Flux RSS FAQ   Glossaire   
Actualité


6 juillet 2009
Caractérisation des filières de 53 substances chimiques CMR

Consultation No 09 18

L'étude portant sur 53 substances chimiques CMR (1) de catégorie 1 ou 2 consiste à :

 

1) Caractériser pour chacune sa filière d'utilisation,
2) Identifier les contacts pour chacun des acteurs pertinents de chaque filière.

 

Pour cela, l'Afsset attend une revue bibliographique complète sur la substance et ses différentes utilisations.

Date et heure limites de réception des offres : 24 août 2009 à 16 Heures

 

 En savoir plus :

 

 Règlement de la consultation

 

 Cahier des clauses administratives particulières

 

 Cahier des clauses techniques particulières

 

 Acte d´engagement

 

 Déclaration publique prestataire

 


Copier le lien vers cette page