Pollution par les particules dans l'air ambiant
Pollution par les particules dans l'air ambiant : synthèse des éléments sanitaires en vue d'un appui à l'élaboration de seuils d'information et d'alerte du public pour les particules dans l'air ambiant
Les ministères de la santé et de l'environnement ont mis en œuvre une nouvelle méthode de mesure des particules dans l'air ambiant à compter du 1er janvier 2007. Elle prend désormais mieux en compte la composante volatile des particules. Cela peut conduire à une élévation des concentrations mesurées. Les analyses chimiques ont mis en évidence que le nitrate d'ammonium pouvait représenter une fraction importante de cette composante volatile.
Ces épisodes ont amené les ministères à mettre en place un dispositif d'information du public - des personnes sensibles - en cas de pics de pollution. Une circulaire ministérielle du 12 octobre 2007 fixe des seuils d'information et d'alerte respectivement à 80 µg/m3 et 125 µg/m3 de PM10 en moyenne sur 24 heures. Ces valeurs reposent sur les recommandations proposées par le Conseil supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF) dans son avis du 6 juin 1996.
Il est à noter que, contrairement aux polluants tels que le dioxyde d'azote, le dioxyde de soufre et l'ozone, il n'existe pas de seuils d'information et/ou d'alerte pour les particules (PM10 et/ou PM2,5) dans le cadre de la directive européenne sur l'air ambiant de mai 2008.
L'expertise menée par l'Agence constitue une aide à la décision quant à la révision ou non de ces seuils et recommandations actuellement appliqués.
Cette saisine s'inscrit dans le cadre global du Grenelle de l'environnement qui vise entre autre une diminution des émissions et des niveaux de particules d'ici 2015.
Dans ce contexte, l'Afsset a été saisie le 2 août 2007 par les ministères de la santé et de l'environnement sur la question des particules dans l'air ambiant et des seuils d'information et d'alerte qui leur sont associés. Suite aux échanges tenus et formalisés avec les ministères, les questions posées sont les suivantes :
présenter une typologie des composantes de la pollution particulaire et fournir des informations sur la toxicité du nitrate d'ammonium ;
fournir les informations relatives aux liens à court terme entre pollution par les particules et santé, pertinentes à utiliser dans le cadre d'une éventuelle révision des seuils d'information et d'alerte applicables aux particules ;
réaliser une évaluation des risques pour quelques composantes de la pollution particulaire.
Méthode de travail :
L'Agence a confié au Comité d'experts spécialisés (CES) « Evaluation des risques liés aux milieux aériens » l'instruction de cette saisine. Ce dernier a mandaté un groupe de travail pour la réalisation des travaux d'expertise. Ces travaux d'expertise sont ainsi issus d'un collectif d'experts aux compétences complémentaires.
L'expertise s'est essentiellement appuyée sur des revues bibliographiques pour recenser les principales caractéristiques chimiques des particules, sélectionner des relations « concentrations - risque » à court terme en population générale, identifier des sous-groupes de la population présentant une sensibilité accrue aux particules, caractériser la toxicité des particules en général et du nitrate d'ammonium en particulier. Elle a été complétée par l'audition de quelques personnalités extérieures.
En termes de polluants atmosphériques, il n'y a pas eu de restriction aux travaux cherchant à différencier l'effet des particules de celui des autres polluants atmosphériques.
Aucune restriction n'a été imposée au sein des événements de santé (mortalité, hospitalisation …) susceptibles d'être causés à court terme par les particules. Pour ce qui concerne le type d'études, celles permettant de mettre en évidence des effets aigus, entendus comme ceux produits par une exposition sur une courte durée, ont été privilégiées.
Les connaissances scientifiques disponibles aujourd'hui montrent des effets indésirables des particules dans l'air ambiant sur la santé humaine qu'il s'agisse d'expositions de court terme ou d'expositions chroniques. Les données actuelles tendent à montrer qu'il n'est pas possible d'observer un seuil de concentration en particules en deçà duquel aucun effet sanitaire ne serait constaté. Dans nos régions, l'impact sanitaire prépondérant est dû aux expositions répétées à des niveaux modérés de particules et non aux quelques pics.
Déjà en 2004, les résultats de travaux coordonnés par l'Agence sur l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique particulaire urbaine indiquaient : « Les résultats obtenus soulignent l'importance des expositions chroniques en termes de santé publique et renforcent les conclusions des études d'impact sanitaire réalisées sur les effets liés à des variations à court terme de la qualité de l'air, et qui indiquent que ce sont les expositions les plus fréquentes, correspondant à des niveaux modérés de pollution, qui sont responsables de l'essentiel de l'impact sanitaire ».
Dans la continuité, les travaux menés dans le cadre de la présente expertise montrent que, par exemple pour l'agglomération parisienne en 2004, en utilisant les données épidémiologiques du Programme de surveillance air et santé (Psas) de l'Institut de veille sanitaire (InVS), 97 % de l'impact sanitaire court terme des particules était attribuable à des niveaux de PM10 inférieurs à 50 µg/m3 et seulement 3 % à des niveaux supérieurs à 50 µg/m3, du fait de la rareté de ces événements. Les rares données sur la toxicité du nitrate d'ammonium laissent penser que son rôle direct dans la toxicité aiguë des particules n'est pas prépondérant. Bien qu'il représente une masse importante de la fraction volatile, il n'est pas exclu, faute de données suffisantes à ce jour, qu'une autre composante de cette fraction possède une toxicité potentiellement plus élevée.
La toxicité de la fraction volatile des particules demeure largement méconnue à ce jour. Il n'apparaît pas possible en l'état actuel des connaissances, de distinguer et de quantifier les risques et/ou impacts sanitaires associés aux différentes composantes chimiques des particules, notamment le nitrate d'ammonium.
Avis : Ce sont les expositions fréquentes, à des niveaux modérés de pollution, qui sont responsables de l'essentiel de l'impact sanitaire, et non les pics de pollution. La mise en œuvre de seuils d'information et d'alerte relatifs aux particules peut permettre toutefois une meilleure protection des populations sensibles lors de pics. Elle sensibilise aussi le public à la question de la pollution atmosphérique. Recommandations : Donner la priorité à la réduction à la source les émissions de particules, pour réduire l'exposition des personnes. Les sources d'émission primaire de particules devront être ciblées. Selon le Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA), il s'agit de la combustion du bois, du charbon et du fioul dans le résidentiel et le tertiaire (27% des émissions), de l'industrie manufacturière (28%) et de l'agriculture/sylviculture (30%). Dans les zones urbaines, les transports contribuent également de manière importante, passant par exemple de 11% au niveau national à 30% en Ile-de-France. Cibler la communication vers les publics les plus sensibles : il s'agit des femmes enceintes, nouveau-nés, enfants, personnes âgées, de personnes atteintes de pathologie cardiovasculaire ou respiratoire (antécédents d'infarctus du myocarde, asthme, etc.), de diabète ou d'obésité. Les personnes vivant près de sources de pollution (axes routiers, sites industriels, zones d'activité agricole, etc.) méritent aussi d'être considérées du fait d'une exposition plus importante.
Considérer conjointement pour une fixation de seuils d'information et d'alerte dans la réglementation :
- Les données épidémiologiques du Programme de surveillance air et santé (Psas) de l'Institut de veille sanitaire (InVS). Elles ont été générées pour un ensemble de villes françaises pour des périodes récentes et documentent les liens existants entre niveaux de particules et indicateurs de santé (décès anticipés, hospitalisation…).
- La distribution statistique des niveaux journaliers de particules au niveau national.
Trois exemples de valeurs possibles sont présentés : 50, 80 et 125 µg/m3 pour les PM10. La première correspond à la valeur guide « court terme » de l'Organisation mondiale de la santé, 50 µg/m3 à ne pas dépasser plus de 3 jours par an ; les deux suivantes (80 et 125 µg/m3) correspondent aux seuils proposés par le CSHPF en 1996 et actuellement appliqués (circulaire ministérielle du 12 octobre 2007).
Au 1er juillet 2010 l'Afssa et l'Afsset ont fusionné pour créer l'Anses, agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail.
En savoir plus :
Pollution par les particules dans l´air ambiant : avis de l'Afsset (mars 2009) 
Pollution atmosphérique urbaine 
Valeurs guide de l'air intérieur : Évolution de la méthode d'élaboration des valeurs guides de qualité d'air intérieur.
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