Actualité
Du 3 mai au 3 juin 2012
Appel à candidatures d'experts GT «Nutrivigilance»L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail (GT) «Nutrivigilance».
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Bulletin de Veille Scientifique : Appel à candidatures pour la rédaction de notes d´actualité scientifique en sécurité sanitaire de l'environnement et du travailL´Anses lance un appel à candidatures pour la rédaction de notes d´actualité scientifique du Bulletin de veille scientifique en sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (BVS).
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Appel à candidatures d´experts GT en sciences humaines, sociales et économiquesL´Anses lance un appel à candidatures d´experts pour la mise en place d'un groupe de travail (GT) en sciences humaines, sociales et économiques.
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Appel à candidatures de scientifiques pour la participation au GT Perturbateurs endocriniens de l'AnsesL'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à l'intégration de nouveaux experts dans le Groupe de Travail «Perturbateurs Endocriniens et Substances Reprotoxiques de catégorie 3»
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Appel à candidatures d'experts scientifiques GT "Évaluation des risques sanitaires pour les professionnels exposés à des horaires atypiques, notamment le travail de nuit"L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail (GT) «Évaluation des risques sanitaires pour les professionnels exposés à des horaires atypiques, notamment le travail de nuit».
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Appel à candidatures d'experts scientifiques GT «métrologie VLEP»L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à l'extension du groupe de travail «métrologie VLEP».
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Appel à candidatures d'experts scientifiques GT «Pollens»L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail «Pollens»
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Appel à candidatures d'experts scientifiques pour la constitution des CES de la Direction des produits réglementés (DPR) et de leurs listes de personnalités compétentesLa Direction des produits réglementés (DPR) s'appuie sur 5 Comités d'Experts Spécialisés (CES) : «Substances et produits biocides », «Mise en œuvre des règlements REACH et CLP», «Produits phytopharmaceutiques : substances et préparations chimiques» et «Microorganismes et macroorganismes utilisés en traitement des cultures», «Matières fertilisantes et supports de culture».
>> Lire la suiteDu 14 février au 15 avril 2012
Appel à candidatures d´experts scientifiques pour des CES et des GT sur les risques alimentairesL'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques dans les différents domaines des risques alimentaires afin, d´une part, de procéder au renouvellement de ses Comités d'experts spécialisé (CES) et, d´autre part, de constituer plusieurs groupes de travail (GT).
>> Lire la suiteDu 14 février au 15 avril 2012
Appel à candidatures d'experts scientifiques pour le CES «Santé animale»L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder au renouvellement de son Comité d'experts spécialisé (CES) «Santé animale».
>> Lire la suiteDu 14 février au 15 avril 2012
Appel à candidatures d'experts scientifiques pour le CES «Alimentation animale»L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder au renouvellement de son Comité d'experts spécialisé (CES) «Alimentation animale».
>> Lire la suiteDu 14 février au 13 avril 2012
Appel à candidatures d'experts scientifiques GT «la pollution chimique de l´air des enceintes de transports ferroviaires souterrains et les risques sanitaires associés chez les travailleurs»L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail sur «la pollution chimique de l´air des enceintes de transports ferroviaires souterrains et les risques sanitaires associés chez les travailleurs»
>> Lire la suiteDu 19 décembre 2011 au 31 janvier 2012
Constitution d'un groupe de travail (GT) «Effets sanitaires potentiels des technologies audiovisuelles en 3D»L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail (GT) « Effets sanitaires potentiels des technologies audiovisuelles en 3D ».
>> Lire la suiteDu 16 décembre 2011 au 27 janvier 2012
Constitution d'un groupe de travail «Nanomatériaux et santé - alimentation, environnement, travail»L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail (GT) « Nanomatériaux et santé - alimentation, environnement, travail ».
>> Lire la suiteDu 6 décembre 2011 au 1er mars2012
Constitution d'un groupe de travail « Bien-être animal »L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail (GT) « Bien-être animal ».
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Constitution d'un groupe de travail « risque alimentaire biocides »L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail « risque alimentaire biocides ».
>> Lire la suiteDu 2 mai 2012 au 10 juin 2012
Bulletin de Veille Scientifique: Appel à candidatures pour la rédaction de notes d´actualité scientifique en sécurité sanitaire de l'environnement et du travailL´Anses lance un appel à candidatures pour la rédaction de notes d´actualité scientifique du Bulletin de veille scientifique en sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (BVS).
>> Lire la suiteDu 21 novembre 2011 au 9 janvier 2012 (archive)
Bulletin de Veille Scientifique: Appel à candidatures pour la rédaction de notes d´actualité scientifique en sécurité sanitaire de l'environnement et du travailL´Anses lance un appel à candidatures pour la rédaction de notes d´actualité scientifique du Bulletin de veille scientifique en sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (BVS).
>> Lire la suiteDu 3 novembre au 16 décembre 2011
Constitution d'un groupe de travail «Naegleria fowleri dans les eaux de baignade»L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail « Naegleria fowleri dans les eaux de baignade ».
>> Lire la suiteDu 24 octobre 2011 au 20 janvier 2012
Appel à candidatures d'experts scientifiques pour le renouvellement du CES «Nutrition humaine»L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder au renouvellement de son Comité d'experts spécialisé (CES) «Nutrition humaine».
>> Lire la suiteDu 30 septembre au 15 novembre 2011
Constitution d'un groupe de travail «Surmortalité des égoutiers»L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail «Surmortalité des égoutiers»
>> Lire la suiteDu 12 septembre au 13 novembre 2011
Constitution d'un groupe de travail «Réutilisation des eaux grises»L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail « Réutilisation des eaux grises ».
>> Lire la suiteDu 12 septembre au 12 décembre 2011
Constitution d'un groupe de travail «Evaluation du risque et du bénéfice liés à la consommation de produits alimentaires enrichis en phytostérols ou en phytostanols»L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail (GT) « Evaluation du risque et du bénéfice liés à la consommation de produits alimentaires enrichis en phytostérols ou en phytostanols ». La création de ce groupe de travail répond à une demande de l'association de consommateurs UFC que Choisir.
>> Lire la suiteDu 29 août au 14 octobre 2011
Appel à candidatures d'experts scientifiques «exposition des travailleurs agricoles aux pesticides»L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail «exposition des travailleurs agricoles aux pesticides».
>> Lire la suiteDu 11 août au 15 octobre 2011
Constitution d´un groupe de travail "Autovaccins à usage vétérinaire"L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail «Autovaccins à usage vétérinaire».
>> Lire la suiteDu 13 juillet au 30 septembre 2011
Sélection des membres du CES "Risques biologiques pour la santé des végétaux" et constitution d'une liste de personnalités compétentes couvrant l'ensemble des compétences nécessaires au traitement des dossiers et saisines examinés par ce CESL'Anses lance un appel à candidatures afin de sélectionner les membres du CES "Risques biologiques pour la santé des végétaux" et de constituer une liste de personnalités compétentes couvrant l'ensemble des compétences nécessaires au traitement des dossiers et saisines examinés par le CES "Risques biologiques pour la santé des végétaux".
>> Lire la suiteDu 8 juillet au 30 septembre 2011
Constitution d'un groupe de travail "Risques sanitaires associés au recyclage d'effluents de lavage dans les filières de traitement d'eau destinée à la consommation humaine (EDCH) et sur les modalités de gestion à mettre en œuvre"L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail (GT) "Risques sanitaires associés au recyclage d'effluents de lavage dans les filières de traitement d'eau destinée à la consommation humaine (EDCH) et sur les modalités de gestion à mettre en œuvre".
>> Lire la suiteDu 6 juillet au 24 août 2011
Appel à Candidatures pour la rédaction de notes d´actualité scientifique du BVSL´Anses lance un appel à candidatures pour la rédaction de notes d´actualité scientifique du Bulletin de veille scientifique en sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (BVS).
>> Lire la suiteDu 1er juillet au 9 septembre 2011
Constitution d´un groupe de travail "Évaluation de l'innocuité sanitaire des matériaux et objets utilisés dans les installations fixes de production, de traitement et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine (MCDE)"L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail « Évaluation de l'innocuité sanitaire des matériaux et objets utilisés dans les installations fixes de production, de traitement et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine (MCDE) ».
>> Lire la suiteDu 1er juin au 31 juillet 2011
Constitution d´un groupe de travail "Valeurs Toxicologiques de Référence 2 (VTR)"L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail «Valeurs Toxicologiques de Référence 2 (VTR)».
>> Lire la suiteDu 1er juin au 31 juillet 2011
Elargissement du comité d'experts spécialisé "évaluation des risques sanitaires liés aux substances chimiques"L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à l'intégration de nouveaux experts dans le comité d'experts spécialisé (CES) «Évaluation des risques sanitaires liés aux agents chimiques».
>> Lire la suiteDu 31 mars 2011 au 15 juin 2011
L'Anses relaie l'appel à manifestation d'intérêt de l'EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments) en vue de renouveler la composition de son comité scientifique et de ses groupes scientifiquesCall for new Scientific Committee and Panel members 2011
>> Lire la suiteDu 5 mai au 24 mai 2011
Réouverture de l'appel à candidatures d'experts scientifiques pour la constitution d'un groupe de travail (GT) «Radiofréquences et santé».L'Anses relance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail « Radiofréquences et santé »
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Du 28 février au 15 avril 2011
Constitution d'un groupe de travail « Evaluation du risque lié à Vibrio parahaemolyticus via la consommation de produits de la mer »
L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail (GT) « évaluation du risque lié à Vibrio parahaemolyticus via la consommation de produits de la mer ».
>> Lire la suiteDu 28 février au 25 mars 2011
Constitution d'un groupe de travail "Polluants à retenir dans les ERS réalisées dans le cadre des études d'impact des infrastructures routières"L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail «Polluants à retenir dans les ERS réalisées dans le cadre des études d'impact des infrastructures routières»
>> Lire la suiteDu 10 février au 18 avril 2011
Appel à candidatures d'experts scientifiques pour la constitution d'un groupe de travail «Méthodologie d'évaluation des risques sanitaires (ERS) liés aux nanomatériaux»L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail «Méthodologie d'évaluation des risques sanitaires (ERS) liés aux nanomatériaux».
>> Lire la suiteDu 1er février au 15 mars 2011
Appel à candidature d'experts médecins, cellule de nutrivigilance de l'AnsesL'Anses lance un appel à candidatures d'experts médecins pour sa cellule de nutrivigilance
>> Lire la suiteDu 5 janvier 2011 au 30 mars 2011
Appel à candidatures d'experts scientifiques pour la constitution d'un Comité d'Experts Spécialisés (CES) «Evaluation des risques liés aux substances et produits biocides» et de sa liste de personnalités compétentesL'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques pour le renouvellement de son CES « Evaluation des risques liés aux substances et produits biocides ».
>> Lire la suiteDu 1er décembre 2010 au 21 février 2011
Appel à candidatures d'experts scientifiques pour la constitution d'un groupe de travail (GT) «Radiofréquences et santé». L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail « Radiofréquences et santé ».
>> Lire la suiteDu 18 novembre au 7 février 2011
Appel à candidatures d'experts pour la création d'un groupe de travail « Evaluation des risques sanitaires liés à l'utilisation professionnelle des produits bitumineux »L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la création d'un groupe de travail « Evaluation des risques sanitaires liés à l'utilisation professionnelle des produits bitumineux ».
>> Lire la suiteDu 18 novembre au 29 novembre 2010
Appel à candidatures d'experts pour la création d'un groupe de travail « indicateurs biologiques d'exposition » rattaché au CES valeurs limites d'exposition professionnelle L'Anses relance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la création d'un groupe de travail « indicateurs biologiques d'exposition » rattaché au Comité d'experts spécialisés (CES) « Expertise en vue de la fixation de valeurs limites à des agents chimiques en milieu professionnel » dont le mandat est de trois ans.
>> Lire la suiteDu 15 septembre au 25 novembre 2010
Appel à candidatures d'experts CES « Agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements » et d'un vivier d'experts mobilisables sur cette thématique L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder au renouvellement de son comité d'experts spécialisés (CES) « Agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements » et à la constitution de son vivier d'experts mobilisables pour des travaux ad hoc.
>> Lire la suiteDu 6 au 20 septembre 2010
Appel à candidatures d'experts pour la constitution du groupe de travail « Algues vertes »Chaque été depuis plus de 30 ans, les côtes françaises et en particulier bretonnes sont touchées par des « marées vertes ».
>> Lire la suite16 juillet 2010
Utilisation de l´éthanol dans les procédés de travail : l'Anses n'a pas mis en évidence de risque sanitaire à long termeL'Anses (qui reprend depuis le 1er juillet les missions de l'Afssa et de l'Afsset) publie aujourd'hui les résultats d'une expertise collective sur les risques pour la santé des travailleurs exposés à l'éthanol par voies cutanée et respiratoire.
>> Lire la suiteDu 15 juillet au 27 septembre 2010
L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution du comité d'experts spécialisé « Eaux » et d'un vivier d'experts mobilisables sur cette thématique.Dans le cadre de la fusion de l'Afssa et de l'Afsset, les CES « Eaux » propres à chaque agence seront dissous pour créer le nouveau CES « Eaux » de l'Anses, installé pour un mandat d'une durée de 3 ans.
>> Lire la suite2 juillet 2010
Fusion Afssa-Afsset : Naissance au 1er juillet de la plus grande agence de sécurité sanitaire en EuropeLa création de l'Anses conjugue la garantie d'une expertise en santé publique indépendante et l'ouverture sur les préoccupations de la société civile face aux risques auxquels l'individu est exposé dans sa vie quotidienne.
>> Lire la suite1er juillet 2010
Retrouvez toutes les consultations de l´Anses !L'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail devient juridiquement opérationnelle au 1er juillet 2010, suite à la parution du décret d'application de l'ordonnance du 8 janvier 2010 instituant sa création.
>> Lire la suite29 juin 2010
Matériaux composites à base de fibres de carbone : vers un repérage des situations potentiellement à risqueL'Afsset publie ce jour les résultats d'une expertise collective sur les risques pour la santé des travailleurs liés aux composites de carbone associés à la fabrication et l'usinage des fibres de carbone et des matériaux composites. Cette technologie est en expansion et est déjà utilisée dans le secteur de l'aéronautique mais aussi dans celui des sports et des loisirs, du génie civil, de l'automobile, de la construction navale, de l'éolien, …
>> Lire la suite10 juin 2010
Piscines réglementées ouvertes au public L'Afsset recommande plus d'hygiène, et une meilleure maîtrise de la qualité de l'eau et de l'air, et appelle à la vigilance sur les travailleurs, les nageurs de haut niveau et les très jeunes enfants
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Rapport d´activité 2009L'Afsset a traversé une année formidable d'accélération de son activité et relève plus que jamais des défis importants pour son histoire.
>> Lire la suiteDu 7 juin 2010 au 9 juillet 2010
Appel à candidatures d'experts pour la création de groupes de travail rattachés au CES valeurs limites d'exposition professionnelle L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la création de trois groupes de travail rattachés au Comité d'experts spécialisés (CES) « Expertise en vue de la fixation de valeurs limites à des agents chimiques en milieu professionnel » dont le mandat est de trois ans.
>> Lire la suiteDu 18 mai 2010 au 1er juin 2010
Appel à candidatures pour l´élargissement du groupe de travail «Talc trémolitique»L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à l'élargissement du groupe de travail « Talc trémolitique ».
>> Lire la suiteDu 18 mai au 11 juin 2010
Appel à candidatures d'experts pour la constitution du groupe de travail « Insecticides de LAV »L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution du groupe de travail « recherche d'insecticides potentiellement utilisables en lutte antivectorielle (Insecticides de LAV) »
>> Lire la suite10 mai 2010
Bitumes : l´Agence française de sécurité sanitaire de l´environnement et du travail évalue les risques pour la santé des travailleursL´agence française de sécurité sanitaire de l´environnement et du travail (Afsset) a été saisie par la Confédération générale du travail (CGT) dans le but de réaliser une évaluation des risques pour la santé des travailleurs liés à l'usage des bitumes. La saisine de l´Afsset ne porte pas sur le cas d´EUROVIA, mais a une portée générale.
>> Lire la suiteDu 10 mai au 28 juin 2010
Appel à candidatures pour un groupe de travail « Efficacité Biocides »L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la création du groupe de travail « Efficacité Biocides ».
>> Lire la suite23 avril 2010
Lancement d'un site d'assistance réglementaire à l'usage des opérateurs économiques pour la mise sur le marché des produits biocides : www.helpdesk-biocides.frLe ministère chargé du développement durable et l'Afsset lancent aujourd'hui www.helpdesk-biocides.fr, une plateforme nationale gratuite d'information pour les opérateurs économiques au sujet de leurs demandes d'autorisation de mise sur le marché des produits biocides en France. Ce site est géré par l'Afsset.
>> Lire la suite20 avril 2010
Consultation n° 10 16 : Gestion informatique de la base RNV3P La date limite de réponse est fixée au 27 mai 2010 à 16 heures.
>> Lire la suiteDu 19 avril au 28 mai 2010
Appel à candidatures pour un groupe de travail « Indicateurs bruit & santé »L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la création du groupe de travail « Indicateurs bruit & santé ».
>> Lire la suite6 avril 2010
Expertise de l'Afsset sur les effets sanitaires des champs électromagnétiques d'extrêmement basses fréquencesL'Afsset publie ce jour une mise à jour des connaissances sur les effets sanitaires des champs électromagnétiques d'extrêmement basses fréquences. Ces champs sont typiquement ceux émis par les lignes électriques, ou tout appareil électrique.
>> Lire la suite2 avril 2010
Consultation n° 10 03 : Etude de la filière des substances reprotoxiques et perturbatrices endocriniennes (France et Europe).Ce marché consiste à étudier la filière d'utilisation de substances reprotoxiques de catégorie 3 et/ou de substances potentiellement perturbatrices endocriniennes, à l'échelle française et dans un second temps à l'échelle européenne.
>> Lire la suite2 avril 2010
L'Afsset publie de nouvelles valeurs guide de l'air intérieur pour le Tétracholoroéthylène (perchloroéthylène), le trichloroéthylène, le naphtalène et les particules.Le tétrachloroéthylène (encore appelé perchloroéthylène) est un solvant utilisé par les pressings pour le nettoyage à sec des vêtements. Le trichloroéthylène est une substance classée comme cancérogène probable (C2) au niveau européen. Le naphtalène est principalement émis par les produits anti-mites, les résines et par certains sols pollués. Les «particules» (PM) désignent l'ensemble de la matière solide et/ou liquide en suspension dans l'air pouvant provenir de diverses sources extérieures.
>> Lire la suite30 mars 2010
Consultation n° 10 11 : Sites internet pour la gestion des biocidesLe Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM) yant décidé de dématérialiser son action d'autorisation de mise sur le marché des biocides, l'Afsset souhaite poursuivre le éveloppement du système d'information biocides en confiant à un prestataire dans le cadre du présent marché les missions suivantes :
>> Lire la suite29 mars 2010
Lancement d'un appel à projets de recherche en santé-environnement et santé au travailL'Afsset lance ce jour un appel à projets de recherche sur la santé-environnement et la santé au travail à la demande d'Eric Woerth, Ministre du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique et de Chantal Jouanno, Secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie.
>> Lire la suite26 mars 2010
Appel à projets de recherche environnement-santé-travailL'Afsset a lancé le 25 mars 2010 un « appel à projets de recherche » (APR) sur Santé au Travail et Santé-Environnement. Il est ouvert jusqu'au 3 juin 2010 à midi heure française (GMT+2). Cet appel à projet est le premier à être lancé après la publication des plans nationaux (PNSE 2 et PST 2) et les montants disponibles ont été augmentés d'un tiers par rapport à l'année précédente, passant à 5 millions d'euros.
>> Lire la suite24 mars 2010
Exposition des consommateurs aux nanomatériaux manufacturés : l'Afsset recommande le principe de précautionL'Afsset publie ce jour les résultats d'une expertise collective sur l'évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l´environnement. Ce nouveau rapport fait suite à une expertise d'octobre 2008 sur « la santé et la sécurité au travail » face aux risques des nanomatériaux. Il avait proposé l'application de règles des produits chimiques dangereux, comme le confinement dans les sites de production.
>> Lire la suite18 mars 2010
NANOGENOTOX : Lancement par l'Afsset d'une action conjointe européenne pour la caractérisation du potentiel génotoxique des nanomatériauxL'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) organise les 18 et 19 mars 2010 la réunion de lancement de NANOGENOTOX dans ses locaux à Maisons-Alfort.
>> Lire la suite17 mars 2010
Appel à Candidatures pour la rédaction des notes d´actualité scientifique du Bulletin de veille scientifique en sécurité sanitaire de l'environnement et du travail, coordonné par l'AfssetLa veille sur les nouvelles connaissances scientifiques dans les champs Environnement-Santé-Travail constitue une mission de l'Afsset, qui s'intègre dans l'animation et la coordination de son réseau d'établissements partenaires (recherche, expertise, sécurité sanitaire). Le Bulletin de Veille Scientifique (BVS), produit en collaboration avec le réseau des 21 partenaires de l'Afsset, a pour objectif principal de diffuser une information actualisée et validée en appui aux politiques publiques.
>> Lire la suite23 février 2010
Afsset / InVS : Groupe scolaire des Bourdenières de la commune de Chenôve (Côte D'Or)Evaluation des risques sanitaires et élaboration de valeurs cibles pour des composés de traitement du bois (lindane, etc.) retrouvés dans l'environnement intérieur
>> Lire la suite22 février 2010
Évaluation des risques sanitaires liés à l'utilisation du scanner corporel à ondes «millimétriques» ProVision 100 Suite à la tentative d'attentat commise sur le vol entre Amsterdam et Detroit le 25 décembre 2009, le Conseil de sécurité intérieure s'est prononcé pour le déploiement rapide dans les aéroports français de scanners corporels à ondes « millimétriques » (24 - 30 GHz) de type Provision 100. L'Afsset a été chargée de l'évaluation des risques sanitaires liés à l'utilisation de ce type d'appareils.
>> Lire la suite17 février 2010
Consultation No 10 05 : Formation gestion de projetConsultation par demande de présentation d'une offre en application de l'article 28 du Code des marchés publics
>> Lire la suite16 février 2010
REACH : une formation pour aider les entreprises à enregistrer leurs substances chimiquesCe plan d'actions doit apporter des réponses aux nombreuses entreprises, et notamment aux PME qui, en dépit des actions de sensibilisation et de formation menées au niveau européen et national, rencontrent toujours des difficultés à la fois techniques et juridiques pour préparer les dossiers d'enregistrement des substances.
>> Lire la suite12 février 2010
Le nouveau site du Ministère du développement durable - Le portail de l'information publique environnementalewww.developpement-durable.gouv.fr : une nouvelle version totalement refondue, qui propose plus qu'un site institutionnel, un site de référence à la fois complet, simple, opérationnel et ludique.
www.toutsurlenvironnement.fr : ce nouveau portail oriente vers les informations, documents et données portant sur l'environnement, disponibles gratuitement sur les sites et portails publics existants.
>> Lire la suiteDu 28 janvier 2010 au 12 mars 2010
Appel à candidatures pour un groupe de travail « Perturbateurs Endocriniens et Substances Reprotoxiques Catégorie 3 »L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la création d'un groupe de travail « Perturbateurs Endocriniens et Substances Reprotoxiques Catégorie 3 ».
>> Lire la suite15 janvier 2010
L'Afsset recommande de renforcer l'évaluation des combinaisons de protection des travailleurs contre les produits chimiques liquides L'Afsset publie ce jour les résultats de deux campagnes de tests de l'efficacité des combinaisons de protection contre les produits chimiques liquides.
>> Lire la suite8 janvier 2010
Fusion Afssa-AfssetLe directeur général de l'Afsset exprime sa réserve quant à l'interprétation faite de ses propos au sujet de la fusion de cet établissement public avec l'Afssa.
>> Lire la suite6 janvier 2010
Fusion Afssa-AfssetNaissance d'une agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail au 1er juillet.
>> Lire la suiteDu 23 décembre 2009 au 28 février 2010
Appel à candidatures de scientifiques pour la participation aux instances d'expertise de l'AfssetL'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder au renouvellement de trois de ses comités d'experts spécialisés (CES) :
>> Lire la suiteDu 14 décembre 2009 au 12 janvier 2010
Appel à candidatures pour un groupe de travail « Évaluation des risques sanitaires liés aux piscines atypiques » L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la création du groupe de travail « Evaluation des risques sanitaires liés aux piscines atypiques ».
>> Lire la suite8 décembre 2009
Santé au travail No spécial Bulletin de veille : Une analyse critique de l'actualité bibliographique en santé environnement et santé au travail
>> Lire la suite4 décembre 2009
Bulletin de veille scientifique Santé Environnement Travail No 9Ce bulletin de veille scientifique suit la production de recherche grandissante dans le champ Santé-Environnement/Santé-Travail il se tient à l'affut des sujets émergents qui vont s'imposer progressivement dans l'actualité à l'échelle mondiale. Il cherche à en détecter l'impact potentiel pour les politiques publiques de prévention ou de précaution.
>> Lire la suite04 décembre 2009
Diméthylfumarate (DMFu) et homologues : Phase d'investigations menée dans un contexte d'urgenceL'Afsset rend les résultats de la première campagne de recherche de diméthylfumarate (DMFu) dans quelques logements du Nord-Pas de Calais.
L'Afsset a été saisie par les ministères chargés du travail et de la santé en vue de mener différentes investigations visant à évaluer la contamination par le DMFu pouvant subsister dans les logements de personnes préalablement exposées et se plaignant de troubles de santé rémanents.
>> Lire la suite4 décembre 2009
Consultation 09 43 : services d´interimDate et heure limites de réception des offres : 21 décembre 2009 à 16 Heures
>> Lire la suite3 décembre 2009
Marché No 09 35 : Evaluation et analyse de la gestion et des questions scientifiques du premier appel à projets de l'ERA-NET ERA-ENVHEALTH.Marché public de fournitures courantes et services - Date de remise des offres : 21 décembre 2009 à 16 heures
>> Lire la suiteLe 25 novembre 2009
Consultation No 09 34 : Fiches thématiquesDate et heure limites de réception des offres : 15 decembre 2009 à 16 heures
>> Lire la suiteDu 20 novembre au 14 décembre 2009
Appel à candidatures pour un groupe de travail « Détection des légionelles dans l'eau »L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts compétents dans le domaine de la détection des légionelles dans l'eau, pour constituer un groupe de travail.
>> Lire la suite18 novembre 2009
Financement de la recherche en santé-environnement et santé au travail32 projets de recherche seront financés en 2009 pour un montant de 3,5 M€
>> >> Lire la suite27 août 2009
Consultation No 09 21 : Gestion de Scientifiques ExternesL'Afsset souhaite disposer d'une application informatique sécurisée ayant vocation à gérer ses populations scientifiques externes.
>> Lire la suiteDu 25 août au 18 septembre 2009
Appel à candidatures d'experts pour le renouvellement du groupe de travail « Valeurs guides de qualité d'air intérieur II (VGAI II) »L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder au renouvellement du groupe de travail « Valeurs guides de qualité d'air intérieur II (VGAI II) »
>> Lire la suite25 août 2009
Pandémie grippale : faire face à des situations de travail inéditesAvec l´arrivée des premiers cas de grippe A en Europe, la possibilité d´une crise sanitaire majeure doit être envisagée. Elle aurait des conséquences importantes sur l´organisation de la société, et menacerait la continuité de l´ activité économique.
>> Lire la suiteDu 25 août au 19 octobre 2009
Appel à candidatures pour création du GT « réutilisation des eaux usées traitées »L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts compétents suite à la demande d'expertise, des ministères en charge de la santé et de l'environnement, relative à l'évaluation des risques sanitaires liés à l'aspersion des eaux usées traitées.
>> Lire la suiteDu 15 août au 15 septembre 2009
Quelle est ta vision de la sécurité au travail ?Ce concours de photo pan-européen est organisé par l´Agence Européenne pour la Sécurité et la Santé au Travail, pour faire prendre conscience de l´importance de la sécurité et de la santé sur le lieu de travail. La mission de l´agence est de "rendre les lieux de travail européens plus sûrs, plus sains et plus productifs".
>> Lire la suite30 juillet 2009
La lettre de l´Afsset - No 1Focus : cancers & environnement, la prévention ne doit pas se limiter aux seuls cancérogènes avérés.
>> Lire la suite30 juillet 2009
L'Afsset demande que soit créée une réglementation sanitaire pour les baignades artificielles publiquesL'Afsset publie aujourd'hui un rapport sur les baignades artificielles ouvertes au public. Ces baignades se sont développées ces dernières années, entre les « baignades naturelles » de pleine eau (mer, lac, rivière) et les piscines publiques.
>> Lire la suite6 juillet 2009
Caractérisation des filières de 53 substances chimiques CMRConsultation No 09 18
>> Lire la suite2 juillet 2009
L'Afsset rend son avis sur le lien entre cancers et environnementL'Afsset publie ce jour un avis sur les liens entre cancers et environnement et formule ses propositions pour relancer une dynamique de prévention des cancers futurs. Elles reposent sur une approche fondée sur le risque, un ciblage des expositions, et sur des recommandations de recherche.
>> Lire la suite1er juillet 2009
L'Afsset et le BERPC fusionnent ce jour, 1er juillet 2009A compter du 1er juillet 2009, le BERPC et l'Afsset sont regroupés pour faire émerger un acteur unique de l'expertise publique réglementaire sur les risques des substances chimiques.
>> Lire la suite25 juin 2009
Formaldéhyde : l'Afsset recommande un renforcement immédiat des actions de prévention et de surveillance pour les travailleurs exposésL'Afsset attire l'attention sur les risques sanitaires liés aux expositions professionnelles au formaldéhyde (formol) et insiste sur l'urgence à mettre en œuvre les solutions de substitution. Lorsque cela n'est pas possible, la réduction de l'exposition des travailleurs doit être recherchée, à travers des dispositifs de protection collective et individuelle. Enfin, l'Afsset recommande que les valeurs limites d'exposition professionnelle (VLEP) soient abaissées et rendues contraignantes.
>> Lire la suite16 Juin 2009
Marché N° 09 14 : Gestion informatique de la base RNV3PRéalisation d'une application informatique - Les délais sont reportés du lundi 27 juillet au vendredi 28 août 2009 à 16h00.
>> Lire la suite11 juin 2009
L'Afsset rend son avis sur les risques de diffusion du virus de la grippe pandémique par les systèmes de ventilationEn cas de circulation de virus Influenza pandémique (niveau d'alerte 6), l'Afsset recommande de mettre en œuvre dans les bâtiments les mesures de protection suivantes, dans l'ordre prioritaire :
>> Lire la suite2 juin 2009
Rapport d´activité 2008L'Afsset entre aujourd'hui dans une période nouvelle de son histoire. Après avoir atteint ces dernières années une réelle maturité de moyens et de fonctionnement, elle est désormais en mesure de relever des défis importants. En témoignent les objectifs ambitieux que l'État et plus particulièrement ses ministères de tutelle lui ont fixés.
>> Lire la suiteDu 25 mai au 30 juillet 2009
Appel à candidatures pour le groupe d'experts « ISO TC229 control banding »L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de développer, dans le cadre d'une expertise collective et en se basant sur ce qui est déjà fait, un outil d'aide à la décision pour l'évaluation du risque des nanomatériaux en élaborant des zones (ou bandes) de danger en fonction des propriétés physico-chimiques et toxicologiques spécifiques des nanomatériaux.
>> Lire la suite22 mai 2009
Quelle est ta vision de la sécurité et de la santé au travail ?Votre appareil photo en main, témoignez de manière créative de la sécurité et la santé au travail en Europe. Tous les amateurs de photo peuvent participer : vous n'avez pas besoin d'être un photographe professionnel !
>> Lire la suite15/05/2009
Liste des marchés 2008 (Article 133 CMP)En application de l'article 133 du CMP et de l'arrêté du 08 décembre 2006 pris pour l'application du code des marchés publics et relatifs à la liste des marchés conclus l'année précédente pour les personnes publiques,
>> Lire la suite15 mai 2009
Amendement du gouvernement : l'Afsset demande le renforcement de la santé - environnement et de la santé au travailLe gouvernement a déposé ce jour un amendement au projet de loi « hôpital, patients, santé, territoires » qui habilite, pour 6 mois, le gouvernement à prendre une ordonnance de regroupement de l'Afssa et de l'Afsset.
>> Lire la suite06 Mai 2009
L'Afsset est saisie en urgence pour évaluer la contamination par le diméthylfumarate (DMFu) pouvant subsister dans les logements des personnes ayant été exposées à cette substanceLes ministères chargés du travail et de la santé ont demandé le 5 mai à l'Afsset d'évaluer en urgence la contamination par le diméthylfumarate (DMFu) pouvant subsister dans les logements des personnes ayant été exposées à cette substance. Il s'agit d'une, substance chimique utilisée pour traiter en particulier les chaussures et les canapés qui a été interdite en France et en Europe car elle est à l'origine de manifestations allergiques sur la peau.
>> Lire la suite30 Avril 2009
Marché N° 09 16 : Etude de la filière plomb et ses composés dans les bijoux fantaisie dans l´union européenneLe présent marché consiste à étudier la filière des bijoux fantaisie contenant du plomb et/ou ses composés à l'échelle européenne.
>> Lire la suite30 Avril 2009
L'Afsset ouvre un site internet dédié à la substitution des CMR : www.substitution-cmr.fr Destiné à tous les industriels et acteurs de la prévention (préventeurs, hygiénistes, médecins du travail, …) qui souhaitent engager une démarche de substitution dans leur établissement.
>> Lire la suite29 Avril 2009
Marché N° 09 05 : Matériels de téléphonieLa présente consultation concerne : Matériels de téléphonie
>> Lire la suite20 avril 2009
Marché No 09 04 : Gestion des Programmes de RechercheDate et heure limites de réception des offres : 2 juin 2009 à 17h.
>> Lire la suiteDu 16 avril au 29 mai 2009
Appel à candidatures d'experts rapporteurs pour la saisine «expertise relative aux champs électromagnétiques d'extrêmement basse fréquence »L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de répondre à la saisine «expertise relative aux champs électromagnétiques d'extrêmement basse fréquence ».
>> Lire la suite14 avril 2009
Restructuration du site de l'école nationale vétérinaire d'AlfortSignature d'une convention entre le ministère de l'agriculture et de la pêche, l'Afssa, l'Afsset, l'ENVA et la Caisse des Dépôts
>> Lire la suite10 avril 2009
Le site internet du projet ERA-ENVHEALTH est en ligne ! L'objectif du projet ERA-ENVHEALTH est d'améliorer la coordination de la recherche européenne en santé environnement. Il est co-financé par la Commission Européenne sous les « actions de coordinations » du 7e Programme-cadre pour la recherche et le développement (PCRD).
>> Lire la suite4 avril 2009
L'Afsset est en cours d'expertise sur les radiofréquences. Elle rendra et restituera publiquement son avis en septembreL'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) travaille actuellement sur les effets sanitaires des radiofréquences. Elle rendra en septembre prochain les résultats de son expertise scientifique et les publiera en intégralité.
>> Lire la suite31 mars 2009
Assistance à la mise en place d'un projet européenConsultation No 09 07 - Date et heure limites de réception des offres : 14 avril 2009 à 12 Heures
>> Lire la suite23 mars 2009
Particules dans l'air ambiant : la réduction des émissions doit passer avant le dispositif d'information et d'alerte sur les picsL'Afsset publie ce jour un rapport et un avis d'expertise sur la pollution de l'air par les particules fines et son impact sur la santé.
>> Lire la suite12 mars 2009
L'Observatoire de résidus des pesticides tient son premier colloque : 6 ans de travail sur la trace des résidus de pesticidesLes 11 et 12 mars s'est tenu à la maison de la chimie le premier colloque de l'Observatoire des résidus de pesticides (ORP) depuis son lancement en 2003. L'occasion de présenter les résultats du premier plan d'actions 2006-2008 et de dévoiler les orientations du plan 2009-2011.
>> Lire la suite9 mars 2009
Appel à projets de recherche environnement-santé-travail L'Afsset a lancé le 9 mars 2009 un « appel à projets de recherche » (APR) sur Santé au Travail et Santé-Environnement doté de 3 millions d'euros. Il est ouvert jusqu'au 26 mai 2009 à midi.
>> Lire la suite3 mars 2009
Appel à projets : second programme d´action communautaire dans le domaine de la santé publique (2008-2013)La Commission Européenne a adopté le 26 février 2009 le programme de travail 2009 relatif au second programme d´action communautaire dans le domaine de la santé publique (2008-2013). Le Programme de travail a été suivi par la publication de l´appel à propositions qui présente de nouvelles opportunités de financement pour des organismes européens actifs dans le domaine de la santé publique.
>> Lire la suite18 février 2009
L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) et ATMO France (Fédération nationale des associations agréées pour la surveillance de la qualité de l´air) signent une convention de partenariat L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) représentée par Monsieur Martin Guespereau, directeur général, et la Fédération nationale des Associations Agréées pour la Surveillance de la Qualité de l´Air (ATMO France), représentée par Monsieur Christian Hutin, député du Nord, son président signent ce jour une convention bilatérale de partenariat.
>> Lire la suite17 février 2009
Amiante : l'Afsset préconise une révision de la réglementation pour renforcer la protection des travailleurs et de la population générale Les ministères chargés de l'écologie, du travail et de la santé ont saisi l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) en février 2005 sur les risques pour la santé des fibres courtes et des fibres fines d'amiante non prises en compte par la réglementation actuelle.
>> Lire la suiteDu 12 février au 16 mars 2009
Appel à candidatures d'experts pour la création du groupe de travail « Évaluation des risques sanitaires liés à l'usage des diodes électroluminescentes (LED) dans les systèmes d'éclairage »L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la création du groupe de travail « Évaluation des risques sanitaires liés à l'usage des diodes électroluminescentes (LED) dans les systèmes d'éclairage ».
>> Lire la suite6 février 2009
Marché 08 54 : Formation en anglaisDate et heure limites de réception des offres : 6 mars 2009 à 16 heures.
>> Lire la suite2 février 2009
Systèmes d´identification par radiofréquences (RFID)L'Afsset a été saisie le 25 novembre 2005 par l'association France Nature Environnement afin d'évaluer les impacts éventuels des technologies dite « Identification par radiofréquences » (RFID) sur l'environnement et la santé humaine.
>> Lire la suite27 janvier 2009
Marché 09 02 : Conception et réalisation de produits d´éditionDate et heure limites de réception des offres : 9 mars 2009 à 16 Heures
>> Lire la suiteDu 15 janvier au 20 février 2009
Appel à candidatures pour l'extension du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux milieux aériens »L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de renforcer les compétences du CES « Evaluation des risques liés aux milieux aériens », notamment dans les domaines de la santé au travail (hygiène industrielle, surveillance atmosphérique des lieux de travail, médecine du travail, pathologies professionnelles induites par la qualité de l'air), de la toxicologie, de la métrologie/analyse des polluants atmosphériques et de l'évaluation des risques sanitaires.
>> Lire la suite14 janvier 2008
Lancement du site www.travailler-mieux.gouv.frLe ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité lance aujourd'hui le site www.travailler-mieux.gouv.fr, un site regroupant toutes les informations sur la santé, la sécurité et les conditions de travail à destination de tous les acteurs de l'entreprise.
>> Lire la suite1er janvier 2009
Nomination de Martin Guespereau, directeur général de l´AfssetDécret du 31 décembre 2008 portant nomination du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
>> Lire la suiteDu 31 décembre 2008 au 28 janvier 2009
Appel à Candidatures pour la rédaction des Notes d´actualité bibliographique du Bulletin de veille scientifique en sécurité sanitaire de l'environnement et du travail coordonné par l'AfssetLe présent appel à candidatures s'adresse aux équipes des organismes de recherche, universités, établissements de santé (privés ou publics), instituts ou groupements scientifiques etc… qui œuvrent dans les champs de la santé, de l'environnement ou de la santé au travail, que ce soit dans les sciences de la vie ou les sciences humaines et sociales.
>> Lire la suite24 décembre 2008
Marché 08 49 : Téléphonie fixe, mobile et matériels associésDate et heure limites de réception des offres : 5 février 2009 à 16 Heures
>> Lire la suite24 décembre 2008
Marché 08 33 : Gestion administrative des produits biocidesDate et heure limites de réception des offres : 5 février 2009 à 16 Heures
>> Lire la suite10 décembre 2008
Arrêté du 4 décembre 2008 portant suspension de mise sur le marché des sièges et des articles chaussants contenant du fumarate de diméthyleJournal Officiel du 10 décembre 2008
>> Lire la suiteDu 3 décembre 2008 au 31 mars 2009
Appel à candidature d'experts scientifiques et socio-économistes pour la création du Comité d'experts spécialisés (CES) « Évaluation des risques liés aux substances chimiques dans le cadre de la mise en œuvre du règlement REACH »L'Afsset lance un appel à candidature d'experts scientifiques et techniques afin de créer le CES « Evaluation des risques liés aux substances chimiques dans le cadre de la mise en œuvre du règlement REACH ».
>> Lire la suiteDu 2 décembre 2008 au 15 janvier 2009
Appel à candidatures d'experts rapporteurs pour la saisine « Amiante environnemental »L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la relecture et analyse critique de rapports relatifs à la problématique des affleurements naturels d'amiante.
>> Lire la suiteDu 17 novembre au 17 décembre 2008
Appel à candidatures pour le groupe de travail « Évaluation des risques sanitaires liés à la qualité, aux produits et aux procédés de traitement des eaux de piscines »L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à l'élargissement du groupe de travail « Évaluation des risques sanitaires liés à la qualité, aux produits et aux procédés de traitement des eaux de piscines ».
>> Lire la suite29 octobre 2008
Biogaz : L'Afsset rend un avis favorable pour l'injection de certains types de biogaz dans le réseau de gaz naturelL'Afsset a été saisie en septembre 2006 par les ministères en charge de la santé, de l'écologie et de l'énergie afin de procéder à une évaluation des risques sanitaires pour les usagers, à leur domicile, lié à l'injection de biogaz dans le réseau de distribution de gaz naturel.
>> Lire la suiteDu 29 octobre au 12 décembre 2008
Appel à candidatures d'experts rapporteurs pour la saisine « évaluation de scénarios relatifs à l'exposition de la population générale à des produits contenant des nanomatériaux manufacturés »L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder, dans le cadre d'une expertise collective, à une sélection de produits contenant des nanomatériaux manufacturés et à l'évaluation de scénarios d'exposition de la population générale à ces produits.
>> Lire la suiteDu 16 octobre au 15 novembre 2008
Appel à candidatures pour création du GT « méthodologie pour le traitement des questions d'assainissement des eaux usées »L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts compétents dans le domaine de l'assainissement des eaux usées suite au transfert de compétences du Conseil supérieur d'hygiène publique de France à l'agence en matière d'assainissement des eaux usées.
>> Lire la suite10 octobre 2008
Nanomatériaux : concilier l'innovation et la sécurité sanitaireL'essor des nanomatériaux s'accompagne d'une prise de conscience croissante des risques potentiels associés, que ce soit pour la santé ou pour l'environnement.
>> Lire la suite9 octobre 2008
L'Afsset, l'Ineris et l'IRSN signent une charte visant à renforcer le dialogue avec les citoyensLes directeurs généraux de trois établissements publics chargés de fournir à l'Etat un appui scientifique et technique sur les risques sanitaires et environnementaux en amont des décisions publiques ont signé ce jour une charte de l'ouverture à la société de leurs travaux.
>> Lire la suite3 octobre 2008
Ethers de Glycol L'Afsset fait le point des connaissances, souligne les efforts réalisés depuis vingt ans et insiste sur la nécessité de continuer à améliorer les connaissances notamment pour 3 éthers de glycol
>> Lire la suite3 octobre 2008
Consultation No 08 30 : service de traduction, révision et de relectureLe présent marché est un marché de service relevant de l'article 30 du code des marchés publics. Il est alloti en deux lots
>> Lire la suiteObjet du marché : Réalisation d´interfaces informatiques
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21 juillet - 30 septembre 2008
Groupement d'Intérêt Scientifique : Plate-forme française pour le développement des méthodes alternatives en expérimentation animale
Appel à candidature d'experts : la plate-forme française pour le développement des méthodes alternatives en expérimentation animale lance un appel à candidature pour le recrutement d'experts afin de constituer les 2 sous-comités de la plateforme, le sous-comité dédié aux substances chimiques et le sous-comité dédié aux produits de santé.
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16 juillet 2008
Soutien de l'Afsset à la recherche en Environnement-Santé-Travail en appui aux politiques publiques
Les résultats de l'Appel à propositions de recherche 2008 du programme Environnement-Santé-Travail de l'Afsset viennent d'être publiés :
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11 juillet 2008
Appel à candidatures pour le groupe d'experts « Expertise Oséo »
L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder, dans le cadre d'une expertise collective à la validation de l'évaluation des risques sanitaires et environnementaux, liés à la production de nanotubes de carbone, intégrés ou non dans des matrices de copolymères réalisée dans le cadre du programme Génesis soutenue Par Oséo.
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8 juillet 2008
Formaldéhyde et air intérieur : l'Afsset propose des recommandations pour limiter l'exposition de la population générale au formaldéhyde
L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) rend son avis sur les risques sanitaires pour la population générale associés à une exposition au formaldéhyde et émet des recommandations afin de limiter l'exposition.
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4 juillet 2008
Qualité d'air intérieur : L'Afsset propose des VGAI pour le benzène et des recommandations pour protéger la population.
Pour faire face à l´enjeu sanitaire que représente la qualité de l´air intérieur et apporter aux pouvoirs publics des éclairages utiles à la gestion de ce risque, l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) s'est autosaisie en octobre 2004 de l'élaboration de valeurs guides de qualité d'air intérieur (VGAI) en France.
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3 juillet 2008
Inégalités environnementales et risques sanitaires
L´Afsset publie les actes du colloque organisé le 10 avril dernier avec la Chaire développement durable de Sciences Po.
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30 juin 2008
Plan d'action 2008-2010 Chlordécone aux Antilles françaises : L'Afsset répond à l'action 38 du plan et ouvre le site internet de référence dédié à l'information des populations : www.chlordecone-infos.fr
Dans le cadre du plan d'action chlordécone 2008-2010, l'Afsset a été saisie par la direction générale de la santé pour faciliter l'accès à l'information sur le chlordécone aux Antilles françaises. Pour y répondre l'Afsset ouvre aujourd'hui un site internet de référence dédié à l'information des populations.
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24 juin 2008
L'Afsset et le CSTB renouvellent leur convention de coopération
L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) représentée par Monsieur Henri Poinsignon, Directeur général par intérim et le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), représenté par Monsieur Alain Maugard, Président, viennent de renouveler leur convention cadre bilatérale de partenariat.
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20 juin 2008
Information sur les marchés conclus en 2007
En application de l'article 133 du CMP et de l'arrêté du 08 décembre 2006 pris pour l'application du code des marchés publics et relatifs à la liste des marchés conclus l'année précédente pour les personnes publiques, les marchés conclus en 2007 par l'Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail sont :
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20 juin 2008
L'Afsset et l'INERIS renouvellent leur convention de coopération
L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) représentée par Monsieur Henri Poinsignon, Directeur général par intérim et l'Institut national de l´environnement industriel et des risques (INERIS), représenté par Monsieur Vincent Laflèche, Directeur général viennent de signer une nouvelle convention cadre bilatérale de partenariat.
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16 juin 2008
L'Afsset rappelle les recommandations qu'elle formule depuis 2005 en matière de téléphonie mobile
L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) a pris en considération la persistance d'un doute sérieux quant à la possibilité d'effets sanitaires associés à l'exposition directe du crâne aux champs des téléphones mobiles.
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11 juin 2008
Le R21 met en place quatre mesures afin de renforcer sa capacité d'échange
Les membres du réseau, (dit R21) qui inclut les 21 établissements publics partenaires de l'Afsset ont décidés à l'occasion de leur réunion du 3 juin à Maisons-Alfort de mettre en oeuvre quatre mesures dont le but est de renforcer les échanges afin de mieux répondre à leur mission de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail.
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6 juin 2008
Consultation 08_23 : Mise en oeuvre d´une campagne d´essais de résistance à la perméation
Date et heure limites de réception des offres : 16 juin 2008 à 16 Heures
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4 juin 2008
L'Afsset publie son rapport d'activité 2007 et fait le bilan de six années d'existence
L'Afsset annonce aujourd'hui la publication de son rapport d'activité pour 2007 - une année marquée par l'important développement de l'activité de l'Agence, avec de nouvelles prérogatives en santé au travail et l'entrée en vigueur du règlement européen REACH dont l'Afsset est la cheville ouvrière en France.
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4 juin 2008
Dans le cadre du 30ème congrès national " Médecine et santé au travail ", l´Afsset a organisé un symposium le 4 juin 2008
Cet événement a lieu tous les deux ans et cette année, Tours accueille cette édition du 3 au 6 juin 2008. L´objectif de ces journées est de permettre aux professionnels de la santé d´échanger sur les avancées et questions émergentes en matière de santé au travail. Voir le discours d´Henri Poinsignon, Directeur général de l´Afsset p.i. ...
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30/05/2008
L'Afsset présente ses travaux en santé au travail à l'occasion du 30ème Congrès de médecine et de santé au travail qui aura lieu du 3 au 6 juin 2008 à Tours
A l'occasion du 30ème congrès de médecine et de santé au travail qui aura lieu du 3 au 6 juin 2008, l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) présente ses travaux en matière de santé au travail au cours d'un symposium le mercredi 4 juin de 17h15 à 18h45 dans l'auditorium François 1er du Centre international de congrès de Tours.
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30 mai 2008
Céline Delysse nommée chef du département communication information et débat public de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail.
Céline Delysse prend ses fonctions en qualité de chef du département de la communication de l'information et du débat public (Decid) de l'Agence Française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset).
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21 mai 2008
Consultation n° 08_19 : Etude des expositions aux produits contenant de l´Ethanol
Date et heure limites de réception des offres 16 juin 2008 à 16 Heures
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20 mai 2008
Henri Poinsignon est nommé directeur général par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset)
Henri Poinsignon assure par intérim la fonction de directeur général de l'Afsset, sur décision des trois ministres de tutelle de l'Agence : le ministre d'état, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, et le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.
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Du 20 mai au 30 juin 2008
Appel à candidatures pour le groupe de travail « Mise à jour de l'expertise relative aux radiofréquences »
L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder, dans le cadre d'une expertise collective, à une mise à jour de l'expertise scientifique relative au domaine des radiofréquences
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13 mai 2008
Consultation No 08 15 : Mise en oeuvre d´une campagne d´essais de résistance à la perméation
Date et heure limites de réception des offres : 19 mai 2008 à 16 Heures
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13 mai 2008
L'Afsset recommande des règles de sécurité adaptées aux risques liés à l'utilisation de l'azote liquide en AMP
L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) met en ligne les résultats de son expertise sur les risques liés à l'utilisation de l'azote liquide dans les laboratoires d'assistance médicale à la procréation (AMP) comprenant des recommandations en matière de prévention.
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30 avril 2008
L'Afsset analyse l'impact sur le classement des eaux de baignades de la nouvelle directive européenne et évalue les risques sanitaires pour les baigneurs.
A partir de 2015, entrera en vigueur une nouvelle directive européenne réglementant la qualité des eaux de baignade naturelles. La démarche générale, qui n'a pas changé par rapport à celle observée aujourd'hui, consiste toujours à effectuer en cours de saison des prélèvements d'eau sur chaque site avec une fréquence au minimum bimensuelle.
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28 avril 2008
Journée mondiale de la sécurité et la santé au travail
Depuis 2003, à l'initiative de l'Organisation internationale du travail (OIT), la journée mondiale pour la sécurité et la santé au travail est organisée le 28 avril. Cette année, le thème est la gestion du risque en milieu de travail.
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24 avril 2008
L'Afsset et l'Organisation mondiale de la santé signent une convention de collaboration
L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) et l'Organisation mondiale de la santé - Bureau régional de l'Europe (OMS-Europe), viennent de signer une convention de collaboration conformément aux objectifs de l'accord France-OMS (2008-2013) visant à formaliser l'étroite coopération entretenue de longue date entre la France et l'OMS.
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22 avril 2008
Mise en place d'une plateforme nationale pour le développement de méthodes alternatives en expérimentation animale
Le Ministère de la Recherche et l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) annoncent la mise en place d'une « Plateforme Nationale pour le développement de méthodes alternatives en expérimentation animale », sous forme d'un Groupement d'Intérêt Scientifique (GIS), réunissant douze partenaires :
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15 avril 2008
Consultation No 08-03 : Conception, réalisation et maintenance du nouveau site internet dédié à la substitution des CMR
Réalisation d'un outil pédagogique d'aide à la substitution des CMR à l'attention des industriels - Date et heure limites de réception des offres : 3 juin 2008 à 16 Heures
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10 avril 2008
Appel d´Offres Ouvert : Etude de faisabilité pour un programme de restructuration du site de l´Ecole Nationale Vétérinaire d´Alfort
Date limite de dépôt des plis : 13 mai 2008 - 17h00 (heure de Paris). Marché passé en procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics (CMP) - décret 2006-975 du 01 août 2006.
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4 avril 2008
Consultation No 08 14 - Assistance dans le projet européen ERA-ENVHEALTH
Date et heure limites de réception des offres : 21 avril 2008 à 16 Heures
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4 avril 2008
Consultation No 08-12 - Affleurements naturels amiantifières : analyse critique de la littérature et étude des pratiques dans les pays confrontés à cette problématique
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Code des marchés publics. Date et heure limites de réception des offres : 25 avril 2008 à 16 Heures
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3 avril 2008
33 entreprises publiques s'engagent en faveur du développement durable
Jean-Louis BORLOO, ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire a assisté à la signature de la charte du développement durable des établissements et entreprises publiques.
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31 mars 2008
Consultation No 08_07 : Evolution de l'architecture de sauvegarde
Date limite de remise des offres : mardi 6 mai 2008 à 16 heures
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31 mars 2008
Bruit des éoliennes : l'Afsset recommande d'étudier la situation au cas par cas
L'Afsset publie aujourd'hui son rapport « Impacts sanitaires du bruit généré par les éoliennes ». Ce travail, qui répond à une saisine des ministères en charge de la Santé et de l'environnement de juin 2006, recommande de ne pas définir une distance d'installation unique entre les parcs éoliens et les habitations, mais plutôt de modéliser au cas par cas l'impact acoustique du projet.
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21 mars 2008
Mesure de l´exposition individuelle à la pollution atmosphérique : premiers résultats sur un échantillon de Franciliens
En 2006, l'Afsset a passé commande à Airparif d´une étude exploratoire à caractère descriptif sur l´exposition individuelle d'un échantillon de franciliens à la pollution atmosphérique et plus particulièrement à 3 polluants : le dioxyde d´azote, le benzène et le formaldéhyde.
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14 mars 2008
Consultation n° 08_06 : Gestion des saisines et des missions
Date et heure limites de réception des offres : le lundi 31 mars 2008 à 16 Heures
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14 mars 2008
Consultation n° 08_10 : Etudes des expositions aux produits contenant de l'éthanol
Date et heure limites de réception des offres : le mercredi 2 avril 2008 à 16 Heures
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Du 14 mars au 9 mai 2008
Appel à candidatures pour le groupe de travail « Valeurs Toxicologiques de Référence (VTR) »
Les Valeurs Toxicologiques de Référence (VTR) sont des indices permettant d'établir une relation qualitative, voire quantitative, entre une exposition à une substance chimique et un effet sanitaire chez l'homme.
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6 mars 2008
Appel international à projets de recherche sur Changement climatique et santé humaine
Dans le cadre de l'ERA-Net EnvHealth (2008-2011) piloté par l'Afsset avec l'appui du MEDAD, un appel international à projets de recherche financé conjointement par la France (Afsset, programme 189 de la LOLF), Le Royaume-Uni (Natural Environment Research Council) et les Pays-Bas (VROM, Ministère de l'Environnement et de la Santé Publique) est lancé le 4 mars 2008 au soir.
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3 mars 2008
Marché à procédure adaptée n° 08 - 09 : Assistance à l'élaboration du projet d'établissement
Les propositions des soumissionnaires doivent parvenir à l'Afsset avant le lundi 10 mars à 12 h 00
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3 mars 2008
Marché à procédure adaptée n° 08 - 08 : Assistance à l´élaboration du bilan de l´Agence
Les propositions des soumissionnaires doivent parvenir à l'Afsset avant le lundi 10 mars à 12 h 00.
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22 février 2008
Consultation n° 08_04 : Etudes sur la substitution d´agents chimiques cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) dérivés du chrome.
Date et heure limites de réception des offres : le lundi 17 mars 2008 à 16 Heures
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20 février 2008
L'Afsset et le Cemagref signent une convention de collaboration
L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) et le Cemagref, institut de recherche pour l´ingénierie de l´agriculture et de l´environnement, viennent de signer une convention de collaboration.
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6 février 2008
Salon International de l'Agriculture
L'Afsset sera présente Porte de Versailles, à Paris, du 23 février au 02 mars 2008, Hall 3, E22
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22 janvier 2008
Programme Environnement-Santé-Travail : Appel à propositions de recherche 2008
L'Afsset est une tête de réseau, qui a notamment pour mission de mobiliser et coordonner l'expertise scientifique pour éclairer la décision publique dans le champ santé environnement et santé au travail. La qualité de cette expertise repose sur la production de connaissances sur des thématiques très variées recouvrant de nombreux champs de compétences.
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17 janvier 2008
L'Afsset évalue la pertinence des traitements contre les légionelles dans les tours aéroréfrigérantes des centres nucléaires de production électrique ainsi que leur impact sanitaire et environnemental
La prévention des légionelloses : une action prioritaire du Plan national santé environnement. L'une des actions prioritaires (action 1) du Plan National Santé Environnement (PNSE) 2004-2008 vise le renforcement de la prévention des légionelloses avec un objectif de réduction de 50% du nombre de cas annuels d'ici 2008.
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2 janvier 2008
Signalétique relative à l'interdiction de fumer
Dans le cadre de l'entrée en vigueur de l'extension de l'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif, les professionnels peuvent avoir besoin de se procurer des éléments de signalétique à apposer dans leurs établissements.
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27 décembre 2007
Bulletin de veille scientifique Afsset n° 5 : Notes d´actualité scientifique
Le bulletin de veille scientifique en Santé-Environnement-Travail, avec ce numéro 5, élargit son lectorat grâce à une diffusion sous forme électronique.
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20 décembre 2007
Rédaction des Notes d´actualité scientifique du Bulletin de veille scientifique en sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Appel à Candidatures pour la rédaction des Notes d´actualité scientifique du Bulletin de veille scientifique en sécurité sanitaire de l'environnement et du travail coordonné par l'Afsset
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4 décembre 2007
Une triple récompense pour la communication Internet de l'Afsset aux Trophées de la communication 2007
Lancé en juin 2006 par l'Afsset à l'occasion de l'annonce du Plan Interministériel de Réduction des Risques liés aux Pesticides, le site Internet www.observatoire-pesticides.gouv.fr est lauréat des Trophées de la communication, 2ème prix dans la catégorie « Meilleure action de communication environnementale » et 3ème prix dans la catégorie « Meilleur site Internet des organismes nationaux ».
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30 novembre 2007
La qualité de l'air autour du cou : Tendances confirmées par la deuxième campagne de mesure
Les colliers de mesure portés par un échantillon de Franciliens pendant deux journées montrent que les stations du réseau d'Airparif sont un bon reflet de l'exposition individuelle moyenne à la pollution tout au long de la journée. D'autre part, les modes de transport semblent avoir une influence sur les concentrations relevées. Mais d'autres facteurs sont aussi à prendre en compte.
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29 novembre 2007
Consultation No 07_45 : Rencontres scientifiques 2008
Date et heure limites de réception des offres 11 décembre 2007 à 16 Heures
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29 novembre 2007
Philippe Juvin est nommé Chef du Département Réglementations Européennes, Biocides - REACH de l'Afsset.
Arrivé le 21 novembre 2007, Philippe Juvin a été nommé à la tête du département Réglementations européennes, Biocides - REACH de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail (Afsset).
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21 novembre 2007
Consultation No 07_42 : Evolution de l'Intranet
Date et heure limites de réception des offres : 31 décembre 2007 à 16 Heures
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15 octobre 2007
L'Afsset et l'IRSN signent une convention de collaboration
L'Afsset vient de signer une convention avec l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN). Cette convention a été paraphée par le Docteur Michèle Froment-Védrine, directrice générale de l'Afsset, et Mr Jacques Repussard, directeur général de l'IRSN.
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9 octobre 2007
Consultation No 07_37 : Services d´interim
Date et heure limites de réception des offres : 17 octobre 2007 à 16 Heures
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9 octobre 2007
L'Afsset ouvre un site internet dédié à la substitution des CMR
La substitution des agents chimiques les plus dangereux par des substances ou des procédés moins nocifs doit être une démarche prioritaire dans la prévention du risque chimique. C'est l'un des enjeux du Plan Santé au Travail 2005-2009 pour améliorer la protection des travailleurs et limiter leur exposition aux substances chimiques cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR).
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8 octobre 2007
Jean-Nicolas Ormsby est nommé adjoint au Chef du Département Expertises de l'Afsset.
Arrivé le 1er octobre 2007, Jean-Nicolas Ormsby a été nommé adjoint du chef du département Expertises en santé environnement travail de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail (Afsset).
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4 octobre 2007
Baromètre IRSN 2007 : la perception des risques et de la sécurité par les Français
Chaque année, l'Institut de radioprotection et de sureté nucléaire (IRSN) réalise une étude sur la perception des risques et de la sécurité par les français. Ce baromètre permet de suivre l'évolution de l'opinion des français sur les risques et la confiance accordée aux autorités pour protéger la population.
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26 septembre 2007
Consultation n° 07_26 : carte de voeux 2008
Date de remise des offres : le lundi 22 octobre 2007 à 16 heures
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24 septembre 2007
Consultation n° 07_30 : Etude des modélisations de la dispersion des nanoparticules
Date et heure limites de réception des offres : le 10 octobre 2007 à 16 heures
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24 septembre 2007
Appel à candidature pour participer au groupe de travail « Evaluation des risques de l'éthanol »
L'Afsset organise un appel à candidature d'experts scientifiques afin de procéder, dans le cadre d'une expertise collective, à l'évaluation des risques sanitaires liés à l'exposition à l'éthanol par inhalation et par contact cutané.
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20 septembre 2007
L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) propose une animation sur les usages domestiques de pesticides.
L'Afsset propose pour la première fois une animation ludique pour sensibiliser les internautes (les enfants comme les parents) aux usages domestiques de pesticides.
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19 septembre 2007
Consultation n° 07_35 : Etudes sur la substitution d´agents chimiques cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) de catégories 1 et 2
Date et heure limites de réception des offres : le 29 octobre 2007 à 16 Heures
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14 septembre 2007
Consultation n° 07_28 : construction des VTR - déclinaison aux substances cancérogènes
Date limite de réception des offres : le 10 octobre à 16h00
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12 septembre 2007
Consultation n° 07_12 : Fourniture de plateaux-repas et de boissons et organisation de cocktails
Date et heure limites de réception des offres : 29 octobre 2007 à 16 Heures
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Du 10 septembre au 18 octobre 2007
Appel à candidatures pour l'extension du CES «expertise en vue de la fixation de valeurs limites d'exposition à des agents chimiques en milieu professionnel»
L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de renforcer les compétences du CES « expertise en vue de la fixation de valeurs limites d'exposition à des agents chimiques en milieu professionnel » notamment dans les domaines de la surveillance atmosphérique des lieux de travail, de l'évaluation des expositions, de l'hygiène industrielle, de l'épidémiologie des risques professionnels et des relations dose-réponse.
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4 septembre 2007
Consultation No 07_34 : accord-cadre Communication
La date limite de remise des dossiers de candidature est fixée au 10 octobre 2007 à 16 heures.
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3 septembre 2007
L'Afsset propose une méthode de choix de valeurs guides de qualité d'air intérieur
Les valeurs guides de qualité d´air ont pour principal objectif de proposer des concentrations de polluants dans l'air ambiant qui visent à protéger la population d'effets sanitaires liés à une exposition par inhalation. Le respect de ces valeurs pourra conduire à réduire, voire à éliminer, les contaminants ayant un effet néfaste sur la santé humaine.
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28 août 2007
Risque sanitaire pour l'homme lié à la présence de virus H5N1 dans les eaux de surface à la suite des découvertes de cygnes morts
L'Afsset réévalue son avis concernant le risque sanitaire pour l'homme lié à la présence de virus H5N1 dans les eaux de surface à la suite des découvertes de cygnes morts.
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7 août 2007
Bulletin de veille scientifique Afsset n° 4 : Notes d´actualité scientifique
Ce bulletin de veille en Santé - Environnement - Travail rassemble, pour la deuxième année, des notes d'actualité bibliographique rédigées par des équipes scientifiques sélectionnées par un comité éditorial.
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6 août 2007
Peintures contenant du propylène glycol monométhyléther (PGME) ou son acétate
L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) attire l'attention sur les risques sanitaires potentiels, notamment pour les femmes enceintes, liés à l'utilisation de peintures contenant du propylène glycol monométhyléther (PGME) ou son acétate.
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2 août 2007
Remise du rapport d'évaluation à mi-parcours du Plan National Santé Environnement
Le rapport d'évaluation à mi-parcours du plan Santé Environnement (PNSE) a été remis aujourd'hui. Cette évaluation s'inscrit dans une dynamique de mobilisation de l'ensemble des acteurs concernés (santé, écologie, travail et recherche) pour atteindre les objectifs fixés par le PNSE afin de mieux préparer l'avenir.
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30 juillet 2007
Accord-cadre de fournitures courantes et services No 07_32 : Elaboration de fiches de recueil de données scientifiques
Date et heure limites de réception des offres : 1 octobre 2007 à 16 Heures
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24 juillet 2007
Consultation No 07_33 : Impression et reprographie
Date et heure limites de réception des offres : 3 septembre 2007 à 16 Heures
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20 juillet 2007
Consultation No 07_18 : Gestion des archives
Externalisation de la gestion des archives courantes et intermédiaires de l'Afsset - Date et heure limites de réception des offres : 14 septembre 2007 à 16 Heures
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17 juillet 2007
Consultation No 07_31 : Organisation du colloque Asthme
Date et heure limites de réception des offres : 30 août 2007 à 16 Heures
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13 juillet 2007
Un désherbant très populaire interdit par la cours de justice européenne
La commission européenne vient de voir annuler la directive 2003/112/CE du 1er décembre 2003 qui autorisait la commercialisation dans l´union européenne des herbicides contenant la substance active paraquat. Il s´agit d´un désherbant, essentiellement produit par Syngenta, et dont l´usage est très répandu partout dans le monde.
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12 juillet 2007
Méthode d'élaboration des valeurs toxicologiques de référence (VTR) pour les substances chimiques
De nombreux dossiers, liés à l'impact sanitaire de substances chimiques sont construits par des consultants, les industriels ou les services de l'Etat, sur des référentiels dénommés valeurs toxicologiques de référence (VTR). Le besoin de les harmoniser a conduit l'Afsset à s'autosaisir pour proposer une référence française reconnue par les utilisateurs
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05 juillet 2007
Marché n° 07_19 : Assistance à maîtrise d´ouvrage informatique
Compte tenu de la croissance prévisible de l'Afsset en terme d'effectifs pour les trois ou quatre prochaines années et des projets nouveaux correspondant à un niveau de dépenses informatiques fixé dans le contrat d'objectifs et de moyens à 3,5 % du budget global de l'agence, il est nécessaire d'anticiper l'évolution des systèmes d'informations ainsi que la formalisation de nouveaux besoins et des modes opératoires associés, l'ensemble devant être réalisé de manière fortement sécurisée.
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5 juillet 2007
Nomination de l'autorité compétente nationale pour la mise en œuvre du règlement (CE) 1907/2006 - REACH
La Commission européenne a demandé aux Etats membres de bien vouloir leur communiquer les autorités compétentes désignées au niveau national pour la mise en œuvre de REACH, conformément à l'article 121 du règlement (CE) 1907/2007. L'autorité compétente désignée au niveau français est le ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables.
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4 juillet 2007
Première réunion à l'Afsset du comité d'orientation et de prospective scientifique de l'Observatoire des résidus de pesticides (ORP)
L'appellation « pesticides » recouvre de nombreuses molécules, utilisées dans des applications très variées, agricoles mais aussi domestiques ou industrielles.
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2 juillet 2007
Résidus de médicaments anticancéreux dans les rejets aqueux
L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) étudie les résidus de médicaments anticancéreux dans les rejets aqueux.
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Du 21 juin au 23 juillet 2007
Appel à candidatures pour la création de deux groupes de travail relatifs à l'évaluation des risques sanitaires liés aux baignades
L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder, dans le cadre d'une expertise collective, à l'évaluation des risques sanitaires liés aux baignades.
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11 juin 2007
Deuxième journée de mesure de l'exposition à la pollution atmosphérique pour 150 volontaires franciliens. Une collaboration Afsset-AIRPARIF
Mardi 12 juin, Airparif fait à nouveau appel aux 150 volontaires de l'étude exploratoire visant à mieux connaître l'exposition individuelle des franciliens à la pollution atmosphérique.
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Du 7 juin au 26 juin 2007
Appel à candidatures pour le groupe de travail «Evaluation des risques sanitaires liés à l'utilisation d'adjuvants pour la fabrication de la neige artificielle»
L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder, dans le cadre d'une expertise collective, à l'évaluation des risques sanitaires liés à l'emploi d'un procédé industriel dédié à la fabrication de neige artificielle et utilisant un adjuvant de nature biologique.
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1er juin 2007
L'Afsset et l'InVS signent une convention de collaboration
L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) et l'Institut de veille sanitaire (InVS) viennent de signer une convention.
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24 mai 2007
Programme Environnement-Santé-Travail : Appel à propositions de recherche 2007
L'Afsset a pour mission de mobiliser et coordonner l'expertise scientifique pour éclairer la décision publique dans le champ santé environnement et santé au travail. La qualité de cette expertise repose sur la production de connaissances sur des thématiques très variées recouvrant de nombreux champs de compétences.
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22 mai 2007
Marché n° 07_16 : Prestations de veille, de recherche et d'analyses documentaires sur les supports de presse
Le présent marché est un marché de services relevant de l'article 30 du code des marchés publics. Il est passé selon une procédure adaptée dans les conditions prévues à l'article 28 du dit code.
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Du 21 mai au 21 juin 2007
Appel à candidatures pour le CES « Evaluation des risques liés aux substances et produits biocides » et pour la liste d'experts
L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques pour ses instances d'expertise via son site Internet.
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10 mai 2007
L'Afsset et l'IRSST signent une convention de collaboration
L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) vient de signer une convention avec l'Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST) à Montréal. Cette convention a été paraphée par le Docteur Michèle Froment-Védrine, directrice générale de l'Afsset, et Mme Diane Gaudet, présidente-directrice générale de l'IRSST.
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04 mai 2007
Qualité de l'air dans les parcs de stationnement couverts : vigilance, prévention et suivi sont de rigueur
L'afsset rend son avis sur les concentrations en polluants à recommander dans l'air des parkings couverts.
La pollution atmosphérique urbaine est à l´origine d´effets sanitaires bien documentés. Ils peuvent survenir à de faibles niveaux de pollution (inférieurs aux valeurs limites réglementaires en air ambiant extérieur). La fréquentation d´un parc de stationnement couvert, milieu plus ou moins confiné, ne peut qu´augmenter l´exposition des personnes à la pollution automobile.
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27 avril 2007
Marc Lange est nommé Chef du Département Réglementations Européennes, Biocides - REACH de l'Afsset.
Arrivé le 15 avril 2007, Marc Lange a été nommé à la tête du département Réglementations européennes, Biocides - REACH de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail (Afsset).
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26 avril 2007
Ethers de glycol : l'Afsset recommande de poursuivre les études toxicologiques afin d'améliorer la protection de la santé humaine.
Les éthers de glycol sont des substances chimiques utilisées dans de nombreux produits de consommation courante. Bien que soumises à une réglementation française et européenne assez stricte, ces substances et leurs nombreux dérivés souffrent encore de méconnaissance et de données incomplètes.
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24 avril 2007
Exposition aux fibres minérales artificielles : Améliorer la traçabilité, les connaissances et renforcer la prévention
L´Afsset rend son avis sur l'évaluation de l´exposition aux fibres céramiques réfractaires et aux fibres de verre à usage spécial en situation professionnelle et dans la population générale.
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19 Avril 2007
Marché 07_05 : Services de recrutement de personnel, notamment scientifique de haut niveau
Le Plan Santé au Travail (PST) adopté par le Gouvernement le 23 février 2005 vise à améliorer la prévention des risques professionnels et la santé au travail. A ce titre, les ministères du travail, de la santé et de l'environnement ont décidé d'intégrer l'évaluation scientifique des risques en milieu professionnel dans le dispositif de sécurité sanitaire.
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17 avril 2007
Signature du contrat d´objectifs et de moyens entre l´Etat et l´AFSSET pour 2008 - 2011
Philippe BAS, ministre de la Santé et des Solidarités, Nelly OLIN, ministre de
l'Ecologie et du Développement durable, Gérard LARCHER, ministre délégué à l'Emploi, au Travail et à l'Insertion professionnelle des jeunes, et Michèle FROMENT-VÉDRINE, directrice générale de l'Agence française de la sécurité sanitaire de l'environnement et du travail, ont signé le contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence pour les années 2008 à 2011.
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5 avril 2007
Marché n° 07_07 : Rédaction, conception, illustration, impression et routage du rapport d'activité de l'Afsset
Appel d'offres ouvert : Le présent règlement de la consultation a pour objet de prévoir les modalités de passation d'un marché ayant pour objet la rédaction, la conception, l'illustration, l'impression et le routage du rapport d'activité de l'Afsset.
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30 mars 2007
L'Afsset se réorganise pour mieux répondre à son Contrat d'Objectifs et de Moyens.
Lors de sa réunion le 27 mars 2007, le Conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) a validé le Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) qu'elle doit conclure avec l'Etat.
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30 mars 2007
Marché n° : 07_02 : Gestion administrative des dossiers biocides
Marché par voie d´appel offres ouvert : En application de la directive 98/8/CE, transposée en droit français par le décret n° 2004-187 du 26 février 2004, les substances actives (SA) et les produits biocides (PB) doivent respectivement faire l'objet d'une demande d'inscription aux annexes I, IA ou IB de la directive 98/8/CE ou d'une demande d'autorisation de mise sur le marché de la part des industriels.
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29 mars 2007
Information sur les marchés conclus en 2006
L'article 133 du code des marchés publics prévoit que le pouvoir adjudicateur publie au cours du premier trimestre de chaque année une liste des marchés conclus l'année précédente ainsi que le nom des attributaires. Cette liste est établie dans les conditions définies par un arrêté du ministre chargé de l'économie.
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28 mars 2007
Un portail d'informations tout public en santé environnement et santé au travail
Le 27 mars est mis en ligne un portail dédié à l'information en santé environnement et santé au travail. Explications, illustrations et animations, définitions, réponses aux questions les plus fréquemment posées dans les domaines concernant la santé environnement et la santé au travail, permettront au public d'avoir accès à l'information la plus complète et la plus à jour sur toutes ces problématiques.
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27 mars 2007
Marché 07_13 : Organisation du colloque ORP
L'Afsset assure, depuis décembre 2005, la coordination scientifique et technique de l'observatoire des résidus de pesticides (ORP). La création de cet observatoire répond au Plan national santé environnement (PNSE) 2004-2008 et contribue également au Plan interministériel de réduction des risques liés aux pesticides (PIRRP) adopté par le gouvernement en juin 2006.
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19 mars 2007
Réunion du nouveau Conseil d´Administration de l´Afsset
La première réunion du nouveau Conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) a eu lieu vendredi 16 mars 2007.
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14 mars 2007
Appel à candidatures pour le GT « véhicules Diesel »
L'Afsset a été saisie le 24 août 2006 par le Directeur Général de la Santé, le Directeur des Relations du Travail et le Directeur de la Prévention de la Pollution et des Risques en vue d'évaluer les impacts sanitaires liés aux émissions de particules et de dioxyde d'azote des véhicules Diesel.
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13 mars 2007
Marché 07_11 : Communications pour le site Portail SET
L'Afsset va mettre en ligne le portail santé-environnement-travail réalisé dans le cadre de l'action 44 du Plan national santé environnement (PNSE) et de l'action 1.3 du Plan santé travail (PST).
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6 mars 2007
Avis de l'AFSSET relatif aux risques sanitaires pour la population générale et les travailleurs liés à la présence de virus Influenza aviaires hautement pathogènes de sous-type H5N1
Les experts estiment le risque de contamination humaine nul à négligeable dans la situation actuelle et compte-tenu des connaissances.
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5 mars 2007
Marché n° 07_10 : Bilan de réglementations applicables à l'azote liquide
L'Agence est saisie de l'évaluation des risques sanitaires liés à l'utilisation de l'azote liquide dans les laboratoires de biologie de la reproduction.
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1er mars 2007
Du nouveau sur le site Internet de l'observatoire des résidus de pesticides : l'Afsset publie une carte de France interactive présentant les doé sanitaire de l'environnement et du travail
Par décret du Président de la République en date du 2 février 2007, M. Paul Vialle, ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, est nommé président du conseil d´administration de l´Agence française de sécurité sanitaire de l´environnement et du travail.
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6 février 2007
Marché No 07_04 : Identification d´établissements pour évaluer l´efficacité de substances actives et de produits biocides
L´objet de la présente consultation est l´identification des organismes français ou européens susceptibles d´évaluer l´efficacité des substances et produits biocides pour les types de produits pour lesquels aucun organisme n´a été identifié par l´Afsset à ce jour.
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Lundi 05 février 2007
Marché n°07_01: Extension des connexions réseau et services associés
L´afsset souhaite étendre ses connexions réseau. Le marché est passé selon une procédure adaptée conformément à l'article 28 du code des marchés publics.
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2 et 3 février 2007
Citoyens de la terre, Conférence de Paris pour une gouvernance écologique mondiale
Mme Michèle FROMENT-VEDRINE, directrice générale de l'Afsset, a été invitée par le Président de la République à participer à la conférence « Citoyens de la terre » qui se tient à Paris, les 2 et 3 février. M. André ASCHIERI, maire de Mouans-Sartoux (06) et vice-président de l'Afsset a également été convié. La Conférence de Paris est une initiative de M. Jacques CHIRAC et la première marche vers la création d'une ONUE, réponse réaliste et ambitieuse aux problèmes environnementaux de la planète.
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Jeudi 25 janvier 2007
Marché n° 06_24 : Bilan de réglementations applicables à l´Azote liquide
L'Agence souhaite disposer d'un bilan commenté des dispositions juridiques internationales
et des dispositions juridiques nationales, identifiées par pays, relatives à la sécurité des
travailleurs lors de l'utilisation d'azote liquide dans les laboratoires de recherche,
d'enseignement et de conservation des cellules humaines ou animales (activité vétérinaires,
banque de tissus et Assistance Médicale à la Procréation).
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19 janvier 2007
Appel à candidature relatif à la constitution du groupe de travail « virus Influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N1 et d'un éventuel virus pandémique dérivé de celui-ci et dispositifs de ventilation »
Le Directeur général de la Santé, Délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire a demandé à l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) par une saisine en date du 5 avril 2006, de procéder à une évaluation des risques sanitaires pour l'homme liés à la présence de virus influenza pandémique dans l'air des bâtiments et à sa diffusion éventuelle par les dispositifs de ventilation.
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17 janvier 2007
Marché n° 07_03 : Fourniture de documentation
L´Agence souhaite confier à un prestataire, pour le compte de son centre de documentation, la fourniture d´ouvrages et de périodiques (à l´exclusion des périodiques quotidiens), objet du présent marché.
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17 janvier 2007
Appel à candidatures d'experts dans le cadre de la constitution d'un groupe de travail « Biogaz »
L'AFSSET a été saisie le 15 septembre 2006 par le Directeur Général de la Santé, le Directeur de la Prévention des Pollutions et des Risques et le Directeur Général de l'Energie et des Matières Premières afin de procéder à une évaluation des risques sanitaires liés à l'injection de biogaz dans le réseau de distribution de gaz naturel.
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9 janvier 2007
Haut Conseil de la santé publique
Journal Officiel du 27 décembre 2006
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29 décembre 2006
Appel à Recherche Ciblée (ARC) Légionelle
Programme de recherche de l'Action Concertée Légionelle : le renforcement de la prévention des légionelloses, fait partie des actions prioritaires du Plan national santé environnement (PNSE) 2004-2008.
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26 décembre 2006
Appel à candidatures de scientifiques pour la participation aux instances d'expertise de l'Afsset
L'Afsset lance un appel à candidatures d'experts scientifiques pour ses instances d'expertise via son site Internet.
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20 décembre 2006
Appel à candidatures dans le cadre de l'extension du GT créé par la saisine « Formaldéhyde »
L'Afsset a été saisie le 24 novembre 2004 par le Directeur Général de la Santé, le Directeur de la Prévention des Pollutions et des Risques et le Directeur des Etudes Economiques et de l'Evaluation Environnementale afin de procéder à une évaluation de risque de la population générale lié à la présence de formaldéhyde dans les environnements intérieurs et extérieurs.
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13 décembre 2006
Marché n° 06_34 : Newsletter - conception, réalisation et diffusion d'une première maquette
Marché passé selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics
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7 décembre 2006
Un nouveau protocole d'évaluation de la qualité de l'air intérieur mis au point par l'Afsset
Par un avis du 30 octobre 2006, l'Agence française de sécurité sanitaire et de l'environnement et du travail propose un protocole de mesure des composés organiques volatils (COV) présents dans l'air intérieur et provenant de produits de construction solides.
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29 novembre 2006
Une double récompense pour le site Internet de l'Afsset aux Trophées de la communication 2006
Mis en ligne en juillet dernier, le nouveau site Internet de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail est lauréat des Trophées de la communication, 3ème prix dans les catégories « Meilleur site Internet des organismes nationaux » et « Meilleure action de communication environnementale ».
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28 novembre 2006
Appel à candidature relatif à la constitution du groupe de travail « Nanomatériaux et sécurité au travail »
Les ministères en charge de la santé, de l'environnement et du travail ont demandé à l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) par une saisine en date du 29 juin 2006 de mener une expertise approfondie sur la prévention des risques sanitaires liés aux nanoparticules et nanomatériaux manufacturés en milieu de travail.
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23 novembre 2006
Conseil scientifique de l´Afsset
Arrêté du 10 novembre 2006 portant nomination au conseil scientifique de l´Agence française de sécurité sanitaire de l´environnement et du travail
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21 novembre 2006
Résultats de la campagne nationale "Logements" 2003-2005.
L´Observatoire de la Qualité de l´Air Intérieur (OQAI), géré par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) a rendu public, le 21 novembre 2006, les résultats de la campagne nationale "Logements" 2003-2005.
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17 novembre 2006
Marché n° 06_30 : Conception et réalisation d'une carte de v œux sur support papier et électronique
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
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17 novembre 2006
Toxicologie : Quelle évolution ? Quelle utilité en santé environnementale et au travail ?
Colloque de l'Afsset : 19 décembre 2006
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10 novembre 2006
Marché n° 06_23 : Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'étude de la rationalisation du système national d'expertise en santé - environnement
Marché à procédure adaptée en application des articles 28 et 29 du code des marchés publics
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6 novembre 2006
Marché à bons de commandes n° 06_09 : Travaux de retranscription de réunions
Marché passé en application des articles 30 et 77 du code des marchés publics
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3 novembre 2006
Biogaz
Lors de l´inauguration du site de méthanisation des ordures ménagères de Varennes-Jarcy (24 octobre 2006) madame Nelly Olin, Ministre de l´Ecologie et du Développement Durable a exprimé notamment les points suivants dans son discours :
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2 novembre 2006
Appel à candidatures d'experts pour participer au groupe de travail « Substitution des CMR »
Le présent appel s´adresse à des scientifiques expérimentés, dotés de compétences spécifiques, intéressés par une participation au groupe de travail (GT) intitulé « Substitution des CMR » et rattaché aux Comité d'Experts Spécialisés (CES) « Evaluation des risques liés aux substances chimiques ».
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30 octobre 2006
Marché n° 06_26 : Réalisation d´un CD-ROM et de son contenant
Marché passé en application des articles 28 et 29 du code des marchés publics
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25 octobre 2006
Appel à candidatures d'experts scientifiques
L'Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail a lancé le 28 aout 2006 un appel à candidatures d'experts scientifiques pour ses instances d'expertise. La procédure automatisée prévue est activée depuis le 25 octobre 2006.
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24 octobre 2006
Marché public passé selon procédure adaptée N° 06_21 : Prestation de traductions et de révision/relecture de documents relatifs à la sécurité sanitaire de l'environnement et du travail, et de nature générale
Le présent marché à bons de commandes a pour objet la réalisation de prestations de traduction de documents scientifiques ou vulgarisés, relatifs à la sécurité sanitaire de l'environnement et du travail et de relecture/révision de documents scientifiques ou vulgarisés.
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20 octobre 2006
Appel à candidatures de scientifiques pour participer au groupe de travail « prévention des risques liés à l'utilisation de l'azote liquide dans les laboratoires d'Assistance Médicale à la Procréation »
L'Afsset a été saisie par l'Agence de la Biomédecine afin de formuler des recommandations quant à la prévention des risques liés à l'azote liquide dans les laboratoires de biologie de la reproduction.
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10 octobre 2006
Marché n° 06_22 : Evaluation de l'impact du dossier « Santé environnement : enjeux et clés de lecture »
Marché passé selon une procédure adaptée en application des articles 28 et 29 du code des marchés publics
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9 octobre 2006
Téméphos : dossier réalisé dans le cadre d'une demande de dérogation pour usage essentiel (directive biocides 98/8/CE)
Synthèse des données disponibles en matière de propriétés physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques et évaluation des risques pour l'Homme et l'Environnement du Téméphos
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26 septembre 2006
Rapport sur l'évaluation des risques liés à la présence de cyanobactéries et de leurs toxines dans les eaux destinées à l'alimentation, à la baignade et autres activités récréatives
Les cyanobactéries sont des microorganismes capables de se multiplier très rapidement jusqu'à former des proliférations reconnaissables par la présence d'un film vert bleuté à la surface de l'eau.
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12 septembre 2006
publication du rapport IGAS IGE relatif à l'évaluation des méthodes de travail scientifique de l´Afsse
Par lettre de mission en date du 14 octobre 2005, la ministre de l´écologie et du développement durable et le ministre de la santé et des solidarités ont demandé à leurs inspections générales de conduire une mission conjointe sur les conditions dans lesquelles étaient conduites les expertises de l´Agence française de sécurité sanitaire environnementales (Afsse). Cette étude ne concerne que les expertises, et non les autres activités de l´Agence, notamment celles de recherche.
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5 septembre 2006
ISEE/ISEA Paris 2006 : En direct
Retrouvez sur le site de l´Afsset votre rendez-vous journalier !
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2 septembre 2006
L'année 2006 marque les 60 ans de l'Inra
L´Inra est en 2006 le premier organisme de recherche agronomique en Europe, en particulier par l´excellence de ses publications scientifiques.
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30 août 2006
Marché à bons de commande n° 06_04 : prestations d'hébergement hôtelier, d'acquisition de titres de transport, d'acquisition de logiciel de gestion des voyages pour les agents et les experts de l'Afsset
Appel d'offres ouvert
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29 août 2006
Comités d´experts spécialisés auprès de l´Afsset
Arrêté du 13 juillet 2006 relatif aux comités d´experts spécialisés placés auprès de l´Agence française de sécurité sanitaire de l´environnement et du travail
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29 août 2006
Champs électromagnétiques
Arrêté du 4 août 2006 précisant les modalités de réalisation de mesures des champs électromagnétiques au titre de l´article L. 1333-21 du code de la santé publique
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28 août 2006
Note d´information sur l´appel à candidature d´experts scientifiques auprès de l´Afsset
L´Agence française de sécurité sanitaire de l´environnement et du travail (Afsset) lance un appel à candidatures d´experts pour ses instances d´expertise.
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24 août 2006
Marché public de prestations intellectuelles n° 06_19 : acquisition d´un logiciel de gestion des candiatures des experts scientifiques
Désignation d'un prestataire de services pour assurer la conception détaillée, l'installation et le paramétrage, le déploiement et la maintenance d'une solution informatique de gestion des candidatures des experts scientifiques.
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26 juillet 2006
Marché public de fournitures courantes et services N° 06_08 : fourniture de plateaux repas et organisation de cocktails et autres réceptions
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
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21 juillet 2006
Evaluation à mi-parcours du PNSE : appui scientifique et technique de l´Afsset
Le PNSE est l´un des 5 plans de la Loi relative à la politique de Santé Publique (LPSP) d´août 2004, qui vise à réduire la mortalité et la morbidité évitables et à diminuer les disparités régionales en matière de santé.
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18 juillet 2006
Marché n° 06_16 : assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'étude de faisabilité du croisement de données environnementales, sanitaires et démographiques
Marché passé en application des articles 28 et 71-I du code des marchés publics
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18 juillet 2006
Marché n° : 06_17 : Réalisation d'évaluations d'actions figurant au Plan National Santé Environnement (PNSE) 2004-2008 en appui au comité d'évaluation(CODEV).
Marché à procédure adaptée de forme ouverte
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18 juillet 2006
Limitation de certains substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
La directive 2002/95/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 2003 relative à la limitation et à l´utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques prévoit, à l´article 4, l´obligation pour les Etats membres de veiller à ce que "à compter du 1er juillet 2006...
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13 juillet 2006
Marché n° : 06_14 : marché d´acquisition de progiciels de gestion budgétaire et comptable et de gestion des ressources humaines - prestations et plate-formes associées
Marché par voie d´appel d´offres ouvert
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13 juillet 2006
Appel à projet de recherche 2006
L´objectif général du programme Environnement - Santé - Travail est de développer les connaissances scientifiques permettant d'éclairer les décisions des pouvoirs publics dans le domaine de la santé environnementale et de la santé au travail. Ce programme soutient en conséquence des projets de recherche de type finalisé, sélectionnés pour leur originalité et leur qualité scientifique et conduisant au renforcement des connaissances relatives à des points critiques en évaluation de risque.
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12 juillet 2006
Marché n° 06_15 : Rédaction, illustration, impression et routage du rapport d'activité de l'Afsset
L'Afsset doit réaliser tous les ans un rapport d´activité qui dresse un bilan de tous les travaux et actions qu'elle a engagées au cours de l'année. C´est un document de référence qui donne une vision complète de toutes les actions conduites par l´agence et qui montre qu'elle répond bien aux missions qui lui ont été assignées par la loi.
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12 juillet 2006
Avis de l'Afsset relatif au risque sanitaire pour l'homme lié à la présence dans divers effluents aqueux de virus influenza aviaire dans le cas d'épizootie et pandémie
Parce que les déjections des animaux contaminés ou porteurs sains peuvent contaminer durablement les eaux, l'Afsset et l'Afssa ont été saisies le 31 octobre 2005 par le Délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire (DILGA) d'une demande d'évaluation des risques sanitaires liés à la présence dans l'eau destinée à la consommation humaine et dans divers effluents aqueux de virus influenza aviaire dans le cas d'épizootie ou dans le cas d'une pandémie humaine.
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11 juillet 2006
Avis de l'Afsset relatif aux effets des nanomatériaux sur la santé de l'homme et sur l'environnement
Le 7 septembre 2005, l'Afsset a été saisie par les ministres chargés de la santé, de l'environnement et du travail, d'une expertise relative aux effets sur la santé des nanoparticules et des nanomatériaux manufacturés. Après plusieurs mois de travail, l'Afsset publie aujourd'hui un rapport et un avis relatif aux effets des nanomatériaux sur la santé de l'homme et sur l'environnement.
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7 juillet 2006
Marché public de services n° 06_10 : Assistance à maîtrise d´ouvrage du projet de structuration du service informatique.
L'Afsset désire un accompagnement pour la réorganisation de son service informatique et la formalisation d'une politique de sécurité des systèmes d'information.
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5 juillet 2006
Marché No 06-05 : acquisition d´un logiciel de gestion des marchés publics et d´une solution de dématérialisation des procédures de marchés publics
Appel d'offres ouvert passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
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1er juillet 2006
Bienvenue sur le nouveau site internet de l´Afsset
A partir du 1er juillet 2006, l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) change de site Internet. Une refonte complète de la navigation a été engagée de manière à offrir un dispositif numérique mieux adapté aux utilisateurs qui souhaitent s'informer sur les questions de sécurité sanitaire liées à l'environnement et au travail. L'enjeu est de mettre à disposition une base de données utilitaire, flexible et accessible à tous.
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15 juin 2006
Accompagnement et aide à l'élaboration du contrat d'objectifs et de moyens (COM)
Marché n° 06 - 13, Marché passé en application des articles 28 et 29 du code des marchés publics
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21 juin 2006
Premier avis de l'Afsset relatif aux risques sanitaires liés aux proliférations de Legionella dans l'eau des tours réfrigérantes des centres nucléaires de production électrique d'EDF
L'Afsset a été saisie le 15 novembre 2004 par les ministres chargés de l'environnement, de l'industrie et de la santé de l'évaluation des risques sanitaires liés aux proliférations de Legionella dans l'eau des tours aéroréfrigérantes des centres nucléaires de production électrique (CNPE) d'EDF.
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30 mai 2006
Appel à candidatures de scientifiques/b>
Mission d'expertise technique
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19 décembre 2005
L´Afsset vient d´emménager dans ses nouveaux locaux
253 ave du Gal Leclerc - 94701- Maisons-Alfort cedex
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25 novembre 2005
Estimation de l´impact sanitaire d´une pollution environnementale et évaluation quantitative des risques sanitaires
Ce document est une version provisoire proposée pour commentaires publics à l´ensemble des lecteurs.
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7 novembre 2005
Appel d´offre : signalétique et aménagements divers dans les locaux de l'Afsset
Date limite de réception des offres : le 10 novembre 2005 à 17 heures.
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7 novembre 2005
Appel d'offre : mise en sécurité et serrurerie des locaux de l'Afsset
Date limite de réception des offres : le 10 novembre 2005 à 17 heures.
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7 novembre 2005
Appel d'offre : menuiserie bois dans les locaux de l'Afsset
Date limite de réception des offres : le 10 novembre 2005 à 17 heures.
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7 novembre 2005
Appel d'offre : décoration des locaux de l'Afsset
Date limite de réception des offres : le 10 novembre 2005 à 17 heures
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7 novembre 2005
Appel d'offre : plomberie dans les locaux de l'Afsset
Date limite de réception des offres : le 10 novembre 2005 à 17 heures.
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7 novembre 2005
Appel d'offre : maçonnerie dans les locaux de l'Afsset
Date limite de réception des offres : le 10 novembre 2005 à 17 heures
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7 novembre 2005
Appel d'offre : éclairage et alimentation électrique (courants forts) des locaux de l'Afsset
Date limite de réception des offres : le 10 novembre 2005 à 17 heures.
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7 novembre 2005
Appel d'offre : cloisonnement des locaux de l'Afsset
Date limite de réception des offres : le 10 novembre 2005 à 17 heures
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7 novembre 2005
Appel d´offres : prévention incendie dans les locaux de l'Afsset
Date limite de réception des offres : le 10 novembre 2005 à 17 heures.
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4 novembre 2005
Appel d'offre concernant l'aménagement des locaux de l'Afsset au 253 avenue du Gal Leclerc à Maisons-Alfort
Date et heure limites de réception : Le 10 novembre 2005 à 17 heures
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25 octobre 2005
Consultation pour l´assistance à maîtrise d´ouvrage au déménagement de l´Afsset - Accompagnement du service informatique
Date limite de réception des offres : 31 octobre 2005
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3 octobre 2005
Consultation pour la conception, la réalisation et la maintenance d´un nouveau site internet : marché No 05/09
Date limite de réception des offres : 7 novembre 2005
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5 septembre 2005
L'Afsse devient l´Afsset
Ordonnance no 2005-1087 du 1er septembre 2005 relative aux établissements publics nationaux à caractère sanitaire et aux contentieux en matière de transfusion sanguine (publiée au Journal Officiel du 2 sept. 2005)
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1er septembre 2005
Avis rectificatif à la consultation No 05/08
Prestations pour la production du site portail internet "santé environnement" publiée le 29 juillet 20
Date limite de réception des offres : reportée au 7 octobre 2005 (15h)
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29 août 2005
Biocides : enquête sur les insecticides à usages non agricoles
La question de l´évaluation des rejets dans l'environnement lors de l'utilisation des biocides s'est accrue avec la mise en place de la directive 98/8/CE concernant la mise sur le marché de produits biocides.
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9 août 2005
Ultraviolets : état des connaissances sur l´exposition et les risques sanitaires, rapport conjoint Afsse, InVS et AFSSaPS
L'exposition aux ultraviolets (UV), qu'ils soient d'origine naturelle ou artificielle, augmente le risque de cancer cutané.
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4 août 2005
L´épandage aérien de produits anti-parasitaires : rapport du groupe de travail institutionnel en charge de la saisine Afsse
Le Ministère de l'écologie et du développement durable ainsi que le Ministère de la santé et de la protection sociale ont demandé l'avis de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale (Afsse) concernant les risques sanitaires pour la population ainsi que les conséquences pour les écosystèmes de l'épandage aérien de produits anti-parasitaires.
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29 juillet 2005
Appel d´offres No 05/08, prestations pour la production du site portail internet "santé environnement"
Les documents relatifs à cette consultation ont fait l'objet d'un Avis rectificatif publié au BOAMP 159B du 1er septembre 2005.
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26 juillet 2005
L´Afsse lance une consultation prestations graphiques
Conception et la réalisation d´un dossier d´information composé de fiches thématiques. Date limite : 1er septembre (17h)
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21 juillet 2005
Impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : estimation de l´impact lié à l´exposition chronique aux particules fines sur l´espérance de vie
L'Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE) a engagé un travail en 2003 destiné à estimer l'impact de la qualité de l'air en milieu urbain sur le risque de décès en relation avec les particules fines PM2,5.
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20 juillet 2005
Améliorer la performance et l'intégration des systèmes d'information en santé environnement.
L'Agence française de sécurité sanitaire environnementale (Afsse) et l'Institut français de l'environnement (IFEN), sont chargés de la coordination des travaux de l'action 35 du PNSE, travaux à réaliser avec différents partenaires.
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4 juillet 2005
Avis sur la fiabilité des appareils détecteurs de plomb dans les peintures anciennes.
L'avis que rend l'Agence s'appuie sur les conclusions du rapport de ce groupe de travail qui lui a été remis le 11 mai 2005.
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13 juin 2005
Rapport téléphonie mobile
Le rapport fait le point sur les travaux scientifiques, parus depuis mars 2003, non pris en compte dans le précédent rapport
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21 juin 2005
Avis sur la téléphonie mobile
Il rassemble les préconisations de l'Afsse à l'adresse des pouvoirs publics et des différentes parties concernées par la téléphonie mobile
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19 mai 2005
Programme de recherche Environnement & Santé 1996-2000 : synthèse, mise en perspective.
Le programme de recherche Environnement & Santé (PRES) a été lancé par le Ministère en charge de l'Environnement en 1996 dans le but de stimuler la production de connaissances utiles à l'identification et la prévention des risques pour la santé de l'homme liés à l'environnement.
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16 mai 2005
Stockage de déchets
Une évaluation tente de chiffrer les risques pour la santé publique.
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16 mai 2005
Appel à candidature Veille Scientifique & Laboratoires Partenaires
La mise en place d'un réseau de veille scientifique santé - environnement en appui aux politiques publiques de prévention et de précaution fait partie des actions prioritaires du Plan National Santé Environnement 2004-2008. La coordination de cette action a été confiée à l'Afsset.
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25 avril 2005
Appel d'offres 05/05 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite de l'évaluation à mi-parcours du PNSE
Le présent marché avait pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite de l'évaluation à mi-parcours du plan national santé-environnement.
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5 avril 2005
Evaluation des risques pour la santé humaine liés à une exposition au fipronil
Cette évaluation a été conduite au sein d'un groupe d'experts conjoint rassemblant des compétences dans les divers domaines scientifiques examinés.
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21 mars 2005
Appel d'offres 05/03 Conception et réalisation du site internet de l´ORP
Le présent marché a pour objet la conception et la réalisation du site internet de l´Observatoire des résidus de pesticides.
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18 mars 2005
Appel d'offres 05/01 Gestion en ligne de résumés scientifiques
Le présent marché a pour objet la gestion en ligne, à partir d'un site internet dédié, de contributions scientifiques en anglais, dans le cadre d'une conférence internationale.
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17 mars 2005
Marché public 05/02 Organisation (lot 1) et communication (lot 2) d'une conférence internationale.
ISSE/ISEA Paris 2006
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14 février 2005
Appel à recherche ciblée Légionelle (ARC Légionelle)
L'objectif général du programme est de développer les connaissances sur les dangers et les risques sanitaires liés à la
présence de légionelles dans les milieux à des fins de prévention, surveillance et protection.
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14 février 2005
Eaux de baignade - Analyse statistique des niveaux de risque et des seuils de qualité microbiologique des eaux de baignade proposés par le projet de révision de la directive 76/160/CEE
En juin 2004, a été approuvé par la commission européenne un projet de révision de la directive 76/160/CEE, relative à la qualité des eaux de baignade.
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14 janvier 2005
Impacts sanitaires du bruit
Ce rapport a bénéficié d'un processus d'élaboration original. Après avoir été validé sur le plan scientifique, il a été publié en document de travail sur le site de l'Agence pour recevoir les commentaires publics. La version définitive qui est désormais en ligne intègre les remarques pertinentes reçues sur ce travail.
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17 décembre 2004
Impacts sanitaires de la pollution atmosphérique Urbaine
Deux rapports scientifiques sur l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique ont été élaborés par des groupes de travail distincts. Ils ont cependant été conçus de manière complémentaire.
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6 décembre 2004
Appel à projet 2004 de son programme Environnement & Santé
L´objectif général du programme est de développer les connaissances scientifiques permettant d'éclairer l'action des pouvoirs publics dans le
domaine de la santé environnementale à travers un soutien à des projets de recherche de type finalisé.
La date limite pour la réponse à cet appel est le 18 février 2005.
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25 octobre 2004
Appel à projet de recherche ciblée (ARC) « Expométrie radiofréquences »
dans l'objectif d'améliorer la connaissance de l'exposition, de différents groupes de population en France, aux champs
électromagnétiques radiofréquence en fonction de leur situation par rapport à différents types d'émetteurs ou en
fonction de leur activité.
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12 juillet 2004
Appel à propositions d'étude et de recherche « Santé et Travail »
Action conjointe du Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale - Direction des Relations du Travail, de l'Agence Française de Sécurité
Sanitaire Environnementale et de l´Institut national de Veille Sanitaire. Date limite du retour des dossiers, 8 octobre 2004
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21 juin 2004
Note de synthèse et recommandations sur les risques sanitaires liés au mercure en Guyane
...
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21 juin 2004
Le premier PNSE français
Le plan national santé environnement a été présenté par le Premier Ministre, le 21 juin 2004, au Président de la République, puis à la presse, en présence des ministres chargés de l'Environnement, de la Santé, du Travail et de la Recherche.
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3 juin 2004
L'Afsse et l'INERIS ont signé une convention de collaboration scientifique et technique
Le 1er juin 2004, l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale (Afsse) et l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) ont officialisé une convention de collaboration scientifique et technique.
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21 avril 2004
L'élaboration du Plan national santé environnement
Le Premier ministre a reçu le 12 février 2004, en présence des ministres chargés de l'environnement et de la santé, la commission d'orientation du plan national santé environnement.
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16 avril 2003
Téléphonie mobile
L'Afsse a émis, le 16 avril 2003, son avis au Parlement et au Gouvernement sur la téléphonie mobile et la santé, et a rendu public cet avis ainsi que rapport du groupe d'experts.
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