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Actualité


3 mars 2008
Marché à procédure adaptée n° 08 - 08 : Assistance à l´élaboration du bilan de l´Agence

Les propositions des soumissionnaires doivent parvenir à l'Afsset avant le lundi 10 mars à 12 h 00.

Les besoins de l'Agence

 Contexte : Au sein des organismes de sécurité sanitaire, la création de l'Afsset puis son développement rapide a répondu aux voeux des trois ministères de tutelle de maîtriser davantage les risques de l'environnement et du travail. Après six années d'existence et au début de l'application de son contrat d'objectifs et de moyens pour l'avenir, l'agence souhaite aujourd'hui mieux analyser son expérience en réalisant un bilan historique de son activité.

 

 Objet : La présente consultation vise à retenir un prestataire susceptible d'assurer la formalisation de ce bilan par un soutien méthodologique dans sa conception et la rédaction du document de synthèse.

 Bases disponibles : textes législatifs et réglementaires, lettres de missions, publications, liste des bulletins de veille, rapport d'inspection et rapports parlementaires, site internet, statistiques d'activité. Des entretiens pourront être réalisés avec les dirigeants actuels de l'agence.

Modalités de la consultation

 

Les propositions des soumissionnaires doivent parvenir à l'Afsset avant le lundi 10 mars à 12 h 00 par voie postale, remise contre récépissé ou transmission électronique à l'adresse achats-marchespublics@afsset.fr.

Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus par écrit à la même adresse.

 

 En savoir plus :

 

 Télécharger le dossier de consultation Marché à procédure adaptée 08_08

 


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