En savoir plus :
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Le règlement de la consultation (RC) contient les modalités de passation du marché.
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Le détail des prestations est précisé au cahier des clauses particulières (CCP) en annexe 1 accompagné pour la formulation de la réponse des annexes 4 et 5 :
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Annexe 1 ![]()
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Annexe 4 ![]()
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Annexe 5 ![]()
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Le tableau du bordereau des prix (TBP) en annexe 2 est à compléter impérativement ![]()
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Le candidat devra respecter les normes techniques, informatiques en vigueur à l´AFSSE détaillées dans l´annexe 3 ![]()
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