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Actualité


10 octobre 2008
Nanomatériaux : concilier l'innovation et la sécurité sanitaire

L'essor des nanomatériaux s'accompagne d'une prise de conscience croissante des risques potentiels associés, que ce soit pour la santé ou pour l'environnement.

 Alors que les initiatives en matière de nanomatériaux se multiplient, l'Afsset est désormais identifiée comme un pôle de référence dans son périmètre d'activité : le risque sanitaire lié aux milieux de vie et de travail. L'Afsset apporte également son appui à plusieurs démarches, françaises et internationales, visant à renforcer la sécurité de ces nouveaux matériaux vis-à-vis de l'homme et de l'environnement.

Les nanomatériaux manufacturés présentent-ils des risques pour les chercheurs, les fabricants, les consommateurs, ainsi que les écosystèmes qui y sont exposés ? Quelles sont les difficultés rencontrées pour les évaluer ? Comment les dangers éventuels peuvent-ils être prévenus ? Depuis 2005, l'Afsset a été saisie à trois reprises par les ministères en charge de l'écologie, de la santé et du travail pour donner un éclairage sur ces différentes questions. De la définition des nanomatériaux à la sécurité du grand public : au fil de l'essor de ces nouvelles substances et de la montée en puissance des préoccupations, le champ d'investigation de l'Afsset ne cesse de
s'élargir.

L'Afsset intervient aujourd'hui comme un acteur central de l'évaluation des risques liés aux nanomatériaux manufacturés. En amont de l'évaluation, elle intervient aussi dans la collecte de données en finançant des recherches et en orchestrant des enquêtes auprès des acteurs de la recherche et de l'industrie. En aval, l'Agence apporte son appui au gouvernement dans son initiative internationale, avec à la clé d'importants enjeux en termes d'harmonisation (classification, définitions), de normalisation (« nanosécurité ») et d'intégration au sein du dispositif REACH mis en place pour les substances chimiques.

 

 Les nanomatériaux manufacturés

 

Les nanomatériaux sont constitués de structures élémentaires dont au moins une des dimensions varie entre 1 et 100 nm. Cette très petite taille, comparable à celle de certaines molécules, leur confère des propriétés mécaniques, électriques, magnétiques, optiques ou catalytiques particulières. Les nanomatériaux sur lesquels travaille l'Afsset sont fabriqués pour la recherche ou l'industrie. A la différence des nanoparticules naturelles, auxquels ils sont apparentés, ils sont produits par l'homme de façon intentionnelle.

Environ 2 000 nanoparticules manufacturées sont d'ores et déjà commercialisées et on dénombre leur présence dans plus de 600 produits de consommation. Les nanomatériaux présents dans les produits de consommation sont généralement organisés ou englobés dans une matrice solide ou fluide.

 

Enfin, parce que les nanomatériaux, et plus généralement les nanotechnologies, suscitent un certain nombre d'interrogations et d'inquiétudes dans l'opinion, l'Afsset - dont le conseil d'administration comprend des associations, des organisations syndicales et des représentations des entreprises industrielles - s'investit dans la veille et le débat public et publie systématiquement les résultats de son expertise sur son site www.afsset.fr.

 

 Pour l'Afsset, le principe de précaution s'impose

 

A la demande de ses trois ministres de tutelle, l'Agence a rendu un premier rapport et avis en 2006, sur les effets des nanomatériaux sur la santé de l'homme et sur l'environnement, puis un second en 2008, sur les nanomatériaux et la sécurité au travail. S'appuyant sur une analyse approfondie de la bibliographie scientifique, l'expertise de l'Afsset fait état d'une « nanotoxicologie » en construction, avec des résultats encore peu nombreux, disparates et parfois contradictoires. Il n'est cependant pas possible d'exclure à cette date l'existence d'effets néfastes pour l'homme et l'environnement.

Devant l'incertitude actuelle des résultats scientifiques, l'Afsset recommande donc l'application du principe de précaution.

Les personnels des laboratoires et de la production industrielle sont les plus exposés au risque de contact, de façon généralement chronique, avec des nanomatériaux présents dans leur milieu de travail - d'abord par voie respiratoire, mais aussi par voie digestive ou cutanée. En France, environ 7 000 employés des laboratoires et plus de 3 200 travailleurs de l'industrie sont potentiellement concernés. Or, une enquête menée auprès de ces acteurs fait état de mesures de protection à géométrie variable, faute de méthodes et d'outils de mesure adaptés, et faute de consignes de protection adaptées et harmonisées.

Avec l'essor rapide du recours aux nanomatériaux dans des produits de la vie courante, la question de l'exposition de la population générale est également posée. L'Afsset a été saisie en juillet 2008 d'une demande d'expertise à ce sujet par ses tutelles, dont elle a confié l'instruction à son Comité d'Experts Spécialisés « Agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements », qui réunit actuellement un groupe d'experts scientifiques reconnus et indépendants pour l'aider à réaliser son travail d'expertise collective. L'Afsset remettra son analyse et ses recommandations au second semestre 2009.

Enfin, la question de la toxicité pour l'environnement est également posée, avec pour le moment très peu de données concernant les risques représentés par les nanomatériaux pour la flore et la faune, et leur persistance dans l'environnement. Il convient donc de promouvoir les études écotoxicologiques sur les nanomatériaux.

 

 Les priorités : répertorier, tracer, harmoniser

 

L'évaluation et la maîtrise des risques reposent en premier lieu sur le recensement précis et exhaustif des nanomatériaux existants. A ce titre, le renforcement de la transparence et de la traçabilité est un chantier prioritaire, afin que les nanomatériaux soient précisément décrits puis suivis à chaque étape de leur conception, de leur production et de leur commercialisation.

L'Afsset recommande ainsi la mise en place de structures d'enregistrement et de surveillance des nanomatériaux. Plusieurs réflexions en ce sens sont en cours, auxquelles l'Afsset est associée - en France dans le cadre de la loi Grenelle 2, à l'international autour du dispositif REACH.

Pour disposer de données expérimentales fiables et comparables, l'Agence a en outre souligné l'importance de s'accorder sur une définition commune des nanomatériaux manufacturés, et appelé à une meilleure coordination de l'expertise à l'échelle nationale. Dès 2006, l'Afsset a invité l'Etat à s'investir dans l'harmonisation internationale des définitions, des études et des réglementations relatives aux nanomatériaux. Ce positionnement a contribué à l'implication des ministères dans les groupes de travail « nanomatériaux » de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), auxquels l'Afsset apporte son appui.

S'agissant de santé au travail, le rapport et l'avis publiés par l'Afsset en juillet 2008 recommandent de renforcer les mesures de prévention pour limiter les risques d'inhalation, de contact ou d'ingestion, tout en prenant acte des difficultés rencontrées pour mesurer l'exposition des individus, faute de méthodes et d'outils élaborés et validés à cet effet.

Le rapport de 2008 propose aussi aux employeurs un « guide des bonnes pratiques » innovant, qui donne des lignes directrices pour identifier les risques d'exposition, mettre à profit les référentiels existants et in fine adopter les mesures de protection adéquates, au sein des établissements - notamment en travaillant les nanopoudres en atmosphère confinée - comme lors des transports. Au vu des incertitudes quant aux effets sanitaires des nanoparticules, l'Afsset recommande de les déclarer comme « niveau de danger inconnu » et de les manipuler avec la même prudence que les matières dangereuses.

Ce guide des bonnes pratiques illustre la volonté de l'Afsset de partager les fruits de son expertise avec les professionnels et, au-delà, avec le plus grand nombre.

 

 En savoir plus :

 

 Consulter le dossier de presse complet

 

 Nanomatériaux - Etat des connnaissances relatives aux effets sur la santé des nanoparticules : avis et rapports d´expertise collective

 

 La nouvelle réglementation REACH

 

 

 Communiqué de presse (28 juillet 2008) : Nanomatériaux : exposition et risques pour la santé. L'Afsset est saisie par ses trois tutelles pour évaluer les risques pour la population générale

 


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