Evaluation des risques liés aux agents physiques
Effets sanitaires des champs électromagnétiques d'extrêmement basses fréquences (mars 2010)
Des études scientifiques montrent une association statistique entre l'exposition aux champs électromagnétiques produits par les lignes de très haute tension et des leucémies infantiles. Sur cette base, le centre international de recherche sur le cancer (CIRC) a classé en 2002 les champs d'extrêmement basses fréquences cancérogènes possibles pour l'homme (2B). Cependant, aucune étude biologique n'a démontré un mécanisme d'action explicitant la survenue de ces leucémies. Le risque reste pour l'heure débattu (expertise INSERM 2008).
Pour l'Afsset, la priorité va à la résolution de ce paradoxe scientifique. Elle recommande de reprendre ou de poursuivre les études épidémiologiques en s'appuyant sur une description robuste de l'exposition aux champs électromagnétiques d'extrêmement basses fréquences, notamment par le recours aux nouvelles techniques de mesure des expositions individuelles. L'Afsset recommande aussi de renforcer la recherche sur les causes possibles des leucémies infantiles. Au-delà, la recherche d'autres effets potentiels de ces champs doit également être renforcée (hypothèse de l'implication de ces champs dans des pathologies neurodégénératives). Enfin des études devront cibler les travailleurs, exposés à de plus forts niveaux. L'Afsset conseille également d'associer les populations locales aux études de caractérisation de l'exposition, en les impliquant dans la définition des objectifs et en les informant des résultats. 
Consulter nos publications 
Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et dans l'environnement (mars 2010)
Cette expertise a identifié plusieurs centaines de produits de grande consommation contenant des nanomatériaux, présents dans notre quotidien : textiles, cosmétiques, alimentaires, équipements sportifs, matériaux de construction ... Des études nouvelles suggèrent la possibilité de risques pour la santé et pour l'environnement de certains produits.
Face à cette situation d'incertitude, l'Afsset recommande d'agir sans attendre au nom du principe de précaution :
- Rendre obligatoire la traçabilité des nanomatériaux. Cela passe par une obligation de déclaration par les industriels
- La mise en place un étiquetage clair qui mentionne la présence de nanomatériaux dans les produits et informe sur la possibilité de relargage à l'usage.
- D'aller jusqu'à l'interdiction de certains usages des nanomatériaux pour lesquels l'utilité est faible par rapport aux dangers potentiels.
- L'harmonisation des cadres réglementaires français et européens pour généraliser les meilleures pratiques : déclaration, autorisation, substitution.
En particulier, une révision de REACh s'impose pour prendre en compte les nanomatériaux manufacturés de manière spécifique et quel que soit leur tonnage.
Ce nouveau rapport fait suite à une expertise d'octobre 2008 sur « la santé et la sécurité au travail » face aux risques des nanomatériaux. Il avait proposé l'application de règles des produits chimiques dangereux, comme le confinement dans les sites de production.
Les radiofréquences : mise à jour de l'expertise relative aux radiofréquences (octobre 2009)
Sur la base des principales conclusions de l'expertise conduite, l'Afsset souligne tout particulièrement : le grand nombre de travaux menés au niveau international au cours des dernières années en vue d'identifier d'éventuels effets non thermiques des radiofréquences sur l'organisme ; que néanmoins différentes gammes de fréquence, notamment les plus basses, ou certains types d'usage, notamment de type professionnel, souffrent d'une description encore limitée ; la difficulté de recherche d'éventuels effets non thermiques. Elle suppose la mise en oeuvre de méthodologies rigoureuses concernant la caractérisation des expositions aux champs radiofréquences et leur identification ; qu'à ce jour, les difficultés méthodologiques ont fragilisé les conclusions de bon nombre d'études qui présentent des lacunes diverses ; que la majorité des études menées ne démontrent pas d'effets pour des expositions à des puissances non thermiques ; que néanmoins différentes études, en nombre faible au regard du nombre de travaux disponibles, montrent des effets, notamment sur le mécanisme cellulaire in vitro, pour
de telles expositions. Les résultats de ces études n'ont pu être répliqués par plusieurs études différentes ; que la mise en évidence d'un effet biologique ne démontre pas l'existence d'un effet sanitaire associé ; que plus généralement on ne peut formellement montrer l'inexistence d'un risque ; que les travaux disponibles ne permettent pas aujourd'hui d'identifier un mécanisme d'effet non thermique ni un mécanisme d'action cumulatif des radiofréquences ; que dans ce contexte, aucun effet non thermique ne permet de fonder de nouvelles valeurs limites réglementaires ; que les études épidémiologiques disponibles ne suggèrent pas d'effets à court terme de la téléphonie mobile mais que des interrogations subsistent s'agissant d'éventuels effets sur le long terme ; qu'un certain nombre de personnes ressentent des souffrances qu'elles attribuent à l'exposition aux radiofréquences (EHS) mais qu'à ce jour aucun mécanisme physiopathologique n'a été identifié pour décrire le lien avec l'exposition à ces radiofréquences ; que la caractérisation de l'exposition des enfants aux radiofréquences et les effets éventuels associés sont mal décrits ; que les professionnels peuvent se voir exposés à des niveaux excédant les valeurs limites d'exposition recommandées ; que le téléphone mobile reste très largement le principal mode d'exposition aux champs radiofréquences, en comparaison notamment à l'exposition générée par les antennes relais ; que les antennes-relais des stations de base de téléphonie mobile n'émettent pas de champs électromagnétiques basse fréquence ; que les technologies de l'information récemment développées recourant aux radiofréquences n'induisent pas d'exposition de nature et d'intensité différentes des précédentes.
Systèmes d´identification par radiofréquences "RFID" (janvier 2009)
Sur le plan de la physique, les technologies RFID empruntent des principes de fonctionnement connus et bien établis, dans les domaines du transfert d'énergie électromagnétique en basse fréquence et des communications sans-fil à plus haute
fréquence. Elles ont pour objectif de rendre identifiable tout « objet », au sens large, muni d'une « étiquette RFID », au moyen d'une transmission sans contact avec un « interrogateur ». Une des innovations majeures de ces technologies consiste à rendre possible un échange d'information à double sens entre l'interrogateur et l'étiquette, qui peut par exemple être munie de capteurs particuliers qui renseignent sur l'état de l'objet tracé (température, pression, etc.). L'utilisation des fréquences radioélectriques pour l'identification des étiquettes permet de plus une communication aveugle, à plus ou moins grande distance, et parfois de plusieurs centaines d'objets presque simultanément.
Ce moyen d'identification par radiofréquences est aujourd'hui en plein essor, avec des applications déjà bien maîtrisées et répandues : identification animale, contrôle d'accès, et d'autres encore en développement (contrôle des flux logistiques, informations issues de capteurs environnementaux). L'identification de tous les produits de consommation courante n'est pas encore d'actualité, notamment en raison de certaines difficultés techniques.
Les applications RFID couvrent ainsi des domaines allant de la télédétection (identification d'animaux, etc.) aux transactions de la vie courante (cartes bancaires, titres de transport en commun, etc.) et à la traçabilité des produits et des marchandises.
Consulter la fiche scientifique
Nanomatériaux et sécurité au travail (juillet 2008)
Les nanomatériaux sont composés de structures dont au moins une des dimensions varie entre 1 et 100 nm (1 nanomètre= 1 millionième de millimètre), leur conférant ainsi des propriétés physico-chimiques tout à fait particulières. Les propriétés des nanomatériaux sont devenues un champ d'expérimentation pour les laboratoires de recherche il y a une vingtaine d'années. L'utilisation des nanomatériaux est aujourd'hui en plein essor du fait de leurs propriétés physiques, chimiques ou biologiques particulières leur conférant de nombreuses applications innovantes notamment dans le secteur industriel, mais également dans celui de la santé (médicaments par exemple). Autrefois confinés dans les laboratoires, ils sont désormais présents dans le monde de l'industrie.
Consulter la fiche scientifique
Impacts sanitaires du bruit généré par les éoliennes (mars 2008)
La part des énergies renouvelables est en augmentation constante en France et dans le monde : le développement de l'énergie éolienne sur le territoire national est passé d'environ 0,75 GW en 2005 à plus de 2,7 GW actuellement, soit l'équivalent en pleine puissance, de deux centrales nucléaires.
Malgré l'intérêt croissant pour les énergies renouvelables, la population s'interroge sur les impacts environnementaux et sanitaires conséquents à l'implantation d'éoliennes. En particulier, de nombreux riverains d´installations futures mettent en avant l'argument du bruit généré par les éoliennes pour refuser l´installation de nouveaux parcs.
Consulter la fiche scientifique
Effets des nanomatériaux sur la santé de l'homme et sur l'environnement (juin 2006)
Les nanotechnologies recouvrent un grand nombre de domaines technologiques ayant pour dénominateur commun la taille nanométrique des structures. Parmi les domaines d'application, on peut citer par exemple l'électronique et les technologies de l'information et de la communication. Grâce aux nouvelles propriétés physiques, chimiques ou biologiques qui sont apportées à cette échelle, l'utilisation de nanomatériaux (matériaux constitués de nanoparticules de taille inférieure à 100 nm) est appelée à s'étendre de façon importante dans les prochaines années, permettant de nombreuses applications, notamment dans les secteurs de l'automobile, de la chimie, des cosmétiques, de la santé ou de l'énergie.
Ces nanomatériaux constituent une nouvelle source d'exposition et il est légitime de poser dès aujourd'hui la question de leur éventuelle toxicité pour l'homme et pour les écosystèmes. Dans ce contexte, l'Agence a été plus particulièrement sollicitée afin de : réaliser une synthèse des connaissances scientifiques et techniques disponibles sur cette question le cas échéant, proposer des pistes prioritaires pour la réalisation d'études et de recherches.
Consulter la fiche scientifique
Téléphonie mobile & santé (juin 2005)
Conformément aux missions qui lui ont été conférées par la loi et le plan d'action des pouvoirs publics présenté au Comité national de sécurité sanitaire le 17 décembre 2003 en matière de téléphonie mobile, l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale (Afsse), doit publier régulièrement un document de mise à jour des connaissances scientifiques, dans le domaine spécifique des rayonnements non ionisants de haute fréquence (radiofréquences), utilisés par les systèmes de téléphonie mobile. Le comité d'experts spécialisé dans le domaine des agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements n'étant pas encore installé dans ses fonctions, l'Afsse a créé un groupe d'experts ad hoc, dont les missions sont définies par la lettre de mission de la Directrice Générale de l'Afsse, portée en annexe du rapport. Celles-ci sont d'analyser toutes les publications scientifiques et rapports officiels parus depuis la rédaction et la publication du rapport d'expertise précédent (avril 2003), afin que l'Agence puisse : rédiger un nouvel avis sur la plausib
Consulter la fiche scientifique 
Téléphones mobiles : santé & sécurité (avril 2003)
La téléphonie mobile est une technologie récente qui a déjà fait l'objet de nombreux travaux et publications dans le monde. Les matériels nécessaires à son fonctionnement, antennes- relais et téléphones mobiles, ont généré et génèrent encore des inquiétudes dans les populations.
L'Afsse, saisie à la fois par le Parlement en 2001 et par ses Ministres de tutelle, Madame Roselyne Bachelot-Narquin , ministre de l'écologie et du développement durable et M. Jean-François Mattei, ministre de la santé en 2002, fait le point des connaissances scientifiques et propose dans cet avis, un certain nombre de mesures de précaution pour les opérateurs et fabricants et les consommateurs, et d'attention de toutes les parties concernées. Par ailleurs, Elle invite également les milieux de la Recherche à poursuivre leurs travaux, en particulier sur les effets des téléphones mobiles.
Consulter la fiche scientifique
Au 1er juillet 2010 l'Afssa et l'Afsset ont fusionné pour créer l'Anses, agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail.
