Actualité
30 Avril 2009
Marché N° 09 16 : Etude de la filière plomb et ses composés dans les bijoux fantaisie dans l´union européenne
Le présent marché consiste à étudier la filière des bijoux fantaisie contenant du plomb et/ou ses composés à l'échelle européenne.
Il prendra la forme d'une enquête transversale auprès :
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des établissements fabricant, important et/ou distribuant tout ou partie d'un bijou fantaisie et
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des établissements produisant, important et/ou distribuant du plomb et/ou ses composés destinés à être utilisés dans les bijoux ou les parties de bijoux fantaisie.
Date limite de réponse : le 25 mai 2009 à 16h00
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En savoir plus :
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Lettre de consultation 
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Cahier des clauses techniques particulières 
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Acte d´engagement 
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Déclaration d´intérêts d´un organisme prestataire de l´Afsset 
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Questionnaire 
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