marxiamus destiné aux vaches laitières
Avis ALAN Avis du 2 juillet 2003 2003-SA-0140 2/07/03 Avis relatif à une modification de l’annexe du règlement autorisant un mélange de Bacillus licheniformis DSM 5749 et de Bacillus subtilis DSM 5750 pour les poulets et les dindons afin d'obtenir une prolongation de la durée de stockage de 18 à 24 mois à une température inférieure ou égale à 37 °C ainsi qu’une autorisation d’utilisation avec le coccidiostatique autorisé à base de maduramicine ammonium
Avis ALAN Avis du 2 juillet 2003 2003-SA-0149 2/07/03 Avis sur les réponses aux questions posées sur le dossier de demande d'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de Saccharomyces cerevisiae BCCM / MUCL 39885 aux vaches laitières
Avis ALAN Avis du 2 juillet 2003 2003-SA-0154 2/07/03 Avis sur les compléments d'information fournis pour le dossier de demande d'homologation d'un agent microbiologique et enzymatique d'ensilage composé de Lactobacillus plantarum, de Pediococcus pentosaceus et de cellulase
Avis ESST Avis du 2 juillet 2003 2003-SA-0178 2/07/03 Avis concernant le devenir des animaux accidentés âgés de plus de 24 mois
Avis ESST Avis du 3 juillet 2003 2003-SA-0206 3/07/03 Avis relatif à l'arrêté du 27 décembre 1996 fixant les conditions sanitaires de mise en circulation et de commercialisation de bovins originaires de Suisse
Avis NUT Avis du 3 juillet 2003 2002-SA-0255 3/07/03 Avis de l'Agence relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant les allégations d'un 'complément alimentaire destiné à prévenir la survenue de carences alimentaires chez les femmes enceintes ou allaitantes' ainsi que les apports élevés de biotine et d'iode
Avis NUT Avis du 3 juillet 2003 2003-SA-0045 3/07/03 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un complément alimentaire à base de bois de velours de cerf rouge, au titre du règlement (CE) n°258/97
Avis NUT Avis du 3 juillet 2003 2003-SA-0069 3/07/03 Avis relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant des pâtes hypoprotidiques destinées à diversifier le régime des patients souffrant de maladies héréditaires du métabolisme des acides aminés
Rapport SANT Rapport chiroptères SANT-Ra-chiroptères 8/07/03 Evaluation des risques liés à la rage des chiroptères en France
Avis NUT Avis du 16 juillet 2003 2003-SA-0068 16/07/03 Avis relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales, sous la forme d'un mélange d'acides aminés essentiels et présenté comme destiné au traitement nutritionnel des déficits du cycle de l'urée, chez les nourrissons, les enfants et les adultes
Avis SANT Avis du 16 juillet 2003 2001-SA-0306 16/07/03 Avis relatif à une demande d'évaluation des risques de développement des infections respiratoires à Bordetella bronchiseptica chez l'homme, liés à l'utilisation des vaccins vétérinaires à souches vivantes atténuées chez les carnivores domestiques
Avis SANT Avis du 16 juillet 2003 2003-SA-0074 16/07/03 Avis sur un projet d'arrêté fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie et à la police sanitaire de la tuberculose des bovinés et des caprins
Avis SANT Avis du 16 juillet 2003 2003-SA-0177 16/07/03 Avis sur la nature des espèces de l'avifaune sauvage qui présentent le plus grand pouvoir contaminant vis-à-vis de l'élevage avicole, en matière d’influenza aviaire
Avis SANT Avis du 16 juillet 2003 2003-SA-0222 16/07/03 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 juillet 2002 fixant les conditions sanitaires pour l'importation et le transit, sur le territoire métropolitain et dans les départements d'outre-mer, des animaux vivants et de certains de leurs produits visés à l'article L. 236-1 du Code rural
Avis BIOT Avis du 18 juillet 2003 2003-SA-0208 18/07/03 Demande de précisions sur les positions prises dans ses avis, concernant la mise sur le marché de lignées de maïs et de colza génétiquement modifiées tolérantes au glyphosate, concernant (1) l'évaluation du pouvoir allergène et (2) l'intérêt de disposer de la séquence du transgène inséré dans le génome de la plante
Avis BIOT Avis du 18 juillet 2003 2003-SA-0215 18/07/03 Avis sur le rapport d'évaluation initiale établi par les autorités allemandes concernant la mise sur le marché d'un maïs grain génétiquement modifié lignée MON 863 et d'un maïs hybride MON 863 x MON 810 résistants aux insectes au titre du règlement (CE) n°258/97 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires
Avis NUT Avis du 18 juillet 2003 2003-SA-0224 18/07/03 Avis relatif à une demande d'évaluation sur des projets de décret et d'arrêté concernant les compléments alimentaires
Avis BIOT Avis du 23 juillet 2003 2002-SA-0287 23/07/03 Avis sur l'autorisation d'emploi d'une glucose-oxydase issue d'une souche d'Aspergillus oryzae porteuse du gène codant pour la glucose-oxydase d'Aspergillus niger dans les industries de la panification et de la boulangerie fine
Avis AAAT Avis du 24 juillet 2003 2003-SA-0055 24/07/03 Avis relatif à l'autorisation d'emploi de l'ozone en tant qu'auxiliaire technologique pour le traitement du blé avant mouture, destiné à la fabrication des farines entrant dans la composition des produits de pâtisserie contenant des sucres simples ajoutés à hauteur de 7 à 50 % du poids sec
Avis AUT Avis du 24 juillet 2003 2003-SA-0227 24/07/03 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments concernant deux projets d'arrêtés relatifs à l'interdiction des préparations extemporanées vétérinaires et des autovaccins à usage vétérinaire
Avis EAUX Avis du 24 juillet 2003 2003-SA-0040 24/07/03 Avis relatif à l'autorisation d'emploi de la fibre de verre ensimée ASAHI CS03 MA FT 142 A pour le renfort de matériaux placés au contact d'eau destinée à la consommation humaine
Avis AAAT Avis du 25 juillet 2003 2003-SA-0113 25/07/03 Avis relatif à l'emploi de copolymères d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène (OE/OP), copolymères OE/OP estérifiés et condensés et esters polyglycéridiques d'acides gras comme auxiliaires technologiques en alimentation humaine (antimousses)
Avis AAAT Avis du 25 juillet 2003 2003-SA-0114 25/07/03 Avis relatif à l'emploi d'acides gras végétaux naturels et huiles végétales acides ou raffinées comme auxiliaires technologiques en alimentation humaine (antimousses)
Avis AAAT Avis du 25 juillet 2003 2003-SA-0115 25/07/03 Avis relatif à l'emploi d'huiles minérales (naphténiques ou paraffiniques) comme auxiliaires technologiques en alimentation humaine (antimousses)
Avis AAAT Avis du 25 juillet 2003 2003-SA-0116 25/07/03 Avis relatif à l'emploi de polyoxyéthylènes dont polyéthylène glycols estérifiés ou condensés sur l'huile de ricin comme auxiliaires technologiques en alimentation humaine (antimousses)
Avis AAAT Avis du 25 juillet 2003 2003-SA-0117 25/07/03 Avis relatif à l'emploi de polypropylène glycols comme auxiliaires technologiques en alimentation humaine (antimousses)
Avis AAAT Avis du 25 juillet 2003 2003-SA-0118 25/07/03 Avis relatif à l'emploi de silicone comme auxiliaires technologiques en alimentation humaine (antimousses)
Avis AAAT Avis du 25 juillet 2003 2003-SA-0119 25/07/03 Avis relatif à l'emploi de mono- et di-glycérides d'acides gras comme auxiliaires technologiques en alimentation humaine (antimousses)
Avis AAAT Avis du 25 juillet 2003 2003-SA-0120 25/07/03 Avis relatif à l'emploi d'esters de sorbitane comme auxiliaires technologiques en alimentation humaine (antimousses)
Avis AAAT Avis du 25 juillet 2003 2003-SA-0120 25/07/03 Avis relatif à l'emploi d'esters de sorbitane comme auxiliaires technologiques en alimentation humaine (antimousses)
Avis AAAT Avis du 25 juillet 2003 2003-SA-0121 25/07/03 Avis relatif à l'emploi de polysorbates comme auxiliaires technologiques en alimentation humaine (antimousses)
Avis AAAT Avis du 25 juillet 2003 2003-SA-0122 25/07/03 Avis relatif à l'emploi de N,N'-éthylène bis-stéaramide comme auxiliaire technologique en alimentation humaine (antimousses)
Avis ALAN Avis du 28 juillet 2003 2003-SA-0067 28/07/03 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 13 février 1992 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments des animaux
Avis ALAN Avis du 28 juillet 2003 2003-SA-0141 28/07/03 Avis relatif à l'autorisation d’un colorant destiné aux poissons à base de plaquettes de mica enrobées de dioxine de titane
Avis ALAN Avis du 28 juillet 2003 2003-SA-0174 28/07/03 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 16 mars 1989 portant application du décret n°86-1037 du 15 septembre 1986 relatif à la commercialisation des produits et substances destinés à l'alimentation animale
Avis RCCP Avis du 29 juillet 2003 2000-SA-0005 29/07/03 Avis relatif à une demande d'évaluation des risques présentés par le benzo(a)pyrène (B(a)P) et par d'autres hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), présents dans diverses denrées ou dans certaines huiles végétales, ainsi que sur les niveaux de concentration en HAP dans les denrées au-delà desquels des problèmes de santé risquent de se poser
Avis RCCP Avis du 29 juillet 2003 2003-SA-0246 29/07/03 Avis de l'agence relatif à un projet d'arrêté relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires d'origine animale contaminées par des résidus de pesticides
Avis AAAT Avis du 30 juillet 2003 2003-SA-0005 30/07/03 Avis sur l'autorisation d'emploi d'une solution d'hypochlorite de sodium en tant qu'auxiliaire technologique dans l'eau de refroidissement d'œufs durs avant écalage
Avis NUT Avis du 1 août 2003 2003-SA-0099 1/08/03 Avis relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant des barres céréalières de l'effort enrichies en vitamines et minéraux
Avis NUT Avis du 1 août 2003 2003-SA-0100 1/08/03 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi d'huile de lin, nature ou en mélange, dans l'alimentation courante ainsi que son intérêt nutritionnel en matière d'apport d'acide alpha-linolénique
Avis NUT Avis du 1 août 2003 2003-SA-0130 1/08/03 Avis relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant la composition de deux produits diététiques destinés à des fins médicales spéciales
Avis EAUX Avis du 7 août 2003 2002-SA-0246 7/08/03 Avis sur un projet d'arrêté relatif aux méthodes d'analyses d'échantillons d'eau et à leurs caractéristiques de performance
Avis EAUX Avis du 12 août 2003 2002-SA-0318 12/08/03 Avis relatif à une demande d'autorisation d'exploiter en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance, l'eau des captages 'Agnès', 'Denise', 'Eliane' et 'Viviane' situés à Hauterive (Allier), après transport à distance, l'eau des captages 'Professeur Louise Blanquet', 'Ingénieur Louis Armand', 'Nicolas Larbaud', 'Pierre Fraissignes', 'Marcel Soulier', 'François Fabvier', 'Jean Fery' situés à Saint-Yorre (Allier), 'Anémone', 'Bleuet', 'Coquelicot', situés à Saint-Sylvestre-Pragoulin (Puy-de-Dôme) et 'Etoile d'Or' situé à Saint-Priest-Bramefant (Puy-de-Dôme), après mélange des 15 sources précitées et traitement de ce mélange (déferrisation et regazéification) sous le nom de 'Source Royale'
Avis MIC Avis du 25 août 2003 2003-SA-0262 25/08/03 Avis pour un projet d'arrêté ministériel modifiant certains articles de l'arrêté du 23 février 1994 fixant les conditions sanitaires de préparation, de commercialisation et d'utilisation des viandes séparées mécaniquement (VSM)
Avis NUT Avis du 25 août 2003 2003-SA-0173 25/08/03 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'allégation 'contribue à réduire les effets du stress' d'un hydrolysat trypsique de caséine bovine présenté en tant qu'ingrédient alimentaire
Avis NUT Avis du 26 août 2003 2003-SA-0162 26/08/03 Avis relatif à une demande d'évaluation de la consommation d'un amidon résistant de type RS3 par le biais de l'alimentation courante traditionnelle afin de conclure sur le recul de consommation de cet amidon (en vue d'une évaluation éventuelle au titre du règlement n° 97/258)
Avis NUT Avis du 29 aout 2003 2003-SA-0056 29/08/03 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation des justificatifs concernant l'allégation 'favorise le maintien en bonne santé des voies urinaires par réduction significative de la présence de germes' et l'emploi de la 'cranberry/canneberge' ou ' Vaccinium macrocarpon ' dans des jus concentrés, des compléments alimentaires et un cocktail/nectar de jus
Avis ESST Rapport ESB, effluents et boues d'abattoirs 2001-SA-0148 1/09/03 Risuqes sanitaires au regard de l'Esb liés aux rejets dans l'environnement des effluents et boues issus d'abattoirs et d'équarrissages
Avis EAUX Avis du 1 septembre 2003 2000-SA-0345 1/09/03 Avis relatif à des compléments d'informations relatifs à la demande d'agrément de la résine échangeuse d'ions dénommée LEWATIT S1467 ou LEWATIT S1468 pour le traitement d'eaux destinées à la consommation humaine
Rapport NUT Rapport vitamine B NUT-Ra-vitamineB 1/09/03 Enrichissement de la farine en vitamine B en France – proposition d’un programme pilote
Synthese NUT Synthèse du rapport vitamine B NUT-Sy-vitamineB 1/09/03 Enrichissement de la farine en vitamine B en France – proposition d’un programme pilote
Avis EAUX Avis du 2 septembre 2003 2002-SA-0331 2/09/03 Avis relatif à un système individuel de traitement vis-à-vis du plomb au robinet du consommateur
Avis EAUX Avis du 2 septembre 2003 2003-SA-0061 2/09/03 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance, l'eau du captage 'Diva 2' aprés mélange sous le nom de 'Source Diva' l'eau des captages 'Diva 1' et 'Diva 2' situé à Quézac (Lozère), après transport à distance et après traitement, l'eau du mélange 'Source Diva'
Avis NUT Avis du 2 septembre 2003 2003-SA-0103 2/09/03 Avis relatif à une demande d'évaluation de la composition de barres de céréales enrichies en calcium, magnésium et vitamines E, C, B1, B3, PP, B6, B9, B12 et présentées comme destinées aux régimes de contrôle et de perte de poids
Avis NUT Avis du 2 septembre 2003 2003-SA-0158 2/09/03 Avis relatif à une demande d'évaluation d'une gamme de produits adaptés à une dépense musculaire intense
Avis NUT Avis du 5 septembre 2003 2003-SA-0112 5/09/03 Avis relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant un pain hypoprotidique en tranches en vue de sa commercialisation en France
Avis NUT Avis du 5 septembre 2003 2003-SA-0144 5/09/03 Avis relatif à un demande d’évaluation d'un aliment destiné à des fins médicales spéciales (mélange d'acides aminés sans phénylalanine enrichi en micronutriments) conçu pour répondre aux besoins nutritionnels d'enfants de 1 à 8 ans souffrant de phénylcétonurie
Avis NUT Avis du 5 septembre 2003 2003-SA-0145 5/09/03 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un aliment destiné à des fins médicales spéciales (mélange d'acides aminés sans phénylalanine enrichi en glucides, lipides et micronutriments) conçu pour répondre aux besoins nutritionnels d'enfants de 1 à 8 ans souffrant de phénylcétonurie
Avis NUT Avis du 5 septembre 2003 2003-SA-0146 5/09/03 Avis reltif à une demande d’évaluation d'un aliment destiné à des fins médicales spéciales (mélange d'acides aminés sans phénylalanine enrichi en micronutriments) conçu pour répondre aux besoins nutritionnels d'enfants de 9 à 14 ans souffrant de phénylcétonurie
Avis EAUX Avis du 8 septembre 2003 2003-SA-0016 8/09/03 Avis relatif à l'autorisation d'utilisation d'un générateur de bioxyde de chlore par électrolyse pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis SANT Avis du 8 septembre 2003 2003-SA-0175 8/09/03 Avis sur le projet de modification de l'annexe 24 de l'arrêté du 19 juillet 2002 fixant les conditions sanitaires pour l'importation et le transit, sur le territoire métropolitain et dans les départements d'outre mer, des animaux vivants et de certains de leurs produits visés à l'article L.236-1 du code rural (Annexe 24)
Avis AAAT Avis du 9 septembre 2003 2003-SA-0291 9/09/03 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine
Avis NUT Avis du 9 septembre 2003 2003-SA-0167 9/09/03 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales - Aliment diététique élaboré à partir d'un mélange d'acides aminés purs de la série L, exempt de leucine, isoleucine et valine, comportant également des glucides, des lipides, des minéraux, oligo-éléments et vitamines dans des proportions adaptées aux besoins des nourrissons
Avis EAUX Avis du 11 septembre 2003 2003-SA-0059 11/09/03 Avis relatif à l'autorisation d'utilisation d'un procédé par adsorption G.E.H. en vue de l'élimination de l'arsenic dans les eaux quel que soit leur pH
Avis EAUX Avis du 11 septembre 2003 2003-SA-0160 11/09/03 Avis relatif à l'agrément d'un procédé d’élimination de l’arsenic dans les eaux destinées à la consommation humaine par filtration sur de l'hydroxyde de fer (suite à l'avis de l'Afssa du 28 mai 2002)
Avis NUT Avis du 12 septembre 2003 2003-SA-0289 12/09/03 Demande d'appui technique sur les réponses apportées à la France, concernant les compléments d'information demandés dans le cadre de l'évaluation du rapport d’évaluation initiale élaboré par les autorités néerlandaises et relatif à une huile destinée à être utilisée comme huile de cuisson et comme ingrédient dans diverses denrées alimentaires
Avis EAUX Avis du 15 septembre 2003 2001-SA-0303 15/09/03 Avis relatif à la demande d'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, après transport à distance, l'eau du captage 'Catherine de Bourbon' situé sur la commune de Salies-de-Béarn (Pyrénées-Altantique)
Avis ALAN Avis du 16 septembre 2003 2003-SA-0185 16/09/03 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'autorisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de salinomycine sodium destiné aux poulets à l'engrais
Avis MIC Avis du 16 septembre 2003 2003-SA-0240 16/09/03 Avis sur un projet d'arrêté fixant les conditions particulières d'agrément des établissements situés dans des marchés de gros
Avis RCCP Avis du 16 septembre 2003 2003-SA-0251 16/09/03 Avis de l'agence relatif à des projets d'arrêtés relatifs aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les denrées alimentaires d'origine végétale (certains produits d'origine végétale et les céréales)
Avis EAUX Avis du 19 septembre 2003 2003-SA-0142 19/09/03 Avis relatif à l'autorisation d'utilisation du procédé 'rétrofiltration' en vue d'éliminer le fer et/ou le manganèse pour la production d'eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 19 septembre 2003 2003-SA-0143 19/09/03 Avis relatif à l'autorisation d'utilisation du procédé 'spirofiltration' équipé d'une injection de coagulants au titre d'installation de filtration rapide pour la production d'eaux destinées à la consommation humaine
Avis ALAN Avis du 22 septembre 2003 2003-SA-0137 22/09/03 Avis relatif à l’autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'endo-1,3(4)-ß-glucanase EC 3.2.1.6. destiné aux poulets à l'engraissement
Avis ALAN Avis du 22 septembre 2003 2003-SA-0138 22/09/03 Avis relatif à l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes à base d’a-amylase EC 3.2.1.1 et d’endo-1,3(4)-ß-glucanase EC 3.2.1.6. destiné aux poulets à l'engraissement
Avis ALAN Avis du 22 septembre 2003 2003-SA-0139 22/09/03 Avis relatif à l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base d'Enterococcus faecium NCIMB 10415 destiné aux veaux
Avis ALAN Avis du 22 septembre 2003 2003-SA-0150 22/09/03 Avis relatif à l'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des enzymes à base de 3-phytase EC 3.1.3.8 aux poules pondeuses, dindons et truies
Avis AUT Avis du 23 septembre 2003 2002-SA-0313 23/09/03 Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le projet de décret relatif aux laboratoires nationaux de référence, à l’agrément et la reconnaissance des laboratoires d’analyses dans le domaine de la santé publique vétérinaire et de la protection des végétaux
Avis ESST Avis du 23 septembre 2003 2003-SA-0207 23/09/03 Avis sur un projet de décret abrogeant l'article 4bis de l'arrêté du 3 décembre 1990 modifié fixant les mesures de police sanitaire relatives à l'ESB et sur la possibilité, dans le cadre de la surveillance de l'ESB à l'équarrissage pour les cadavres de bovins morts naturellement, de porter la limite d'âge de 24 mois et plus à 30 mois
Avis ALAN Avis du 24 septembre 2003 2003-SA-0272 24/09/03 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de Saccharomyces cerevisiae CBS 493 94 aux chevaux
Rapport BIOT Rapport Préparations Enzymatiques BIOT-Ra-PrepaEnzymati 26/09/03 Guide pour la constitution d’un dossier relatif à l’emploi de préparations enzymatiques en alimentation humaine
Avis BIOT Avis du 26 septembre 2003 2001-SA-0312 26/09/03 Guide pour la constitution d’un dossier relatif à l’emploi de préparations enzymatiques en alimentation humaine
Avis BIOT Guide du 26 mai 2003 2001-SA-0312 26/09/03 Guide pour la constitution d'un dossier relatif à l'emploi de préparations enzymatiques en alimentation humaine
Avis EAUX Avis du 30 septembre 2003 2001-SA-0209 30/09/03 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, après transport à distance, l'eau du captage 'César' (FC2) situé à Cauterets (Hautes-Pyrénées)
Avis EAUX Avis du 30 septembre 2003 2001-SA-0274 30/09/03 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance, l'eau de la source 'de la Liese' (forage CELTIC 96.2) située sur la commune de Niederbronn-les-Bains (Bas-Rhin)
Avis EAUX Avis du 30 septembre 2003 2003-SA-0078 30/09/03 Avis relatif à une demande d'inscription en liste A des fluides caloporteurs 'Bionibal' et 'Bionibagel' pour le traitement thermique en simple échange des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 30 septembre 2003 2003-SA-0083 30/09/03 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi de la fibre de verre ensimée Saint-Gobain Vetrotex 99B pour le renfort de matériaux placés au contact d'eau destinée à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 30 septembre 2003 2003-SA-0084 30/09/03 Avis relatif à une demande d'autorisation d'emploi de la fibre de verre ensimée Saint-Gobain Vetrotex 910 pour le renfort de matériaux placés au contact d'eau destinée à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 30 septembre 2003 2003-SA-0102 30/09/03 Avis relatif à la révision de l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, l'eau du captage 'Bayard' situé sur la commune de Larivière-Arnoncourt (Haute-Marne)
Avis MCDA Avis du 30 septembre 2003 2002-SA-0294 30/09/03 Avis relatif au projet d'arrêté sur les lignes directrices pour la constitution des dossiers de demande d'autorisation d'emploi des pigments et des colorants utilisés dans les matériaux et objets en matières plastiques, les vernis et revêtements destinés à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux
Avis ALAN Avis du 6 octobre 2003 2003-SA-0271 6/10/03 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc 47 destiné aux truies
Avis ESST Avis du 6 octobre 2003 2002-SA-0302 6/10/03 Avis sur l'annonce d'un nouveau type de tremblante dans les troupeaux norvégiens
Avis AAAT Avis du 9 octobre 2003 2003-SA-0292 9/10/03 Avis sur une demande européenne d'autorisation de mise sur le marché de bétaïne extraite de betterave à sucre comme nouvel ingrédient alimentaire
Avis EAUX Avis du 9 octobre 2003 2002-SA-0225 9/10/03 Avis sur les critiques émises par des professionnels sur des commentaires concernant des matériaux de canalisations d'eau chaude sanitaire figurant dans la fiche 1 annexée à la circulaire du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissement de santé
Avis AUT Avis du 13 octobre 2003 2002-SA-0285 13/10/03 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d’évaluation en terme de santé publique du risque éventuel lié à la consommation de Tricholome équestre
Avis ESST Avis du 13 octobre 2003 2003-SA-0302 13/10/03 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements
Avis ESST Avis du 13 octobre 2003 2003-SA-0312 13/10/03 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 9 juin 2000 relatif à l'abattage des animaux de boucherie accidentés
Avis AUT Avis du 14 octobre 2003 2003-SA-0282 14/10/03 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur un projet de décret relatif aux supports de prescription de médicaments soumis à la réglementation des substances vénéneuses et modifiant le code de la santé publique
Avis SANT Avis du 14 octobre 2003 2003-SA-0221 14/10/03 Avis sur le projet de modification du cahier des charges technique (version J CC/IBR/01) du système national d'appellation de cheptel en matière de rhino-trachéite infectieuse bovine (ACERSA)
Avis SANT Avis du 14 octobre 2003 2003-SA-0223 14/10/03 Avis sur le projet d'arrêté ministériel modifiant l'arrêté du 30 mars 1994 fixant les conditions exigées pour l'agrément sanitaire des centres d'insémination artificielle de l'espèce ovine autorisés au sens de l'article 5 de la loi n°66-1005 du 28 décembre 1966, pour les béliers utilisés en monte publique artificielle et pour le sperme destiné aux échanges intracommunautaires
Avis SANT Avis du 14 octobre 2003 2003-SA-0290 14/10/03 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 20 mars 1990 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire et à la prophylaxie collective de la brucellose bovine
Avis SANT Avis du 16 octobre 2003 2003-SA-0319 16/10/03 Avis sur l'opportunité de conduire en urgence dans les départements de Corse une campagne de vaccination contre la fièvre catarrhale ovine avec un vaccin bivalent, sérotypes 2 et 4
Avis BIOT Avis du 17 octobre 2003 2003-SA-0298 17/10/03 Avis relatif à un dossier d'autorisation de mise sur le marché d'un maïs contenant l'évènement TC 1507, résistant à certains lépidoptères et tolérant au glufosinate en vue de la mise en culture de semences et son utilisation à des fins d'alimentation animale, au titre de la directive 2001/18/CE (C/NL/00/01)
Avis BIOT Avis du 17 octobre 2003 2003-SA-0299 17/10/03 Avis relatif à un dossier d'autorisation de mise sur le marché d'un maïs contenant l'événement TC 1507, résistant à certains lépidoptères et tolérant au glufosinate, en vue de son importation et l'utilisation des grains à des fins d'alimentation animale, au titre de la directive 2001/18/CE (C/NL/00/10)
Avis ALAN Avis du 23 octobre 2003 2003-SA-0180 23/10/03 Avis relatif à l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de Saccharomyces cerevisiae CNCPM-I-1077 destiné aux bovins à l'engraissement et aux vaches laitières
Avis ALAN Avis du 23 octobre 2003 2003-SA-0269 23/10/03 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc 47 destiné aux porcelets
Avis ALAN Avis du 27 octobre 2003 2003-SA-0165 27/10/03 Avis sur l'autorisation d'un nouvel additif de la catégorie des conservateurs à base de diformiate de potassium pour produits à base de poissons destinés à la fabrication des farines de poissons pour l'alimentation animale
Avis ALAN Avis du 29 octobre 2003 2003-SA-0204 29/10/03 Avis sur l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'endo-1,4-ß-xylanase EC 3.2.1.8 destiné aux poulets à l'engraissement
Avis ALAN Avis du 29 octobre 2003 2003-SA-0236 29/10/03 Avis sur l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'endo-1,4-ß-xylanase pour les poulets à l'engraissement
Avis ALAN Avis du 29 octobre 2003 2003-SA-0237 29/10/03 Avis sur l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'endo-1,3(4)-ß-glucanase pour les poulets à l'engraissement
Avis AUT Avis 30 octobre 2003 2003-SA-0304 30/10/03 Eléments d'information sur l’impact pour le médicament vétérinaire d’une recommandation de la Commission 2003/556/CEE du 23 juillet 2003 établissant des lignes directrices pour l'élaboration de stratégies nationales et de meilleures pratiques visant à assurer la coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologiques
Rapport NUT Rapport Acides gras et cancers NUT-Ra-AGcancer 1/11/03 Acides gras alimentaires et cancers : état des connaissances et perspectives
Rapport EAUX Rapport Aluminium EAUX-Ra-Aluminium 1/11/03 Evaluation des risques sanitaires liés à l’exposition de la population française à l’aluminium – Eaux/Aliments/Produits de Santé (partenariat Afssaps et InVS)
Synthese EAUX Synthèse du rapport Aluminium EAUX-Sy-Aluminium 1/11/03 Evaluation des risques sanitaires liés à l’exposition de la population française à l’aluminium – Eaux/Aliments/Produits de Santé (partenariat Afssaps et InVS)
Rapport EAUX Rapport limite de Fluor dans les eaux minérales EAUX-Ra-Fluor 1/11/03 Rapport du Comité d'experts Eaux concernant la proposition de fixation d'une valeur limite de fluor dans la composition des eaux minérales
Avis ALAN Avis du 6 novembre 2003 2003-SA-0214 6/11/03 Avis sur l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base d'Enterococcus faecium ATCC 53519 et 55593 pour les poulets à l'engraissement
Avis ALAN Avis du 6 novembre 2003 2003-SA-0273 6/11/03 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'autorisation définitive pour un mélange enzymatique à base d'une endo-1,3(4)-ß-glucanase EC 3.2.1.6 et d'une endo-1,4-ß-xylanase EC 3.2.1.8 destiné aux poules pondeuses
Avis BIOT Avis du 6 novembre 2003 2003-SA-0324 6/11/03 Avis sur les compléments d'information relatifs à un dossier d'autorisation de mise sur le marché d'un maïs grain génétiquement modifié lignée MON 863 et d'un maïs hybride MON 863 x MON 810 résistants aux insectes, en vue de l'importation, la transformation et l'utilisation comme tout autre maïs, à l'exclusion de la culture, sur le territoire de l'Union européenne, au titre de la directive 2001/18/CE
Avis ESST Avis du 7 novembre 2003 2003-SA-0198 7/11/03 Avis relatif à l'opportunité de modifier l'arrêté du 15 avril 2001 fixant les conditions sanitaires pour la préparation de gélatine destinée à la consommation humaine, en vue d'élargir la liste des matières premières autorisées pour leur fabrication
Avis MIC Avis du 7 novembre 2003 2003-SA-0219 7/11/03 Avis sur un projet de décret relatif aux fromages et spécialités laitières, abrogeant le décret n°88-1206 du 30 décembre 1988
Avis ESST Avis du 10 novembre 2003 2003-SA-0019 10/11/03 Avis relatif à une demande d'évaluation comparative du risque sanitaire lié à la consommation de viandes bovines et de produits bovins portugais, éligibles au DBES, de viandes bovines et de produits bovins français
Avis RCCP Avis du 10 novembre 2003 2003-SA-0322 10/11/03 Avis de l'Agence relatif à l'avis relatif à un projet de déclaration conjointe de la Commission européenne et des Etats membres sur l'utilisation des données humaines pour l'évaluation des substances actives et la fixation des limites maximales de résidus (LMR) Doc. SANCO (2003) 2821 du 19 juin 2003
Avis ESST Avis du 12 novembre 2003 2003-SA-0228 12/11/03 Avis relatif à une demande d'appui scientifique et technique sur l'utilisation des tests de dépistage rapide permettant de discriminer la tremblante et l'ESB dans le cadre des mesures de police sanitaire de la tremblante des petits ruminants
Avis ESST Avis du 12 novembre 2003 2003-SA-0313 12/11/03 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 10 août 2001 relatif à l'interdiction d'importation de certains tissus de ruminants à risques au regard des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles destinés à l'alimentation humaine
Avis EAUX Avis du 17 novembre 2003 2003-SA-0013 17/11/03 Rapport sur les matériaux au contact des eaux destinées à la consommation humaine : listes positives de substances entrant dans la composition des matériaux organiques, critères d'acceptabilité
Avis ALAN Avis du 19 novembre 2003 2003-SA-0210 19/11/03 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande de réévaluation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de monensin sodium destiné aux poulets à l'engraissement, dindes et poulettes destinées à la ponte.
Avis ALAN Avis du 19 novembre 2003 2003-SA-0211 19/11/03 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande de réévaluation d'un additif de la catégorie des antibiotiques à base de monensin sodium destiné aux bovins à l'engraissement
Avis NUT Avis du 20 novembre 2003 2003-SA-0342 20/11/03 Avis relatif à une demande d'évaluation du projet de décret modifiant le décret n°85-872 du 14 août 1985 portant application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits et de service en ce qui concerne les confitures, gelées et marmelades de fruits et autres produits similaires (transposition de la directive 2001/113/CE du 20 décembre 2001)
Avis BIOT Avis du 26 novembre 2003 2003-SA-0353 26/11/03 Avis relatif au dossier de mise sur le marché d'un maïs doux Bt11 au titre du règlement (CE) 258/97 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires
Avis BIOT Avis du 26 novembre 2003 2003-SA-0353 26/11/03 Avis relatif au dossier de mise sur le marché d'un maïs doux Bt11 au titre du règlement (CE) 258/97 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires
Avis ALAN Avis du 27 novembre 2003 2003-SA-0255 27/11/03 Avis sur les compléments d'information relatifs à l'homologation d'un agent microbiologique d'ensilage composé de Lactobacillus Buchneri
Avis ALAN Avis du 1 décembre 2003 2003-SA-0071 1/12/03 Avis sur la demande d'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses à base de lasalocide sodium pour les faisans, cailles et perdrix
Avis ALAN Avis du 1 décembre 2003 2003-SA-0343 1/12/03 Avis sur les nouvelles réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc 47 destiné aux porcelets
Rapport NUT Alimentation infantile NUT-Ra-Floreintestina 1/12/03 Alimentation infantile et modification de la flore intestinale
Avis BIOT Avis du 2 décembre 2003 2003-SA-0325 2/12/03 Avis sur les compléments d'information en réponse aux objections des Etats membres concernant la mise sur le marché de grains et produits dérivés de grains de maïs de la lignée MON 863 et du maïs hybride MON 863 x MON 810 résistants aux insectes au titre du règlement (CE) n°258/97 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires
Avis EAUX Avis du 2 décembre 2003 2001-SA-0257 2/12/03 Avis sur les critères de qualité des eaux minérales naturelles et des eaux de source embouteillées permettant une consommation sans risque sanitaire pour les nourrissons et les enfants en bas âge
Avis EAUX Avis du 2 décembre 2003 2001-SA-0257 2/12/03 RAPPORT DU COMITÉ D'EXPERTS SPÉCIALISÉ 'EAUX' CONCERNANT LES CRITERES DE QUALITE DES EAUX MINERALESNATURELLES ET DES EAUX DE SOURCE EMBOUTEILLEES PERMETTANT UNE CONSOMMATION SANS RISQUE SANITAIRE POUR LES NOURRISSONS ET LES ENFANTS EN BAS AGE
Avis ESST Avis du 8 décembre 2003 2003-SA-0357 8/12/03 Avis sur la modification de l'arrêté du 24 juillet 1990 portant interdiction de l'emploi de certaines protéines et graisses d'origine animale dans l'alimentation et la fabrication d'aliments des animaux et fixant des conditions supplémentaires à la commercialisation, aux échanges, aux importations et aux exportations de certains produits d'origine animale destinés à l'alimentation animale et à la fabrication d'aliments des animaux
Avis AAAT Avis du 9 décembre 2003 2003-SA-0253 9/12/03 Avis sur l'autorisation d'emploi de polyamide 11 en tant qu'adjuvant de filtration dans la bière
Avis ALAN Avis du 10 décembre 2003 2003-SA-0263 10/12/03 Avis relatif à l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de Saccharomyces cerevisiae pour les bovins à l'engraissement
Avis EAUX Avis du 10 décembre 2003 2003-SA-0108 10/12/03 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance l'eau du captage 'EVUA' (forage PT6) situé à Neuvecelle (Haute-Savoie) et de l'intéger au mélange 'Source Cachat'
Avis EAUX Avis du 10 décembre 2003 2003-SA-0111 10/12/03 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur l'agrément du module de filtration HYDRAcapACS(1) utilisé pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 10 décembre 2003 2003-SA-0147 10/12/03 Avis relatif à la demande d'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, après transport à distance et après mélange sous le nom d''Occident', l'eau des captages 'Honorine' et 'Occident Nord' situé sur la commune de Cambo-les-Bains (Pyrénées-Atlantiques)
Avis EAUX Avis du 10 décembre 2003 2003-SA-0314 10/12/03 Avis sur l'élaboration des lignes directrices pour l'autorisation d'utilisation des traitements aux orthophosphates pour les eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 10 décembre 2003 2003-SA-0320 10/12/03 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'agrément du module d'ultrafiltration Série AC1000 utilisé pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis MCDA Avis du 10 décembre 2003 2002-SA-0138 10/12/03 Avis relatif à l'emploi d'un désinfectant, à base de 80,000 % d'alcool éthylique, 0,019 % d'alkyl (C10-16) benzène sulfonate de sodium, 0,040 % de glutaraldéhyde à 50 % et 0,005 % de soude à 50 % et destiné à être pulvérisé sans rinçage ultérieur à l'eau potable sur des matériaux au contact des denrées alimentaires
Rapport RCCP Rapport chlordécone RCCP-Ra-chlordecone 10/12/03 Première évaluation de l’exposition alimentaire de la population martiniquaise au CHLORDÉCONE Propositions de limites maximales provisoires de contamination dans les principaux aliments vecteurs
Avis RCCP Avis du 10 décembre 2003 2003-SA-0330 10/12/03 Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'évaluation des risques liés à la consommation de denrées alimentaires contaminées par la chlordécone en Martinique et en Guadeloupe
Avis ESST Avis du 16 décembre 2003 2003-SA-0376 16/12/03 Avis sur un projet d'arrêté suspendant la remise au consommateur de la moelle épinière d'ovins et de caprins
Avis BIOT Avis du 19 décembre 2003 2002-SA-0288 19/12/03 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif à l'emploi de préparations enzymatiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l'alimentation humaine
Avis EAUX Avis du 19 décembre 2003 2002-SA-0131 19/12/03 Avis sur l'autorisation d'emploi de la fibre de verre ensimée 'B50 R Y' pour le renfort des matériaux composites au contact des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 19 décembre 2003 2003-SA-0318 19/12/03 Avis sur un projet d'arrêté relatif aux conditions d'échantillonnage à mettre en œuvre pour mesurer les paramètres plomb, cuivre et nickel dans l'eau destinée à la consommation humaine
Avis NUT Avis du 22 décembre 2003 2003-SA-0182 22/12/03 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales, présenté comme destiné à être utilisé en nutrition entérale en cas de dénutrition du nourrisson de moins de 1 an
Avis NUT Avis du 23 décembre 2003 2003-SA-0134 23/12/03 Avis relatif à une demande d'évaluation d'équivalence en substance de l'algue Dilsea carnosa (règlement Novel Food n°258/97)
Avis SANT Avis du 24 décembre 2003 2003-SA-0267 24/12/03 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 22 septembre 1999 établissant des mesures de lutte contre les maladies réputées contagieuses des poissons, la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), la septicémie hémorragique virale des salmonidés (SHV) et l'anémie infectieuse du saumon (AIS)
Avis SANT Avis du 24 décembre 2003 2003-SA-0349 24/12/03 Avis sur un projet d'arrêté relatif aux mesures de police sanitaire et de prophylaxie contre la maladie d'Aujeszky dans les départements des Côtes d'Armor, du Finistère, d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan lors du passage d'une prophylaxie médico-sanitaire à une prophylaxie sanitaire
Avis EAUX Avis du 30 décembre 2003 2003-SA-0170 30/12/03 Avis sur un projet d'arrêté relatif aux conditions d'agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux
Avis NUT Avis du 30 décembre 2003 2003-SA-0161 30/12/03 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation de l'emploi de tige d'ananas sous forme de complément alimentaire et en tant qu'ingrédient entrant dans la composition de diverses denrées alimentaires (chocolat, confiture, fromage...): risques liés à l'emploi de bromélaïne, fixation de doses maximales de bromélaïne, justification scientifique des allégations
Rapport MIC Inventaire Salmonella 2003 MIC-Ra-Salmonella2003 31/12/03 Inventaire salmonella : sérotypage et sensibilité aux antibiotiques
Rapport NUT Évaluation des risques nutritionnels et sanitaires (2004/2007) NUT-Ra-ProgrammeRsqNu 1/01/04 Évaluation des risques nutritionnels et sanitaires priorités 2004/2007
Avis ALAN Avis du 5 janvier 2004 2003-SA-0209 5/01/04 Avis sur les nouvelles réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande de réévaluation de l'additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de narasin destiné aux poulets à l'engraissement
Avis ALAN Avis du 5 janvier 2004 2003-SA-0286 5/01/04 Avis sur les réponses aux questions posées par les Etats membres sur le dossier de réévaluation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de lasalocide sodium pour les poulets à l'engraissement et les poulettes de ponte
Avis ALAN Avis du 5 janvier 2004 2003-SA-0297 5/01/04 Avis sur l'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de Lactobacillus acidophilus DSM 13241 aux chats
Avis ALAN Avis du 5 janvier 2004 2003-SA-0307 5/01/04 Avis sur l'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'endo-1,4-ß-xylanase EC 3.2.1.8 et d'endo-1,4(3)-ß-glucanase EC 3.2.1.6 aux dindons
Avis ALAN Avis du 5 janvier 2004 2003-SA-0326 5/01/04 Avis sur l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc 47 destiné aux lapins à l'engraissement
Avis BIOT Avis du 5 janvier 2004 2003-SA-0242 5/01/04 Avis sur les compléments d'information en réponse aux objections des Etats membres relatifs à un dossier d'autorisation de la mise sur le marché d'un maïs génétiquement modifié tolérant au Roundup Readyâ lignée NK 603 en vue de son utilisation comme tout autre maïs, à l'exclusion de la culture, sur le territoire de l'Union européenne, au titre de la directive 2001/18/CE
Avis NUT Avis du 5 janvier 2004 2003-SA-0183 5/01/04 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales, présenté comme destiné à être utilisé en nutrition entérale en cas de situation hypercatabolique et de perturbation du transit intestinal
Rapport ALAN Rapport formaldéhyde ALAN-Ra-formaldehyde 7/01/04 Demande d'évaluation des risques liés à l'utilisation du formaldéhyde en alimentation animale
Avis ALAN Avis du 7 janvier 2004 2003-SA-0306 7/01/04 Avis sur l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'endo-1,3(4)-ß-glucanase destiné aux poulets à l'engraissement
Avis SANT Avis du 7 janvier 2004 2003-SA-0218 7/01/04 Avis sur un projet d'arrêté relatif à la lutte contre les maladies réputées contagieuses des abeilles, complété par un projet financier pris pour application des articles 5, 6 et 22
Avis BIOT Avis du 8 janvier 2004 2003-SA-0092 8/01/04 Avis relatif à la demande d'autorisation d'emploi d'une hémicellulase d'Aspergillus niger génétiquement modifié dans les produits de panification et de boulangerie fine
Avis BIOT Avis du 8 janvier 2004 2003-SA-0256 8/01/04 Avis relatif à la demande d'autorisation d'emploi d'une arabinofuranosidase d'Aspergillus niger ARF-1 dans les industries de la panification
Avis BIOT Avis du 9 janvier 2004 2003-SA-0190 9/01/04 Avis relatif à la demande d'autorisation d'emploi d'une b-amylase extraite de grains de blé pour la production de maltose à partir d'amidon liquéfié dans les industries de l'amidonnerie, de l'alcool et de la brasserie
Avis AAAT Avis du 12 janvier 2004 2003-SA-0266 12/01/04 Avis sur un projet de décret relatif aux interdictions concernant des confiseries gélifiées de consistance rigide, présentées en capsules souples
Avis BIOT Avis du 13 janvier 2004 2003-SA-0401 13/01/04 Avis sur les compléments d'information en réponse aux objections des Etats membres relatifs à un dossier d'autorisation de la mise sur le marché de grains et de produits dérivés de grains de maïs génétiquement modifié tolérant au Roundup Ready® â lignée NK 603 au titre du règlement (CE) n°258/97 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires
Avis AAAT Avis du 14 janvier 2004 2003-SA-0017 14/01/04 Avis relatif à l'autorisation d'emploi d'une préparation à base de peroxyde d'hydrogène, d'acide acétique et d'acide peracétique dans l'eau de lavage des œufs coquilles avant cassage
Avis ALAN Avis du 14 janvier 2004 2003-SA-0254 14/01/04 Avis sur l'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base d'Enterococcus faecium M74 aux poulets à l'engraissement
Avis ALAN Avis du 14 janvier 2004 2003-SA-0258 14/01/04 Avis sur l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'endo-1,4-ß-xylanase EC 3.2.1.8 pour les poulets et les dindons à l'engraissement et les porcelets
Avis EAUX Avis du 15 janvier 2004 2003-SA-0006 15/01/04 Avis relatif à la demande d'autorisation d'utilisation du produit Aquabiologic, à base de sulfate de cuivre, pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 16 janvier 2004 2002-SA-0325 16/01/04 Avis sur les propositions de la Commission européenne relatives aux méthodes d'échantillonnage du plomb, cuivre et nickel
Avis RCCP Avis du 16 janvier 2004 2003-SA-0331 16/01/04 Avis de l'agence relatif à un projet d'arrêté relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les denrées alimentaires d'origine végétale
Avis RCCP Avis du 16 janvier 2004 2003-SA-0394 16/01/04 Avis de l'agence relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 1er juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas-âge
Avis AUT Avis du 20 janvier 2004 2003-SA-0338 20/01/04 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le projet de décret modifiant les chapitres IV et VII du titre III du livre II et le titre VII du livre VI du code rural (partie réglementaire)
Avis MIC Avis du 20 janvier 2004 2003-SA-0277 20/01/04 Avis relatif à une demande d'appui scientifique et technique sur une demande d'autorisation de décongélation de denrées surgelées en cours de transport entre une cuisine centrale et ses restaurants satellites
Avis AUT Avis du 22 janvier 2004 2003-SA-0356 22/01/04 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur un projet de dispositions législatives relatives au renforcement du maillage du territoire dans les domaines de la santé publique vétérinaire et de la protection des végétaux
Avis EAUX Avis du 22 janvier 2004 2003-SA-0189 22/01/04 Avis relatif à la demande d'autorisation d'emploi de la fibre de verre ensimée Vétrotex 'P 250' pour le renfort de matériaux placés au contact d'eau destinée à la consommation humaine
Avis MIC Avis du 22 janvier 2004 2004-SA-0006 22/01/04 Avis sur un projet d'arrêté ministériel modifiant certains articles de l'arrêté du 23 février 1994 fixant les conditions sanitaires de préparation, de commercialisation et d'utilisation de viandes séparées mécaniquement (VSM)
Avis NUT Avis du 22 janvier 2004 2003-SA-0371 22/01/04 Avis relatif à une demande d'appui scientifique et technique concernant un projet d'arrêté belge modifiant l'annexe de l'arrêté royal du 29 août 1997 relatif à la fabrication et au commerce de denrées alimentaires composées ou contenant des plantes ou préparations de plantes
Avis EAUX Avis du 23 janvier 2004 2003-SA-0276 23/01/04 Avis relatif à l'agrément d'un procédé de désinfection des eaux destinées à la consommation humaine par rayonnements ultra-violets à l'aide d'une lampe moyenne pression, suite à l'avis de l'Afssa du 17 juin 2002
Avis NUT Avis du 23 janvier 2004 2003-SA-0163 23/01/04 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un programme d'éducation nutritionnelle
Avis NUT Avis du 23 janvier 2004 2003-SA-0192 23/01/04 Avis relatif à une demande d'évaluation d'un emploi du lait de suite (contenant de la vitamine A et de la vitamine D) comme ingrédient dans les aliments de diversification de bébés
Avis NUT Avis du 23 janvier 2004 2003-SA-0197 23/01/04 Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'évaluation de la sécurité d'emploi d'un complément alimentaire associant trois composés actifs : un extrait de tomate riche en lycopène associé à des lacto-protéines dénommé ' lactolycopène ', un extrait de soja riche en isoflavones et de la vitamine C
Avis NUT Avis du 23 janvier 2004 2003-SA-0200 23/01/04 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation des justificatifs scientifiques concernant les allégations présentes sur l'étiquetage d'un lait fermenté contenant notamment du Lactobacillus casei DN-114 001
Avis NUT Avis du 23 janvier 2004 2003-SA-0205 23/01/04 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation des justifications scientifiques des allégations 'la lutéine contribue à protéger la rétine et le cristallin de l'oxydation', 'la lutéine renforce la protection de la rétine et du cristallin contre l'oxydation', 'la lutéine est l'un des constituants majeurs de la rétine et du cristallin', 'la lutéine, constituant majeur de la rétine et du cristallin, contribue à protéger la rétine et le cristallin de l'oxydation ' relatives à un complément alimentaire contenant de la lutéine sous forme libre
Avis NUT Avis du 23 janvier 2004 2003-SA-0232 23/01/04 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation du pôlydextrose en tant qu'ingrédient et fibre destinée à l'alimentation humaine et à l'évaluation des justificatifs des allégations proposées relatives au transit intestinal
Avis NUT Avis du 23 janvier 2004 2003-SA-0243 23/01/04 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation des justificatifs des allégations sur des fructo-oligosaccharides à courtes chaînes et leur effet sur l'absorption du magnésium alimentaire
Avis NUT Avis du 23 janvier 2004 2003-SA-0281 23/01/04 Avis sur une demande d'évaluation relative à la collation matinale à l'école
Rapport ALAN Rapport alimentation animale et vitamines ALAN-Ra-vitaminesADE 27/01/04 Evaluation des besoins nutritionnels des animaux en vitamines A, D et E ainsi que des risques pour la santé animale et la santé du consommateur, liés à des apports élevés chez les animaux producteurs d'aliments
Avis ALAN Avis du 27 janvier 2004 2003-SA-0212 27/01/04 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande de réévaluation de l'additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de decoquinate destiné aux poulets à l'engraissement
Avis EAUX Avis du 27 janvier 2004 2002-SA-0218 27/01/04 Avis relatif à la demande de renouvellement de l'agrément de la résine échangeuse de cations AMBERLITE SR1L Na utilisée pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 27 janvier 2004 2003-SA-0096 27/01/04 Avis relatif au traitement à l'acide orthophosphorique des eaux destinées à la consommation humaine produites par les usines de Choisy-le-Roi, Méry-sur-Oise et Neuilly-sur-Marne
Avis EAUX Avis du 27 janvier 2004 2003-SA-0233 27/01/04 Avis relatif à la demande d'autorisation d'emploi de la fibre de verre ensimée Saint-Gobain Vétrotex 'P207' pour le renfort de matériaux placés au contact d'eau destinée à la consommation humaine
Avis NUT Avis du 27 janvier 2004 2003-SA-0193 27/01/04 Avis relatif à une demande d'évaluation de la composition d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales pour nutrition orale destiné aux patients présentant une perte de poids d'origine essentiellement métabolique
Avis BIOT Avis du 28 janvier 2004 2004-SA-0001 28/01/04 Avis relatif au rapport d'évaluation initiale des Pays-Bas sur un dossier d'autorisation de mise sur le marché de produits alimentaires issus d'un maïs génétiquement modifié B.t. CRY1F lignée 1507 au titre du règlement (CE) 258/97 (alimentation humaine)
Rapport ALAN Rapport ensilage ALAN-Ra-ensilage 30/01/04 Bonnes pratiques de fabrication de l'ensilage pour une meilleure maîtrise des risques sanitaires
Avis ALAN Avis du 30 janvier 2004 2003-SA-0250 30/01/04 Avis sur l'homologation d'un agent microbiologique d'ensilage à base de Lactobacillus Buchneri
Avis ALAN Avis du 30 janvier 2004 2003-SA-0265 30/01/04 Avis sur l'autorisation provisoire d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'endo 1,4-ß-xylanase pour les poulets à l'engraissement
Avis ALAN Avis du 30 janvier 2004 2003-SA-0308 30/01/04 Avis sur l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base d'Enterococcus faecium M74 destiné aux porcelets et aux veaux
Avis ALAN Avis du 30 janvier 2004 2003-SA-0347 30/01/04 Avis sur l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'endo-1,4-ß-xylanase et d'endo-1,4-ß-glucanase destiné aux porcelets, aux poulets et aux dindons à l'engraissement
Avis ALAN Avis du 30 janvier 2004 2003-SA-0348 30/01/04 Avis sur l'autorisation définitive et la modification de dose d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'endo-1,4-ß-xylanase destiné aux porcelets jusqu'à 4 mois et aux porcs
Avis SANT Avis du 30 janvier 2004 2004-SA-0079 30/01/04 Avis de l'Afssa relatif à l'Influenza aviaire - migrations d'oiseaux sauvages
Rapport MIC Rapport Campylobacter MIC-Ra-campylobacter 1/02/04 Appréciation des risques liés à Campylobacter. Application au couple poulet/Campylobacter jejuni
Rapport NUT Rapport aliment vecteur NUT-Ra-Alimentsvecteu 1/02/04 Cahier des charges pour le choix d’un couple nutriment - aliment vecteur
Avis NUT Avis du 2 février 2004 2003-SA-0220 2/02/04 Avis relatif à une demande d'évaluation des arômes, édulcorés avec de l'Acesulfame K, destinés à des mélanges d'acides aminés des produits hypoprotidiques
Avis EAUX Avis du 4 février 2004 2003-SA-0049 4/02/04 Avis relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, après transport à distance, jusqu'à l'établissement thermal, l'eau du captage 'Lomega' situé sur la commune de Jonzac (Charente-Maritime)
Avis ALAN Avis du 9 février 2004 2003-SA-0213 9/02/04 Avis sur les nouvelles réponses aux questions posées par la France sur le dossier de réévaluation pour l'autorisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de robénidine pour les poulets, dindes et lapins
Avis SANT Avis du 12 février 2004 2004-SA-0037 12/02/04 Avis sur l'opportunité et les risques liés à une vaccination contre la fièvre catarrhale du mouton en Corse avec un vaccin pentavalent, sérotypes 1, 2, 4, 9, 16
Avis ALAN Avis du 13 février 2004 2004-SA-0009 13/02/04 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux
Avis ESST Avis du 16 février 2004 2003-SA-0261 16/02/04 Révision du schéma d’abattage des animaux âgés de 30 mois destinés à la destruction dénommé « Over Thirty Months Scheme »(OTMS) au Royaume-Uni (RU) et à l’éventuelle modification du régime d’exportation dénommé « Date Based Export Scheme » (DBES) et, d’autre part, à la demande de reclassement du RU en catégorie III de la classification européenne du Geographical BSE-Risk (GBR)
Avis SANT Avis du 17 février 2004 2004-SA-0078 17/02/04 Avis sur deux projets d'arrêtés abrogeant l'arrêté du 15 janvier 2004 :- relatif à la mise en œuvre, l'importation, l'exportation, la détention, la cession à titre gratuit ou onéreux, l'acquisition et le transport de certains agents responsables de maladies infectieuses, micro-organismes pathogènes et toxines- portant classement sur les listes des substances vénéneuses
Avis MIC Avis du 18 février 2004 2003-SA-0188 18/02/04 Avis relatif au guide de bonnes pratiques d'hygiène pour la purification et l'expédition des coquillages vivants
Avis RCCP Avis du 18 février 2004 2004-SA-0022 18/02/04 Avis relatif à une demande d'évaluation en terme de santé publique du risque éventuel lié à l'importation des volailles et des produits avicoles originaires de pays tiers dans lesquels l'emploi de substances antimoniales, arsenicales et oestrogènes n'est pas prohibé
Avis ALAN Avis du 19 février 2004 2004-SA-0011 19/02/04 Avis sur les nouvelles réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de Saccharomyces cerevisiae CBS 493 94 aux chevaux
Avis BIOT Avis du 19 février 2004 2004-SA-0030 19/02/04 Avis relatif aux compléments d'information relatifs à un dossier d'autorisation de mise sur le marché de grains dérivés de semences de maïs contenant l'évènement TC 1507, résistant à certains lépidoptères et tolérant au glufosinate en vue de leur importation et utilisation à des fins d'alimentation animale, au titre de la directive 2001/18/CE
Avis MCDA Avis du 19 février 2004 2003-SA-0288 19/02/04 Avis relatif à l'emploi d'un colorant polymère Cleartint® PC Violet 480 utilisé aux doses maximales de 500 ppm ou de 1000 ppm de la masse de matériaux et objets respectivement en polypropylène et en poly(éthylène téréphtalate) transparent destinés à entrer au contact des aliments de tous types (pour le polypropylène) et des aliments aqueux et alcoolisés (pour le poly(éthylène téréphtalate))
Avis ALAN Avis du 20 février 2004 2004-SA-0004 20/02/04 Avis sur l'autorisation d'essais terrain d'un nouveau produit à base de nitarsone destiné aux dindes à l'engraissement
Avis AAAT Avis du 23 février 2004 2003-SA-0097 23/02/04 Avis relatif à la modification du critère de distinction entre les huiles végétales pour 'assaisonnement' et pour 'friture et assaisonnement' fondé sur la teneur en acide alphalinolénique
Avis ALAN Avis du 23 février 2004 2003-SA-0393 23/02/04 Avis sur l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'endo-1,3 (4)-ß-glucanase, d'endo-1,4-ß-xylanase et d'a-amylase destiné aux porcelets
Avis AUT Avis 23 février 2004 2003-SA-0340 23/02/04 Avis relatif au projet de décret concernant les conditions de délivrance au détail de médicaments vétérinaires par les vétérinaires et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : décrets en conseil d’Etat). (Version IV du 21 décembre 2003 transmise par courrier du 9 janvier 2004)
Avis MCDA Avis du 23 février 2004 2003-SA-0195 23/02/04 Avis relatif à un guide de bonnes pratiques d'hygiène et de fabrication des emballages métalliques destinés à entrer en contact avec les aliments
Avis EAUX Avis du 24 février 2004 2002-SA-0142 24/02/04 Avis relatif à la demande d'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, l'eau du captage 'Nature' situé sur la commune de Chaponnay (Rhône)
Avis EAUX Avis du 24 février 2004 2003-SA-0166 24/02/04 Avis relatif à l'autorisation d'emploi de la fibre de verre ensimée Owens Corning Fibre 111A pour le renfort des matériaux placés au contact d'eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 24 février 2004 2003-SA-0168 24/02/04 Avis relatif à l'emploi de la fibre de verre ensimée Owens Corning Fibre Mat M8643 pour le renfort des matériaux placés au contact d'eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 24 février 2004 2003-SA-0278 24/02/04 Avis relatif à l'emploi de la fibre de verre ensimée ROVING R302 pour le renfort des matériaux placés au contact d'eaux destinées à la consommation humaine
Avis EAUX Avis du 24 février 2004 2003-SA-0280 24/02/04 Avis relatif à l'emploi de la fibre de verre ensimée ROVING R338 pour le renfort des matériaux placés au contact d'eaux destinées à la consommation humaine
Avis ALAN Avis du 3 mars 2004 2003-SA-0374 3/03/04 Avis sur les nouvelles réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'une endo-1,3(4)-ß-glucanase et d'une endo-1,4-ß-xylanase destiné aux poules pondeuses
Avis ALAN Avis du 3 mars 2004 2003-SA-0392 3/03/04 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'autorisation d'un nouvel additif de la catégorie des micro-organismes composé de Kluyveromyces marxiamus destiné aux vaches laitières
Avis EAUX Avis du 3 mars 2004 2002-SA-0031 3/03/04 Avis relatif à une demande d'agrément d'un coagulant synthétique à base de polyamines (polymère d'épichlorhydrine et de diméthylamine) dans le traitement des eaux d'alimentation
Avis EAUX Avis du 3 mars 2004 2002-SA-0032 3/03/04 Avis relatif à une demande d'agrément d'un coagulant synthétique à base de polyadmac (polychlorure de diallyldiméthylammonium) dans le traitement des eaux d'alimentation
Avis EAUX Avis du 3 mars 2004 2003-SA-0287 3/03/04 Avis relatif à une utilisation des coagulants synthétiques à base de polymères d’épichlorhydrine dans le traitement des eaux d’alimentation
Avis EAUX Avis du 3 mars 2004 2003-SA-0397 3/03/04 Avis concernant un projet d'arrêté fixant la liste, les limites de concentration et les mentions d'étiquetage pour les constituants des eaux minérales naturelles ainsi que les conditions d'utilisation de l'air enrichi en ozone pour le traitement des eaux minérales naturelles et des eaux de source
Avis ALAN Avis du 4 mars 2004 2003-SA-0296 4/03/04 Avis relatif à la demande d'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des enzymes à base de 6-phytase EC 3.1.3.26 pour les salmonidés
Avis ALAN Avis du 4 mars 2004 2004-SA-0010 4/03/04 Avis sur les nouvelles réponses aux questions de la France sur la demande de modification des annexes de la directive 94/39/CE de la Commission du 25 juillet 1994 concernant les objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques des animaux
Avis ESST Avis du 5 mars 2004 2003-SA-0334 5/03/04 Avis concernant la modification de l'âge minimum des bovins concernés par le retrait de la colonne vertébrale
Avis NUT Avis du 5 mars 2004 2002-SA-0307 5/03/04 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'enrichissement en chlorure de magnésium d'une eau minérale naturelle embouteillée
Avis NUT Avis du 5 mars 2004 2003-SA-0230 5/03/04 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation des justificatifs d'une allégation se positionnant vis-à-vis des conséquences d'exposition au soleil d'un complément alimentaire composé essentiellement de nutriments anti-oxydants et d'huile de bourrache
Avis NUT Avis du 5 mars 2004 2003-SA-0234 5/03/04 Avis relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant un produit spécifiquement formulé pour le traitement nutritionnel des hépatopathies chroniques cholestatiques telles que les atrésies des voies biliaires, en particulier dans l'attente d'une greffe hépatique, chez les patients de plus de 1 an
Avis NUT Avis du 5 mars 2004 2003-SA-0235 5/03/04 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'emploi de calcium, de fer et de 7 vitamines du groupe B (B1, B2, B3, B5, B6, B9, B12) dans des barres de céréales au lait présentées en étuis de 25 grammes vendus par boîte de six et destinées aux enfants et adolescents en période de croissance
Avis RCCP Avis du 8 mars 2004 2004-SA-0012 8/03/04 Avis relatif au projet d'arrêté relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires d'origine animale contaminées par des résidus de pesticides
Avis NUT Avis du 9 mars 2004 2003-SA-0231 9/03/04 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation des justificatifs concernant les allégations d'un produit constitué de germes de blé pressés à froid et partiellement fermentés
Avis NUT Avis du 9 mars 2004 2003-SA-0249 9/03/04 Avis relatif à une demande d'évaluation de deux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale par sonde présentés comme destinés à la nutrition exclusive ou partielle d'enfants de plus de 1 an
Avis NUT Avis du 9 mars 2004 2003-SA-0303 9/03/04 Avis relatif à une demande d'évaluation de l'équivalence en substance d'un jus de noni tahitien avec un autre jus de noni autorisé par décision du 5 juin 2003 du Comité Scientifique de l'Alimentation Humaine de la Commission européenne
Avis MCDA Avis du 10 mars 2004 2003-SA-0196 10/03/04 Avis relatif à l'emploi de substances non autorisées (absentes des listes positives) dans des matériaux multicouches notamment au sein de couches isolées de l'aliment par une barrière fonctionnelle, dans le cadre d'un projet de directive 'Superdirective' dans le domaine des matières plastiques destinées à entrer au contact des denrées alimentaires
Avis ALAN Avis du 11 mars 2004 2003-SA-0216 11/03/04 Avis sur l'autorisation pour le traitement par ionisation par source électrique d'articles et de produits alimentaires destinés à des animaux domestiques
Avis AUT Avis du 12 mars 2004 2004-SA-0083 12/03/04 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur un projet d'arrêté relatif au contrôle de la mise sur le marché des produits biocides
Avis RCCP Avis du 16 mars 2004 2003-SA-0380 16/03/04 Réévaluation des risques sanitaires du méthylmercure liés à la consommation des produits de la pêche au regard de la nouvelle dose hebdomadaire tolérable provisoire (DHTP)
Avis EAUX Avis du 22 mars 2004 2003-SA-0315 22/03/04 Avis relatif à l'inscription en liste A du fluide caloporteur 'FLUIRADIA MP 82' pour le traitement thermique en simple échange des eaux destinées à la consommation humaine
Avis NUT Avis du 22 mars 2004 2003-SA-0257 22/03/04 Avis relatif à une demande d'évaluation de la sécurité d'emploi de Bifidobacterium lactis souche Bb12 dans des préparations pour nourrissons, des préparations de suite et préparations à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge et évaluation des allégations formulées sur des préparations pour nourrissons, des préparations de suite et préparations à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge
Avis AAAT Avis du 23 mars 2004 2003-SA-0089 23/03/04 Avis relatif à l'emploi d'un extrait de houblon en tant qu'auxiliaire technologique en sucrerie
Avis ALAN Avis du 23 mars 2004 2004-SA-0013 23/03/04 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de saccharomyces cerevisiae CNCPM-I-1077 destiné aux bovins à l'engraissement et aux vaches laitières
Avis ALAN Avis du 29 mars 2004 2003-SA-0259 29/03/04 Avis sur l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes à base de 6-phytase destiné aux poulets à l'engraissement, poules pondeuses, dindons, porcelets, porcs et truies
Avis NUT Avis du 29 mars 2004 2003-SA-0329 29/03/04 Avis relatif à une demande d'évaluation des justificatifs concernant un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales et présenté comme destiné au traitement diététique des troubles du métabolisme de la phénylalanine (phénylcétonurie ou hyperphénylalaninémie) chez les patients à partir d'un an
Avis ALAN Avis du 30 mars 2004 2004-SA-0089 30/03/04 Avis sur les nouvelles réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc 47 destiné aux porcelets
Avis ESST Avis du 1 avril 2004 2004-SA-0015 1/04/04 Avis concernant les modifications de l'arrêté du 7 août 1998 relatif à l'élimination des cadavres d'animaux et au nourrissage des oiseaux nécrophages, et la transposition de la décision 2003/332/CE de la Commission du 12 mai 2003 portant application du règlement (CE) n°1774/2002 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de matières de catégorie 1 pour l'alimentation de certains oiseaux nécrophages
Avis RCCP Avis du 1 avril 2004 2004-SA-0108 1/04/04 Avis sur un projet d'arrêté relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires d'origine animale contaminées par des résidus de pesticides
Avis ALAN Avis du 6 avril 2004 2004-SA-0043 6/04/04 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'endo-1,3(4)-ß-glucanase EC 3.2.1.6 destiné aux poulets à l'engraissement
Avis ALAN Avis du 6 avril 2004 2004-SA-0115 6/04/04 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de Saccharomyces cerevisiae pour les bovins à l'engraissement
Avis NUT Avis du 6 avril 2004 2003-SA-0217 6/04/04 Avis relatif à une demande d'évaluation de deux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nutrition orale et présentés comme destinés aux enfants, âgés respectivement de 1 à 8 ans et de 9 à 14 ans, atteints de troubles héréditaires du métabolisme des acides aminés ramifiés
Avis NUT Avis du 6 avril 2004 2003-SA-0352 6/04/04 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation des justificatifs concernant l'allégation 'contribue à diminuer la fixation de certaines bactéries E.coli sur les parois des voies urinaires' et sur l'emploi de la 'cranberry/canneberge' ou 'Vaccinium macrocarpon'dans des jus concentrés, des compléments alimentaires et un cocktail/nectar de jus
Avis NUT Avis du 13 avril 2004 2003-SA-0385 13/04/04 Avis relatif à une demande d'évaluation relative à la publicité portant sur des substances de développement musculaire et de mise en forme contenue dans un magazine spécialisé (édition française)
Avis NUT Avis du 14 avril 2004 2003-SA-0361 14/04/04 Avis relatif à une demande d'évaluation du contenu scientifique et nutritionnel d'un programme d'encadrement et d'éducation nutritionnelle chez des patients obèses ou en surpoids sous un traitement médicamenteux spécifique
Avis BIOT Avis du 15 avril 2004 2004-SA-0147 15/04/04 Avis relatif aux compléments d'information concernant le dossier de mise sur le marché du 'Maïs doux Bt 11 (pZO1502)' au titre du règlement 258/97/CE
Avis ESST Avis du 16 avril 2004 2003-SA-0239 16/04/04 Réflexion concernant les possibilités d'évolution des mesures de police sanitaire relative à la tremblante caprine
Avis SANT Avis du 16 avril 2004 2004-SA-0038 16/04/04 Avis relatif aux risques de diffusion et/ou de persistance de la peste porcine classique en France selon les deux scénarios suivants : poursuite de la politique sanitaire actuelle ou passage à une vaccination orale du sanglier
Avis ALAN Avis du 19 avril 2004 2003-SA-0381 19/04/04 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'autorisation d'un additif de la catégorie des vitamines, pro-vitamines, substances à effet analogue chimiquement bien définies à base de 25-hydroxycholécalciférol destiné aux poulets de chair, aux dindons et aux poules pondeuses
Avis ALAN Avis du 19 avril 2004 2004-SA-0042 19/04/04 Avis sur l'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des agents liants, anti-mottants et coagulants à base de clinoptinolite d'origine volcanique destiné aux porcs, aux lapins et aux volailles
Avis AUT Avis du 19 avril 2004 2004-SA-0082 19/04/04 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur un projet d’article législatif à insérer dans le code de la santé publique
Avis AUT Avis du 19 avril 2004 2004-SA-0088 19/04/04 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur un projet de décret relatif aux autovaccins à usage vétérinaire et modifiant le code de la santé publique
Avis MIC Avis du 19 avril 2004 2003-SA-0344 19/04/04 Avis sur une version révisée du guide de bonnes pratiques d'hygiène pour la Malterie (édité en 2000)
Avis AAAT Avis du 20 avril 2004 2003-SA-0370 20/04/04 Avis relatif à l'emploi de copolymères estérifiés dans la production de levures vivantes
Avis BIOT Avis du 21 avril 2004 2004-SA-0109 21/04/04 Avis relatif à un dossier d'autorisation de mise sur le marché d'un riz contenant l'événement LLRice62, tolérant au glufosinate Liberty en vue de son importation et de son utilisation à des fins d'alimentation animale, à l'exclusion de la culture, au titre de la Directive 2001/18/CE
Avis NUT Avis du 22 avril 2004 2003-SA-0375 22/04/04 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation des justificatifs concernant l'autorisation d'emploi de phosphate de calcium en tant que substance à but nutritionnel dans les gommes à mâcher (chewing-gum) ainsi que les allégations 'du calcium qui aide à renforcer l'émail des dents' et 'aide à préserver la santé des dents des enfants'
Avis NUT Avis du 22 avril 2004 2003-SA-0382 22/04/04 Avis de l'Agence relatif à l'évaluation des justificatifs concernant l'autorisation d'emploi du bicarbonate de sodium en tant que substance à but nutritionnel et l'allégation 'aide à préserver la blancheur naturelle de vos dents' d'une gomme à mâcher (chewing gum)
Avis ALAN Avis du 27 avril 2004 2003-SA-0336 27/04/04 Avis sur l'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base de Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc 47 aux chevaux
Avis ALAN Avis du 28 avril 2004 2003-SA-0346 28/04/04 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'autorisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de salinomycine sodium destiné aux poulets à l'engrais
Avis ALAN Avis du 28 avril 2004 2003-SA-0355 28/04/04 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur la demande d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'endo-1,4-ß-xylanase et d'endo-1,4-ß- glucanase destiné aux poulets à l'engrais
Avis ALAN Avis du 28 avril 2004 2003-SA-0395 28/04/04 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des micro-organismes composé de Lactobacillus farciminis aux poulets et dindons à l'engrais et aux poules pondeuses
Avis ALAN Avis du 28 avril 2004 2004-SA-0017 28/04/04 Avis relatif à l'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des micro-organismes à base d'Enterococcus faecium aux poulets à l'engraissement
Avis ALAN Avis du 28 avril 2004 2004-SA-0092 28/04/04 Avis sur les nouvelles réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande de réévaluation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de narasin destiné aux poulets à l'engraissement
Avis ALAN Avis du 28 avril 2004 2004-SA-0102 28/04/04 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'endo-1,3(4)-ß-glucanase, d'endo-1,4-ß-xylanase et de polygalacturonase destiné aux porcs à l'engrais
Avis ALAN Avis du 28 avril 2004 2004-SA-0117 28/04/04 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'extension d'autorisation d'un additif de la catégorie des enzymes composé d'une endo-1,4-ß-xylanase et d'une endo-1,3(4)-ß-glucanase aux porcelets
Avis AAAT Avis du 29 avril 2004 2003-SA-0309 29/04/04 Avis relatif à l'emploi de cires comme auxiliaires technologiques pour la plumaison des canards, cailles, pigeons et oies
Avis ALAN Avis du 29 avril 2004 2003-SA-0390 29/04/04 Avis sur les réponses aux questions posées par la France sur le dossier de demande d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'a-amylase EC 3.2.1.1 et d'endo-1,3 (4)-ß-glucanase EC 3.2.1.6. destiné aux poulets à l'engraissement
Avis ALAN Avis du 29 avril 2004 2004-SA-0112 29/04/04 Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux
Avis AUT Avis du 29 avril 2004 2004-SA-0130 29/04/04 Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au projet d'arrêté portant suspension d’importation et de mise sur le marché du tricholome équestre et ordonnant son retrait
Avis BIOT Avis du 29 avril 2004 2003-SA-0387 29/04/04 Avis relatif à la demande d'autorisation d'emploi d'une cellulase de Trichoderma reesei (souche A83) dans l'industrie de l'amidonnerie
Avis EAUX Avis du 29 avril 2004 2002-SA-0320 29/04/04 Avis relatif à l'agrément du produit Hypersperse AF200 utilisé pour le prétraitement des membranes d'osmose inverse et de nanofiltration
Avis EAUX Avis du 29 avril 2004 2003-SA-0202 29/04/04 Avis relatif à l'autorisation d'utilisation du procédé d'électro-déferrisation Erca2 DF pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine suite à l'avis de l'Afssa en date du 28 octobre 2002
Avis AAAT Avis du 3 mai 2004 2004-SA-0158 3/05/04 Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine
Avis AAAT Avis du 5 mai 2004 2002-SA-0121 5/05/04 Avis relatif à l'autorisation d'emploi de métabisulfite de sodium, d'acide citrique et de phosphate diammonique dans une préparation enzymatique
Avis ALAN Avis du 5 mai 2004 2004-SA-0093 5/05/04 Avis sur les nouvelles réponses aux questions posées par la