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Actualité


11 juillet 2006
Avis de l'Afsset relatif aux effets des nanomatériaux sur la santé de l'homme et sur l'environnement

Le 7 septembre 2005, l'Afsset a été saisie par les ministres chargés de la santé, de l'environnement et du travail, d'une expertise relative aux effets sur la santé des nanoparticules et des nanomatériaux manufacturés. Après plusieurs mois de travail, l'Afsset publie aujourd'hui un rapport et un avis relatif aux effets des nanomatériaux sur la santé de l'homme et sur l'environnement.

Le 7 septembre 2005, l'Afsset a été saisie par les ministres chargés de la santé, de l'environnement et du travail, d'une expertise relative aux effets sur la santé des nanoparticules et des nanomatériaux manufacturés. Après plusieurs mois de travail, l'Afsset publie aujourd'hui un rapport et un avis relatif aux effets des nanomatériaux sur la santé de l'homme et sur l'environnement.

Les nanotechnologies recouvrent un grand nombre de domaines technologiques ayant pour dénominateur commun la taille nanométrique des structures. Parmi les domaines d'application, on peut citer par exemple l'électronique et les technologies de l'information et de la communication. Grâce aux nouvelles propriétés physiques, chimiques ou biologiques qui sont apportées à cette échelle, l'utilisation de nanomatériaux (matériaux constitués de nanoparticules de taille inférieure à 100 nm) est appelée à s'étendre de façon importante dans les prochaines années, permettant de nombreuses applications, notamment dans les secteurs de l'automobile, de la chimie, des cosmétiques, de la santé ou de l'énergie.

Ces nanomatériaux constituent une nouvelle source d'exposition et il est légitime de poser dès aujourd'hui la question de leur éventuelle toxicité pour l'homme et pour les écosystèmes. Dans ce contexte, l'Agence a été plus particulièrement sollicitée afin de :
 réaliser une synthèse des connaissances scientifiques et techniques disponibles sur cette question
 le cas échéant, proposer des pistes prioritaires pour la réalisation d'études et de recherches.

Sur la base du rapport de synthèse intitulé « Les nanomatériaux : effets sur la santé de l'homme et de l'environnement » réalisé par un groupe de travail constitué sur le sujet, le Comité d'Experts Spécialisés «  Evaluation des risques liés aux agents physiques, aux nouvelles technologies et aux grands aménagements » de l'Afsset a produit un avis.

Cet avis, que l'Afsset a suivi, vient approuver les conclusions et recommandations du rapport « Les nanomatériaux : effets sur la santé de l'homme et de l'environnement » (notamment en termes de connaissances des nanoparticules et nanomatériaux, de la coordination de la recherche, de la détection des nanoparticules, des moyens de protection individuels et collectifs…).

Cet avis recommande notamment : 
 la surveillance des nanomatériaux par une structure indépendante et décisionnelle incluant un programme de recherche sur les méthodes de cette surveillance, l'étude des modalités d'enregistrement et le suivi des personnes exposées 
 la prise en compte de la spécificité des nanomatériaux par l'UE dans le cadre de l'élaboration de la réglementation REACH
 que la France soit force de proposition auprès de l'UE et des organismes internationaux pour une harmonisation internationale des études et des réglementations relatives aux nanomatériaux 
 le développement d'outils permettant de définir la responsabilité des industriels et une réflexion indépendante sur l'opportunité d'une procédure assurant la traçabilité des nanomatériaux manufacturés 
 une étude des conséquences du secret industriel sur l'évaluation du risque sanitaire et environnemental des nanomatériaux manufacturés
 l'élaboration d'un registre international, publiquement accessible, des nanomatériaux commercialisés ou en voie de l'être et de produits susceptibles d'en contenir 
 une diffusion de l'information et la facilitation de l'accès au savoir sur tout ce qui concerne les nanomatériaux (production, usages, bénéfices, risques).

L'Afsset, qui lance un appel à proposition de recherche s'attachera à répondre notamment aux questions de métrologie que posent les nanomatériaux.

 

 En savoir plus :

 

 Consulter l´avis de l´Agence

 

 Télécharger le rapport

 

 Consulter la synthèse du rapport

 

 Télécharger le communiqué de presse

 


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